‹ Cours de droit civil français d'après la méthode de Zachariæ (volume 5)Chapitre 37 sur 46 · Chapitre I. — Des contrats. — Des contrats en · texte numérisé non relu

Chapitre I. — Des contrats. — Des contrats en

général.

340 I. Notion du contrat . . ... 466

341 IL Des différentes divisions des contrats ...... 468

III. Des conditions nécessaires à l'existence et à la validité des contrats.

3'*2 Notions générales . . 474

3'*3 a. Du consentement considéré comme élément de fait

nécessaire à la formation du contrat 477

iv. 37

Il P»g«

3436<,Continuation. — • Des vices du consentement 488

343^ Continuation. — Des promesses et des stipulations

pour autrui ... ; 509

344 b. De l'objet des contrats 532

345 c. De la cause des obligations conventionnelles ... 545

346 IV. Des effets juridiques des contrats 560

347 Y. De l'interprétation des contrats 568

348 VI. De la dissolution des contrats 572

ERRATA et ADDENDA

| 3*8, page 263.

Addition à la note 14 : Le cours légal des billets de banque a été consacré à nouveau par l'art. 14 de la loi du 17 novembre 1897 portant prorogation du privilège de la Banque de France.

$3*1, page 301.

Ajouter à la fin de la noie 60 bis : Mais Cpr. sur les payements faits par la caution en exécution de l'art. 545 du Gode de Commerce : Req., 15 janvier 1001. Gazette des Tribunaux, n» du 8 juin 1901.

| 314, page 416, note 13.

Au Heu de: g Troplong, 1, 266 », Ure « Troplong, I, 166 ».

.-1.339, page. 465, note 42. , .. . ,

Au tien de : « Pnvque la continuation de l'erreur ou de l'ignorance en forment que », Ure « ne forment que ».

Indiquant leB articles du Code civil et des autres codes, ainsi que les lois spéciales, examinés dans le quatrième volume.

Non. — Pour la table du Code civil» les pages contenant le commentaire principal des arables sont précédées d'un astérisque *. Celles qui ne renferment que des développements accessoires sont indiquées par le signe : Cpr.

Code Civil.

Articles Paragraphes. Pages.

6 297./......... Cpr. 13.

302 Cpr. 1Û2-103.

318 Cpr. 262.

323 Cpr. 331-332.

344 Cpr. 844-845.

348 Cpr. 849 à 558.

111 322.. Cpr. 317.

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