‹ Cours de droit commercial maritime (volume 2)Chapitre 15 sur 17 · SUITE DU TITRE X · texte numérisé non relu

SUITE DU TITRE X

De$ Auurances. p. i'*«

Du sort de r Assurance en cas de rupture dato^^c avant te dépari du navire p. i"*

De la nature des Risques à la charge des Amreurs p-P*

SECTION XVII

Des Pertes et Dommages dont les Assureurs ne sont pas tenus p- 55.

SECTION XVIII

De la nécessité d'une désignation spécifique, dans la police, des marchandises sujettes par leur nature à détérioration ou diminution F* ^7'

Des cas oà l'Assureur ne reçoit que tes deux tiers proportionnels de la prime convenue, s* il nya sti' pulation contraire p*96*

Des Assurances consenties pour une somme excédant ta valeur des effets chargés k*. p. loS.

table; a

2>eâ jissurances faites sur divers navires éénom* mes ^..« .«•,.« p. i3o.

SECTION xxu.

De la clause de faire échelle ou escale^ de dérouler et d'entrer dans différens ports , etc p. 1 37^

3ECTI0N xxui.

Des Assurances à tems limité^ avec ou sans désigna^ tion de voyage j^ et à tems non limité p» i68,

SECTION XXIV

Du V oyagt ailongé et du Voyage raccourci, p. 1 77*

Des Assurances faites après la perte ou l'arrivée de» objets assurés.... ^...K**^'*' "^ ••••• p* i84«

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