AVERTISSEMENT
liE Grand -' Maître de l'UnÎTcrsitë de France avait reconnu, en 1810, qu'il était important de ^ciliter et d'encourager les moyens d'instructiou , en ma-, tiëre commerciale et nautique , en auto-i
risant dans la Faculté de droit deReones
un Cours gratuit du Code de commerce.!
Je fas chargé de ce Cours, et si j'ea* dois juger par le nombre d'Élèves qui assistaient régulièrement k mes leçons^j j'oserais croire qu'elles étaient de nature à procurer des résultats avantageux.
Persuadé que le travail auquel je me suis livré ne sera pas inutile à mes jeu-?
nés Concitoyens, je me détermine à rendre publique, par la vpie de rimprejf
sion, la partie qui concerne spécialement lejcofflweixîie^^ ™^c-- -
Les principes du drpit maritime , généralement ignorés, sont moins familiers a la plupart des Légistes , qui se trouvent ainsi portés à appliquer les règièsxiti' Droit civil a des affaires qui se fë^seht plar des maximes et des disposîtidtts p'atticuHérèsl .
"Ce n est pas un petit intérêt pour les
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jèuriës gens âes'dépiartemens maritimes de r rancé i'qùl se destinent soit à Thohorabïe et utile profession du commerce, Aôîi îftii ' nobles ^ et pénibles trat^aux du Jîë$fîseb1isultè,^50iT: aux hautes et import*fffel^' ïoncf ions dur Magistrat , et qui y jpae'feelàinêiné, iseî-ont appelés un jour a pFOnonc€r sut le sort de l'Armateur e^j^it<jÇLpitaine, du Fréteur et du Frété, du Cliargeur et, du Prêteur à la grosse, ^C^'^ssureur ,et de T Assuré, des Ava- 4S^ çt du Délaissement, du Jet et de
AVIATISSEME«T/^' ïll
l'Abandon, etc.; cè'niest pà» ilïi petit
intérêt, ' dîsrje , de connàtlre les grands ptéceptei^ dé la Lëgislârtipii eommeFciale et nautique. • f» nui
Il Be s'agît point ici - de- théories- brillantes et systématiques; maiÈr de la sci^étiP ce d'un' J^roit positif et nëceskilre ; 'éisf ce qu'il coiicerrie notre Industt^ie ,' ^Oeiai ce quHl a rapport à ce que ïes" ont' de V^eiïHiiùn^ '
En ëffetv il est kèé de sentir cjaè îà
|ustè àppKcàlîon 'dès liOîs Commeircralfes"
ïriju-itiiiiés înfitié -dtâ pîuà âia âibihk icn^ les rapport* de peuple k'péWf>le\ puisque l'empli* -dfc ces Loîi^ s^^tisffïd sûr tout;
l 'Univers commerçant; elle* ii!ïiBtie sur la prospiéi^ du Gcimmercev puis^Uîcîlle en garantit lès droits; elle:^Qfiue suf ilè crédit. public, puisque le Comnierce' ea possède les ëlemens. • ^ "
Qu'on se 'représente urie place màrîtlme atteiiite dans ses spéculatioi^ par
^*«6t le ;»peQteiçk;d!9Q<; p«i»pkde laboxiistt^ç dé^Ql^Q.pw: l'otage: «t la déva»-; tation.
. îFflapp^ dfç'ce^ grajntdefs ccmsidératÎQOs; ç,v:t,»cbè«,i« emmenât à la for.
twiç piîbUquc^ on a âroît d'espérer que W*C90SQÎ1 royal de rinstructio«i se çob-t iE^9.cra fae^ement de F indispensable et urgente nécessité d'établir des dhaires 4e Droit commercial et nautique dans lesî Facultés de? droite ,d«s? départemens maritimes , $iéges du plu9 graad eom^ merce d'uxj^ Nation tout à la fois, aeri-?
cole, manufacturière^ commerçante et navigatrice- ^ . , . . ,
. Le Conseil royal de riastmc^n pivhlique s'empressera sans doute de seconder de. tous ses.efforts la restauration du Commerce , de la Nàvigatloa et de rjildustrie 9 sources; féco^fide^ delà pr9Spéiite et de: la forée des Etats f et 3
iTEUTlSSIMENT. Y
sentira que le plus sûr moyen de pro* curer tant de bienfaits, c'est d'étendre , de propager la connaissance de la Loi spéciale qui les protège et les gouverne.
Un Code qui occupé une place marquante dans la législation d'un grand
Peuple, qui fixe les règles immuables des actes les plus importans, qui sert d'égide à la bonne îoi, et qui est la sauvé-garde de toutes les transactions libres du Commerce et de la î^avigatîon, ne doit pas resifer dans les mystères de Técoié, soustrait à l'explication d'un professeur et à l'étude des élèves.
Au reste , j ai cru devoir commencer mon Cours par un aperçu rapide de l'origine et des progrès de la Législation nautique.
« Les antiquités de la Jurisprudence^ » dit Blakstone , ne paraîtront pas inur » tiles à rbo^mme qui remarquera que
VI avertissemekt:
» ces anciennes doctrines sont le fonder
»nïent de celles qui sont aujourd'hui
> en vigueur , et qu'il est par cons^ • quent difficile de comprendre .plu-*
9 sieurs règles de la loi moderne , sans
» recourir à Taucienne » (0.
Je n'ai pas craint^ d'ailleurs, de prodiguer les autorités et les citations des auteurs. Je parle sur un droit spécial , souvent . contraire au droit commun ^ et $ur*tout j'écris pour des jeunes gens qui aiment h ^^ux^irmrQ. H fallait leur indiquer les souixes dans lesquelles ils auraient h puiser les motifs de décisions , et les mettre îi lieu d'en apprécier euxmêmes la sagesse et la justice.
(i) Qui que ce $oit ne deiiendra jamais Jurisconsulte « sll i^ore rorigine du Droit ^ $11 ne s^it quels en fiuent les auteurs > m à quelle époque il fut étabU.
Bonrorârn.
Avertissement. vu
Puissé-je avoir atteint mon but !
Puisse sur-tout le fruit de mes veilles être utile à mes Concitoyens !.... Leur suffirage serait ma plus douce récompense : c'est la seule que j'ambitionne pour prix de mes travaux. Pourrais-je douter après du succès de mon ouvrage ^
