DANS LE TROISIÈME VOLUME
Seconde partie. — Livre premier. — Seconde division. — Première subdivision. — Seconde section. — Chapitre premier. — Suite.
Pages.
3) Du contrat de louage 1
Définition du louage. — Des diverses espèces de
louage ib.
a) Du louage des choses • . . . 2
(1) Des règles qui régissent en général le louage des choses , et notamment de celles qui sont communes aux baux à loyer et à ferme . . . ib. Des élémens essentiels à l'existence de ce contrat , ib.
Des conditions de la validité du louage des choses 3
Des clauses accessoires à ce contrat 6
Des obligations du bailleur 7
Des obligations du preneur 11
De la cession du bail et de la sous-location . . 17 Des différentes manières dont le louage des choses prend fin 21
(2) Des règles particulières aux baux à loyer et à
ferme 27
Des baux à loyer ib.
Des baux à ferme. ■ 29
b) Du louage d'industrie 34
(1) Du louage des domestiques et ouvriers. . . . ib.
(2) Du contrat de remplacement militaire .... 37
(3) Du louage des voituriers par terre et par eau . 10
P.ge>
(4) Du louage d'ouvrage qui se forme par suite de
devis et de marchés 45
c) Du bail à cheptel 49
Généralités ib.
Des diverses espèces de cheptel 50
4) Du contrat de société 54
a) Notion du contrat de société. — Des conditions essentielles à son existence 55
b) Des conditions de la validité du contrat de société 57
c) Des différentes espèces de sociétés 59
il) Des obligations des associés entre eux .... 02
r) Des droits des associés les uns envers les autres 64
f) Des droits des associés et de leurs créanciers sur
le fonds commun 60
g) De l'administration des affaires sociales. ... 08 h) Des obligations des associés à l'égard des tiers . 70 i) Des différentes manières dont finit la société. . 72 k) Du partage du fonds social après la dissolution
de la société 70
b. Des contrats aléatoires 78
1) Du jeu et du pari ib.
2) Du contrat de rente viagère 80
a) Notion des rentes viagères : . ib.
b) De la constitution des rentes viagères .... 81
c) Des droits et des obligations qui résultent du contrat de rente viagère 81
d) Des différentes manières dont s'éteint l'obligation de servir une rente viagère, et dont se résout le contrat de constitution 85
