C. GOMMBNTAIRES SUR LE CODE CIVIL

AmhfH raisonnée de la discussion du Code civil au Conseil d'État^ par ^cques de Maleville ; 3* édit., Paris i82S 4 vol. in-8^. Cet ouvrage, foit par l'un des rédacteurs du projet du Code civil, contient un aperçu très concis de la discussion de ce Code au Conseil d'État, et quelques espliraiioiis principalement tirées de l'ancien Droit. Il peut servir d'introdaclion à l'étude du Code civil.

Esprit du Code Napoléon ou Conférence historique^ analytique et raison' tes du projet du Code civil, des observations des tribunaux, des procésîKrbaux du Conseil d'État, des observations du Tribunal, des exposés des motifs, des rapports et discours, par Locré ; Paris 1805 et suiv., 5 yoI. iB4%et(S vol. in-8«; 2* édit!, Paris 1807 à 1814, 7 vol. in-8«. Cet ou- Trage resté iuromplet, ne comprend que le premier livre du Code.

Les Pandectes françaises,' pM Rififé-Caubray et Delà porte; 2* édit., Farts I812-18J5, i2 vol. iii-8<*. Cet Quvrage s'étend sur \n cinq Codes ; les quinze premiers volumes comprennent le^ commentaii e du Code Na-

'polten.

Codexâfil avec des notes explicatives, par des jurisconsultes qui ont eoDcourn à sa confection; Paris 1803-1808, 9 vol. in-8<». Chaque volume

'tyaQt été rédigé p^ir des auteurs diftérents, il serait assez difficile de

.déterniiaer d*une manière générale le m(?rite de cet ouvrage, dont quelqocs parties ont aussi paru séparément.

I (hmmeniaire sur le Code civil, par Boileux ; 7* édit., Paris 1866, 7 vol. in-8».

I Cmnmeniaire théorique^ et pratiqué du Code civil, par Du Caorroy, Bon-

I Bier et Roastain. Cet ouvrage devait se composer de 6 vol. in-8*. Deux

volumes ont jMra à Parts en 1848 et 1851.

f52 IHTRODUCTION.

Parmi les comuientaires écrits en langue allemande^ nous indiquerons les suivants :

Codex Napoléon dargettelU und eommentirt, par'Fr. de Lassaulx ; Co* lilence 1809, 3 vol. in-B*. Cet ouvrante, fait avec beaucoup de sf>in, dc V.1 psL'i au delà du lilrc des servitudes.

AusfûhrHehes theorûti$eh^jrt'aktisches Commentât ûber den Codex Naftoleon, par C. C. Dabeiow; Leipzig, l"* partie, 1810; 2*partie, i8l4,in-4''.

AmfùkrUehcs Handbuch ûber den Codex Napoléon, par K. Grolmaon ; Giesscn IHIO-ISIS, 3 vol. in-8*. Gèl ouvrage, fans coDlrcd il* le meilleur commeutaire du Code Napoldoo qui ait para en Àl'ema^ne» ne compreud que l'explication des art. 1-311.

CommetUar ûber den Codex Napoléon, par B. Spangenberg; Qœtt'ngen 1H10, 3 vol. in- 4».

YolUtœndiger und ay$fûhrfieher Commentât Ober den Codex Napoléon, , mit voriùglieher R^cksicht auf die in Norddeutschland und besonders ?» Bannover und den Humestœdten bestandenen Gesetse, par Gh. Haopt ; Hambourg, I'* partie, 1811, iii-8<*. Gel ouvrage n*a pas été achevé.

Lehrbuch des Iramasischen CivUrechts, par Frey ; Mannheim 4840, 3 vol. in-8».

Die Gnmdlehreti des franzœsisehen Obligationenrechts, von 0' Curl. Grome, kgl. preuss. Amtsrihcier zu Frankfurt-a/M. Privatdoz- nlea der Rechte an der Univorsiiftt Mwrburg.

Bchaghel D. Dos badische Umdrecht und der Code Nnpokon dargt$tellt mit besondere Rùcksichi auf die Bedùrfniue der Praxis ; Freiburci/Br., 1~ édition 1869, S* 1875, 3* 1894, t vol. io-8«. Mannheim 1891, 1vol. in-8*.

Institutionen des franxœsischen Civilreehis, von D* Anton Slabel; Mannheim, 1" édition l^^TO, 2* 1883, 3» 1803, 1 vol. in-^.

Institutionen des fransœsischen in den deutschen Landen des linkfn Rheinufert insbesondere des in Bezirke des kônigL rheinischen appeflationsgericihshofes lu Côln geltenden Civilrechts, \on J.-J. Baaerband, Gch. Justîzrath und Professor der Rechte an der Universilflt Bonn ; Bonn 1873, 1 vol. in-8.

Handbuch des franxasischen Civilreehts, par Zi char i», herausg'^gben von D' Heim ich Dreyer, Reichsgerichtsrfith ; 7* édition, fieiidelb rg, 1886, 4 vol..in-8«.

AUgemeinet^ TheU der modernen franuesisehen Privatreehtswisiensehaft als Suftplemint zu den deutschen Lehr und BandbQchem des /ramasiscken Civilrechts, von D' Girl Grome, kgl. preuss. Amtsrîchterzu Frankfurta/M; Mannheim 1892, I Tol* in-8<^.

D. Cours dk deoit civil français.

Les cours de Droit civil français qui ont paru en Franc^t

BIBLIOGRAPHIE { Si. 2.Sa

sont plutôt des commentaires que des traités méthodiques. Les ouvrages les plus remarquables en ce genre sont :

Court de Droit français,'pw Proodhon; 3* édit , revue et considérablement augmentée par Valette; Paris 4848, S vol. in-8*. les deux volomes i|Qi ont paru ne comprennent que le Droit des pers innés ou le premier livre du Code.

Explication sommaire du yremier livre du Code Napoléon et des bis accessoires, par Valette; Paris 1859, 4 vol. în-8*. Cet ouvrage peut être, considéré comme le complément do précédent.

Cours de Code civil, yro fessé à la FacuUé de droit de Paris ; par le même; Paris 1^72. 1 vol. in-48.

Jk la propriété et de la distinclion des biens ; par le même (ouvrage publié par MU. Hérold et Lyou-Gaen); Paris 1879, 1 vol. in>8<».

Droit civil français, suivant Corire du Code civii (ottvragc dans lequel on a tâché de réunir ta théorû: âi U pratique); par Toùllier; 5* édit., Pftris 48304834, 45 vol in-8 ; Q^.édil., anùolée parDuvcrgier, Paris4844- 4848, 45 vol. iD-8^. Les quatorze premiers volumes contiennent les explications des articles 4 -4 W4. Le <|«inuème rcnf^Tmc une table analytique des matières. Cet ouvrage a été continué par Duvergier, et la continantion devait avoir 9 vol. in-M; il en a paru 6 seulement de 48.15 à 48(.<. ~ M. Troplong a ég«lemt»nt entrepfi»~de continuer l'œuvre de Toùllier, en substituant toutefois ia forme de commentaire à celle du traité II a soceessivemenl fait paraftre les commentaires suivants : De» privilèges et hypoihéques, 5* édit., Phris 4851, 4 Vol. in-8«; De la vente; .V édit.« Ptris 4856, f vol. in-8; De ta préscri/Uiony Paris 4K57, 2 vol. in-S; De rechange et du louage, a* édit., f^ris 4854, 2 vol. in-M<» ; Des sociétés civiles H commerciales^ Paris 4 ''43, 2 vol. ia-8*; Da prêt, Paris 484*% 4 vol. ia-8*; Du dépôt du séquestre et des contrats aléatoires, Paris 484"!, 4 vol. ifl*8*; Du cautionnentent et des transactions, Paris 4846, 4 vol. in-H^; ùd mandat, Paris 4816, 4 vol. tn-8*, Z>e la contrainte par corps, Paris 4847, i vol. in-8«; Du nantissement, Paris 4847, 4 vol. in S^; Du contrat de mariage, Paris 4857, 4 vol. in-8* ; Des donations entre vifs et des testmenU,:3* édil., Paris 4H72. 4 vol. in-8».

Cours de Droit civil, par Del v incourt; Paris 4824, ^ vol. in-4*. Cet ouvrage* se co npose de deux parties : la premiiîre n*esl que la cinqui^me éflilion des Inttitates du Droit civil français, par le môme auteur; la se- (^Dde contient l'explication approfondie du texte des Instilutes. Il a éU; réédité pour la 5« fois en 4834.

Cours de Droit finançais suivant le Code civil, par Duranton; Paris iUi, 4* édit., 22 vol. in-8^, y compris une table générale des matières.

Programme du cours de D^oit français, fait à la FacuUé de Droit du Paris, pîir Demantc; 3' édit., Paris 48 iO, 3 vol. in-8*.

Cours analytique de Code civil, par Demanle et Colmet de Santerre.

Cet ouvrage, qui forme le développement du précédent, se eompose de 9 volumes parus de 1891 à 1895.

Théorie raùormée du Code civil, par Taulier ; Grenoble 1810 à 1848, 7 vol. in-H*. . ,

Cours de Code etwi, par Demqlombe. De i845 à 1885, il en a para à Paris 31 vol. in-8* qui comprennent Texplication des art. 1 à 138(^ dû Code Napoléon.

Cet ouvrage a été continué avec certaines modifications par M. Gail- Ibuard, qui a fait paraître successivement les traités suivants :

Traité du contrat de meaiape, %• édit., 4 vol. in-H% 1888 1889; TVmtf de la vente etdrréelian§e, V édit., S vol. in 8*, 1890-18M; Traité it contrat de louage, 8* édit., S vol. m-9*, 1891; Traité du contrat ée société, 1* édit,, f vol. in-8«, 1899; Traités dm ptét, du déftôt et ia séquestre, 2* édit., 1 vol. in-8*, 1893; Tmttè4es contrats aiéaieiret etia mandat, 1 vol. in-8», li)9;>; TpoUé dm mamUseemênê et du àrcit de rtim' tion, Paris, i895, 1 vol. in-8*.

Princiftee de droit eivU français y par Laurent; Bruxelles et Paris 1869- 1878 ; 3*. édit., 33 vol. in-M.

Explication théorique et pratique du Code Napoléon, par Marcadé et Paul Pont ; 7« édit , 13 vol. in-8*. Paris 187^1884.

Explication élémentaire du Code crm/, par Delsol ; Paris 1877-18781 3 vol. in-8». 3* édit., revue par Lescttor.

Bibliographie raisomnée du droit eimk par Dramard ; 1 vol* gr. in-8^.

Introduction philosophique à l^étuàe du Cfide civil, par de FoUeviUSr 3* édit. in-8«. 1879.

Cours de droit civil français, par Amts ; S* édil., 4 voi. in-8\ 1879.

MépétUion^ éerUes sur le Code Napoléon, par Mourlon ; Paris 1885i892, 3 vol. in-8«. 12* édit., revue par M. Démangeât.

Commentaire théorique et pratique fr Code eitii; par Hue; Paris 1891- 1803» 8 volumes ont actnellemeni pam. L'ouvrage complet doit ea eomprendre IS.

Précis de droit civU, par Baudry-Lacantinerie ; Paris 1889-1892, 3n>L i iû-8«. 4« édition.

lYaité théorique et pratique de droii civil, par Baudry-Lacantineris, avec la collaboration de plusieurs professeurs des^ facultés de droit. Od- \ vrage devant former environ 20 vol. in-8*. Le Traité des sueceuions, en ; 3 vol. in-8® ; le Traité des donations, en 2 vol.; le Traité du nantissement, des privilèges et hypothèques et de F expropriation forcée, en 3 vol., et le Traité de la prescription (\ vol.) ont paru.

E. Ouvrages pÉRiODiguES.

Le plus grand nombre des ouvrages périodiques écrits en France sur le Droit ont pour objet la jurisprudence *

BIBLIOORAPHTE. g 51. 255

des arrêts. Nous citerons cependant, comme ouvrages scientifiques, les recueils suivants :

Bibliothèque Ou. Journal du Barreau et des Écoles de Droit, par Mauguto et Dumoulin ; Paria 1808 à i812. Cet ouvrage se compose de deux parties qui forment ensemble 13 vol. i&-8^ savoir : 8 pour It^ première et 8 pour ^la seconde. La. Bibfiothêque du Barreau a été réunie, à dater do i" juillet 1813, à la Jurisprudence du Code çivilf dont il sera question ci-après.

Thémis ou Bibliothèque du jurisconsulte, par Blondeau, Demante, Du Caarroy, Warnkœnig; Paris 1820-1829, 10 vol. in-8«.Ce recueil a cessé de paraître.

Bévue de législation et de jurisprudence, publiée sous la direction de MM. Wolowski, Troplong, Nicias-Gail'ard, Giraud, Labouiaye, Kceaigswarler, Paustin-Hélie et Ortolan. Ce tecuéil, dont la V* livraison a été publié» au mois d'octobre 1834, se composait, ik la fin de 1852, d^ 45 vol. in-S*, divisés en 3 séries de 10, G et 29 volumes.

Revue étrangère et française de législationy de jurisprudence et d'économie politique, publiée sous la direction de MM. Fœlix, Duvefgier et Talette; Paris 1834 à 1843. 10 vol. fn-S*. Ce recueil a été remplacé par le suivant, qui en forme la continuation.

Revue de droit , français et étranger, publiée sous la direction de MM. Fœlii, Bergson, Duvergier, Valette, Larerrière et Bonnier; Paris 1844 à 18?S0, 6 vol. in-8*. Le vol. 7, correspondant à 1850, n*est pas eomplel; il n'en a paru que 9 livraisons au lieu de 1i. Ce recueil r œsaé de paraître^

Rnuê critique de jurisprudence, par Demolombe, Marcadé, Pont, de Corroenin et Holinier; Paris 1851 et 1852, 2 vol. in;:S^.

Dans le courant de 1853, la Bévue de législation et la Bévue critique^ ont été réunies sous le titre suivant : Revue critique de législation et de jwrisprudence. '

Des tables analytiques des quatre Bévues précédentes, avec une Inti^èiolion historique par Laferr4ère, ont été publiées en '1860, à Paris, en 1 volume ia-8*.

Une nouvelle série de Ik iievue critique pavait depuis 1872. Ce recueil ait actnellennent dirigé par MM. Aucoc, Accarias et Lyon-Caen.

Revue historique de Droit français^ et étranger, publiée sOus la direc- ; tioB de MM^ Labouiaye, Dareste, de Rozière et Gioou!hiac. Ce recueil \ date de 18o5; il se compose de 15 vol. in -8^ et il a cessé de paraître I en 1869 - •

Une nouvelle Bévue historique de Droit français et étranger est publiée depuis 1877; elle se compose actuellement de 18 volumes.

Revue pratique de Droit français, par MM. Démangeât, Mourlon, Ballot I etOilivier. Ce recueil, dont la 1*^ livraison a paru en février 1856, se I iKibliait par livraisons bimensuelles formant, par année, 2 volumes I is-S*; il a cessé de paraître.

2a6 INTRODUCTION.

Bévue de léffùlation. et de juri$prudenet^ publiée de 1870 à 1876. Ce recueil se eomposc de 6 volumes.

Bévue générale du Droit, de la légitlatùm et de ta juriipmdtnee en, France et à Cétranger. Ce recueil, dont la preinière livraison a paru cd i877, est publié sous la direction de MM. Joseph Lefort et Ducroeq.

Becueil de t Académie de légùlation de Toulouse. Ce recueil, qui a commencé à paraître en 1852, se composait, à la fin de 1895, de 45 voluoics in-8*.

Les journaux concernant la jurisprudence des arrêts | sont de deux sortes : les uns embrassent la jurisprudence de toutes les cours ; lès autres se bornent à rapporter les arrêts rendus par une ou plusieurs d'entre elles.

Parmi les premiers il faut ranger :

' 1« Le Becueil des lois et des arrêts. Ce rec leil, fondé par J.-B. Sirey, d rédigé depuis iSM par Devillcneuve, Carette et Gilbert, formait à la tin de 4895, 95 vol. in>4*. Une nouvelle collection contenant par ordre chronologique les principales décisions rendues dé 17Di à 1830 inclusi- j vcment, a été publiée en 9 vol. in i^. Le recueil périodique annuel paraît par celliers mensuels formant annuellement 1 vol. Chaque volume se '■ composait jusqu'en i880 de troi^ parties. La première conlenaît les.>' arrêts de la cour de cassation; la deuxième renfermait les arrêts des < cours d'appel, les décisions importantes du Conseil d'État en matière conlentieuse, et quelquefois des dissertations juridiques; la troisîèna était destinée aux lois et décrets d'intérêt public et général Depuis l8Hf , une no.uvellc division du recueil en 4 parties a été clablie. La preinièf« partie contient les arrêts de la cour de cassation ; la deuxième, les arrêts des cours d'appel; la troisième, les décisions les plus importantes du Tribunal des conflits et du Conseil d'État en matière conlentieuse; la quatrième est destinée à recevoir les iiécisions de certaines juridictions étrangères dont la législation présente quelque analogie avec la légis* lation française (Belgique, Hollande, grand duché de Luxembourg, provinc s rhénanes de l'Allemagne, Alsace-Lorraine, Suisse et Italie). Une partie spéciale est enfin consacrée aux lo'>s, décrets, avis du Conseil d'État, etc. Ce recueil est aceompagné d'une série de tables destinées à ' faciliter les recherches. Une première table générale en 4 vol. in4*. rédigée par MM. nevillencuve et Gilhcrt, contient le résumé des arrêts rendus^ depuis 179i jusqu'en 1850. Des tables décennales ont complété la table générale: i<* table décennale des arrêts rendus de i tôt à i8G0; 2* table décennale de 1861 à 187n, par M. Ruben de Couder; Paris 1872. 1 vol. in-4«; 3"" Uble décennale de 187f à 1880, par M. Fuzier Hermann, 1 vol. in-4«; Paris 1882-1885; 4» table décennale de 1881 à 1H90, par MM. Fuzier-Hermann et Gritfond; Paris 1896. 2^ Le Journal du valais, nouv. édit.; comprenant la jurisprudence de

BIBLIOGRAPHIE. | 51. iol

f79i à 1851 inclusivement; 57 vol. gr. in-8«. I.a jurisprudence courani«» sepoblia't par livraisons, formint par année 2 vol. iii-8<>.

Le Journal du palais est rédigé, depuis 4{J6i, par les mômes juriseoDSulles que le Recueil de Sirey ; mais il était public sous un format diiTérent. Depuis 1893, le format des 2 recueils est, identique. Une série de tables facilite les recherches. Un répertoire général avec un iQppléineDt a été publié sous la direction de Ledru-Rollin de 1845 à 1857/il forme 15 vol. in-4*. Une table complémentaire en 2 vol. in-4'>, comprenant les années 1857 à 1870, une deuxième lable complémcnlaire pour les années de 1871 à 1880 et une troisième table complémentaire pour les années 1881 à 18*.i0 ont successivement paru.

^ La Jurisprudence générale. Ce recueil,. commencé par Dénevcrs, a dé continué par Duprat, Jalabert, de Séligny. Tournemine et Armand Dilloz, puis par Dalloz aîné. 11 formait, à la fin de 1824, 2i vol. iii-4''. De 1824 à 1830, M. Dalloz a publié un nouveau recueil dans lc(|uel tous les arrêt:! rendus jusqu'à cette époque ont été fondus et classés par ordre alphabétique. Depuis 1825, il parait chaque année 1 vol. in-ï*^, divisé aclodlement en cinq parties : . la première comf)rend les arrêts de la eoQr de cassation ; la deuxième, les arrêts des cours d'appel ; la troisièffle, les décisions du Conseil d'État et des documents divers, jugements des tribunjux, arrêtés des conseils de préteclure ; la quatrième, les lois, décrets et décisions diverses; la cinquième partie, qui forme h lable, contient en môme temps un grand nombre de décisions div.-rses cib'es in extenso ou par extrait. On peut joindre à ce recueil les ouvragés suivants, destinés à lui servir rie tables : Dictionnaire §héral et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence, pai . Armand Dalloz ; Paris 1835, in- 4® ; Supplément au Dictionnaire général it rtisonné, par le même; Paris 1842, 1 vol. in-4<^. Voy. aussi sufprà, ; lobrique B.

Ce recueil se complète par le Répertoire- alphabétique, Rubrique B

Wf/rà et par trois tables : 1-* Table alpliabétique des 22 années (^1^A^ k

; 1H67), 2 vol. in-i«; 2* lahle alphabétique des 1 » années (1867 à 1877),

Ivûl. io.4«; 3« lable alphabétifue des 10 années (1877 à 1'J87), 1 voî.

ia-i».

4* Les Pandectes françaises. Ce recueil, actuellement dirigé par MU. André Weiss, professeur adjoint à la Faculté de droit de Paris, et I. Paul-Louis Lucas, professeur à la Faculté de droit de Dijon, parait par livraisons mensuelles et forme annuellement, depuis 1886, un volume divisé en sept parties : 1** Jurisprudence de la cour de cassation ; ^ Jurispradeoce des cours d'appel et décisions diverses; 3<> Lois, décrets, cirenlaires ; 4* Jurisprudence administrative et tribunaux divers; *6^ Jiinspnidcoce et législation étrangères; Droit international privé; 6° Jurispradcnee en matière d'enregistrement et de timbre ; 7^ Tables.

Les journaux de jurisprudence de la secoode espèce soQt presque aussi nombreux que les cours.

La cour de rassatîon possède aussi un recueil de ce genre, intitsl Bulletin officiel dês arréu de la Cour de casêation, rendus en moCi civile et «n matière eriminelle. Il forme, à partir de l'an VII, 2 toI. | année, l'un consacré à la partie civile, l'autre à la partie criroÎDelle. '

Le BuUetin civil se compose actuellement de 96 toI. el le BuUe criminel de 99 vol. Ce dernier est complété par: 1* les Tables de il \ 1856, par Emile Duchesne, l vol io-8* et un Appendice en i vi in-8«; ^ les Tables de 1857 à 4873, par Emile Duchesne et Alla Duchcsne, 2 vol. in-8«; 3« les Tables de 1874 au !•' janvier 1888, | Louis Lallement, 2 vol. in-8*.

F. CODBS ANNOTÉS.

Code civil annoté^ par Jean Sirey; Paris 1892, 3* édit., revue et ai montée d'un Appendice, 2 vol. in-8^.

Code civil, par Dalloz et Vergé; Paris 1873-1875, 2 vol. în-4*, et 5i plémenl par les mêmes; 1890, 1 vol. in-4<*.

Code civil annoté, par Fuzier-Hcrmann ; Paris 1881-1893. Cet ouvra doit se composer de 4 vol.; les 3 premiers ont paru, le 4* est ea coa de publication.

DftOIT CIVIL THÉORIPI FRANÏAIS

PRBIll&llli PARTIE