‹ Cours de droit commercial maritimeChapitre 16 sur 16 · TITRE VIL · texte numérisé non relu

TITRE VIL

Du connaissement p. 5oo«

SECTION

De la forme du connaissement et des objets qui doivent y être exprimés j indiqués et énoncés, p. 3o2f

SECTION n,

Du cas de diversité entre les connaissemens d'un même chargement j ^t de la délivrance de la marchandise ' , p. Jiff

TITRE VIIL

Du fret ou nolis • , «...p.Sâg,

SECTION I"

Des diverses manières d'affréter un navire.. i^.55/{*

SECTION II

Du capitaine qui a déclaré le navire d'un plus grand port qu'il n'est p. 545,

SÇCTION III,

Du navire loué en totalité •.p.354,

SECTION IV

De l'affréteur qui n'a pus chargé la quantité de mar^ çhmdises portée par la charte-partie j, etc.^. 563^

SECTION V

Des marchandises chargées dans le navire à l*insu du capitaine p. 371.

SECTION VI

De l'affréteur qui retire ses marchandises chargées sur le navire p. 38o.

SECTION VII

Du fret y en cas de retard occasionné au navire avant

son départ y pendant la route ou au lieu de sa dé-

. charge p. 588»

SECTION VIII

Du fret y en cas de radoub et d' innavigabilité du na^ • vire avant et pendant le voyage p. 398*

SECTION IX

Du fret des marchandises vendues par le capitaine y pour les besoins du navire P- 4 ^ 7*

SECTION X

Du fret, s* it arrive interdiction de commerce avec le pays pour lequel le navire est en route ... ; . p. 424*

SECTION XI

Du fret y quand le navire est arrêté dans le cours de son voyage par l'ordre d'une puissance....^. 43^*

SECTION XII

Du fret y en cas de jet et de naufrage des marchan-* dises ;.p. 443- ^

sEcnoN xm.

Du fret, en cas de rachat ou de sauveti de$ mar^ ehandises p. 455.

SECTION XIV

Du frets en ea$ de refus de la part du cansignatairt de recevoir les marchandises ^ etc p. 469-

SECTION XT.

Du privilège du capitaine pour sonfreU p. 477*

SECTION XVI

Le marchand chargeur peut-il demander diminution

sur le prix du fret?

Peut-il abandonner^ pour le fret ^ les marchatidises

diminuées de prix ou détériorées ? p. 4^4*

riN DU SECOND VOLUME*

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