‹ Cours de droit commercial maritime (volume 2)Chapitre 16 sur 17 · TITRE XI · texte numérisé non relu

TITRE XI

Du Délaissement. p.2i5.

Des cas ou te Délaissement des objets assurés peut êtr^fatt..... ^ p. 219.^

De l* Jnnapigabilité « ......^.^...^ p. 254*.

SECTION ui..

IjC Délaissement ne doit pas être partiel ni condition* neU «..«.•••.•.c..<...it.......c.. p. âSSii^

3 TAftLC.

8BCTI01I ÎT*

tki farmei du DilaUsemênt.k^^.^.éé.^ p*2^u

Du devoir de l'Assuré en cas de naufrage^ et du sait' veiage des effets assurés ^ é.«.p.3o(*

DuPaiement de l'Assurance.. ..é..é...i...i.\f.h(^*

De l'effet du Délaissement .••••<.Aé,.«.p. SyS*

SECTION VIIÏ.

Du fret des marchandises sauvées en cas de Délaissé'^ ment à p. Sgo*

SECTION iX.

Du Rachat et de la Composition. . • . « < ^.. p. 4^^'

Page 1