‹ Cours de droit criminel et de science pénitentiaireChapitre 115 sur 550 · Âlimena, op. cit., II, p. 173 et · texte numérisé non relu

Âlimena, op. cit., II, p. 173 et

4. Sighele, La coppia criminalé, 2° ediz. (Torino, Bocca, 1897), traduit en français sous le titre de : Le crime à deux (Paris, Masson, 1893).

5. Sighele, La /ouie crimm«Z/« (Paris, Alcan, 1892); Delinquensa settaria (Milan, 1897) ; Tarde, Philosophie pénale, p. 320) ; Les crimes des foules {Actes du Congrès d'anthrop. crim. de Bruxelles de 1892, p. 73 et ss. et Essais et mélanges sociologiques, p. 61 ; Gustave Le Bon, Psychologie des foules (Paris, Alcan, 1895) ; Alimena. op. cit.. H, p. 174 à 191 ; D" Vigoureux et Juguelier, la Contagion mentale (Paris, Doin, 1905).

2. Bernheiin. La doctrine de la sug(;estibilitc et. ses conséquences (Revue, anc. rev. des rev. 1*' sept. 1900, p. 532) ; Félix Regnault, La sug^'cstion dans l'éducation, (Même Rev , i" déc. 1902, p. 563) ; Jules Bols, Les guérisons par

science reconnaît l'existence de suggestions intrinsèques ou autosuggestions provenant, sans cause externe, d'un état particulier de rêve, de cauchemar, d'hallucination nocturne, d'obsession, d'une grande importance dans l'hystérie et qui peut se produire chez des personnes atteintes d'une hystérie réelle, quoique latente et ne se manifestant pas par les crises convulsives ordinaires, hystérie appelée pour cela hystérie psychique et correspondant à Vépilepsie larvée ou psychique, dont nous avons parlé plus haut. L'auto-suggestion se présente aussi chez les personnes atteintes de somnambulisme naturel et d'epilepsie psychique. — L'auto-suggesfion peut être quelquefois la cause de crimes commis sous l'empire de cette obsession morbide, le plus souvent d'auto-accusalions ou de dénonciations de crimes commis sous l'empire de cette obsession morbide, le plus souvent d'auto-accusalions ou de dénonciations de crimes imaginaires, comme dans les procès de démonomanie d'autrefois où les possédés venaient eux-mêmes s'accuser et dans certains procès contemporains dont le plus connu est la fameuse affaire du lieutenant La Roncière-le-Nourry \ Le lieutenant La Roncière-le-Nourry fut condamné en juin 1835, par la Cour d'assises de la Seine, sur la dénonciation de la fille du général commandant l'école de cavalerie de Saumur, hystérique obéissant à une auto-suggestion, pour tentative de viol à dix ans de réclusion qu'il subit en entier à Clairvaux ; reconnu et déclaré innocent par voie de révision en 1849, il fut nommé trois ans après inspecteur de la colonisationen Algérie, puis gouverneur de saint-Pierre et Miquelon, commandant supérieur de Taïti et décoré de la Légion d'honneur; il est mort en 1874.

l72. — Neurasthénie. — La neurasthénie, la maladie dominante de notre époque ^, caractérisée, non pas comme l'hystérie par le déséquilibre, l'irrégularité, la versatilité, l'incohérence, mais par la dépression, l'épuisement, la lassitude prompte, est le terrain d'élection

la pensée (Même Rev. 1«^ oct., 1900. p. 16) ; Bérillon, les applications de l'hypnotisme à l'éducation des enfants vicieux ou dégénérés, Rapport au Congrès d'anthr. crim. d'Amsterdam de 1901 [Actes, p. 302 et ss.) ; Thomas La suggestion dans l'éducation (Alcan, 1898).

1. Voii- sur l'auto-sug'gestion : Gilles de la Tourette, Traité de V hystérie, (Paris, Pion, 1891), p. 493 à 525; Ottolenghi, La suggestione, p. 276 et ss. ; sur l'affaire la Roncière-le-Nourry, Gilles de la Tourette, op. cit., p. 515; Lailler et Vonoven, Les erreurs judiciaires, p. 516 et ss. (Paris, Pedone), Legrand du Saule, Les hystériques, p. 410 et ss.

2. Beard, membre de l'Académie de médecine de New- York, Trattato pratico delV esaurimento nervoso [neurasthénie) (trad. ital. Milan, 1888) ; // nervosisnio americano (traduz. ital., 1888) ; Krafft-Ebing, op. cit., p. 329 et ss. ; traduct. franc., p. 361 ; Dallemagne, Pathologie de la volonté, p. 101 à 106 et La volonté dans ses rapports avec la responsabilité pénale, p. 188 à 190.

des afTaiblisseinents de la volonfé. Le neurasthénisque manque d'énergie, de persévérance dans l'eiîorl et le D"" Bénédikt * a fait de la neurasthénie la cause ordinaire du vagabondage professionnel et de l'horreur du travail régulier {Arbeitscheu des Allemands). Mais cet épuisement du système nerveux, celle faiblesse du caractère et de volonté, ne sont pas suffisants pour déterminer l'irresponsabilité. Elles doivent seulement entraîner une modification dans le genre de répression et faire abandonner, pour les professionnels du vagabondage, le système dérisoire des courtes peines d'emprisonnement impuissantes à corriger, procurant un abri momentané pendant l'hiver et la liberté, avec un casier judiciaire de plus en plus chargé, à l'arrivée du printemps; l'internement de longue durée, ou même pour une durée indéterminée, dans des maisons spéciales de travail est aujourd'hui reconnu comme le seul moyen efficace de lutter avec succès contre le vagabondage professionnel *.

i. Congrès d'anthr. crim. de Rome de 1885, p. 142. Congrès intern. de patronage d'Anvers de 1890 [Actes, p. 280 et ss.) ; Dallemagne, Théories de la criminalité, ch. vi, p. 110 et ss.

2. Chaque hiver, les professionnels du vagabondage se font arrêter pour passer la mauvaise saison en prison et sont les premiers à se plaindre de l'indulgence des magistrats, qui, malgré de nombreuses récidives antérieure», les condamnent à une peine insuffisante. Aussi cherchent-ils tous les moyens possibles pour se laire arrêter et condamner de nouveau à leur libération : outrages aux agents, bris de réverbère et dégradation de monuments publics ou d'ulilité publique, grivèlerie ou filouterie d'aliments et surtout, depuis quelque temps à Toulouse du moins, vente d'allumettes de contrebande punie de 300 francs d'amende se transformant en deux mois de contrainte par corps. La répression sérieuse du vagabondage est à l'élade depuis plusieurs années et on reconnaît la nécessité contre les vagabonds récidivistes, professionnels et incorrigibles, d'un internement de longue durée ou même d'une durée indéterminée avec libération conditionnelle possible, dans des maisons de travail (Voir : Congrès internat, de patronage d'Anvers de 1890, 3"^ section ; Congrèi national de patronage de Lyon de 1894, l"^"^ sectioa, rapport de M. Ferdinand Dreyfus et discussion, p. 17, 85, 136 ; Congrès pénit. internat, de Paris de 1895, 1'"'= section, ô^ question et 3* section, 4" question : rapports de MM. Ferdinand Dreyfus, Louis Rivière et Drioux). Ce systèmes été mis en pratique avec succès en Belgique, par la loi du 27 novembre 1891, due à M. le ministre d'ii.tat Le Jeune (Voir Prins, Science pénale et droit positif, liv. IX. n"« 977 et as., p. 569 et ss. ; Rev. pénit., 1891, p. 168 ; 1892, p. 108 ; 1893, p. 411. 769 et 913 ; 1894, p. 419, 816. 952, 1069 ; 1896, j). 557 ; 1896, p. 41 ; 1895, p. 1037 et 1087; 1898, p. 1037). M. Gruppi a sawi la Chambre des députés d'un projet de loi tendant à augmenter la répression contre le* vagabonds professionnels, le 25 janvier 1899 (Rev. pénit.. 1899, p. 572 et ss). En altaodant cette réforme, une circulaire du garde des sceaux du 2 mai 1SS9 a recommandé aux magistrats l'indulgence pour les malheureux et la rigueur contre les professionnels (Rev. pénit., 1899, p. 755). Voir sur le vagabondage, ses causes et ses remèdes, le bel ouvrage de MM. Florian el Cavaglieri, /vcgabondi (Torino, Bocca, 1897-1900, 2 vol.) »l Ferri, Sociolog. critnin. (4* ediz>. p. 422 et ss. — Voir sur le vagabondage pathologique et l'automatisme ambulatoire, les ouvrages cités plus haut, p. 274, note 2, et rou>'rage des

La neurasthénie, par l'affaiblissement de la volonté, peut donner prise à des obsessions et des impulsions criminelles. Mais les impulsions neurasthéniques sont moins soudaines, moins violentes, moins marquées d'inconscience et moins frappées d'amnésie que les impulsions hystériques et épileptiques ^ Cependant, si, dans certains cas exceptionnels, elles deviennent morbides et irrésistibles, l'irresponsabilité doit être admise. En tout cas, la responsabilité est atténuée, sauf à prendre à l'égard du déséquilibré des mesures préventives.

173. — d) Alcoolisme et ivresse ^. — Le danger social de l'alcoolisme est réel, il s'affirme, malgré l'incrédulité de quelques-uns ; par son influence de jour en jour plus grande sur le développement du suicide, de la folie, de la crin)inalité ; ce danger devient plus menaçant par l'accroissement du nombre des délits de plus en plus fréquents et par l'augmentation réellement inquiétante de la consommation individuelle d'alcool.

La législation pénale est directement intéressée dans cette grave question et appelée à intervenir à un double point de vue : 1" pour combattre par des moyens répressifs ou préventifs le développement de l'ivrognerie et de l'alcoolisme ; 2" pour déterminer la responsabilité de l'ivrogne et de l'alcoDlique relativement aux crimes et aux délits qu ils commettent sous l'influence toxique.

i° Répression de V ivresse.

L'ivrognerie et l'alcoolisation, qui en est la conséquence, ne sont pas seulement un sérieux danger pour l'individu, dont elles ruinent la santé et hâtent la mort ; elles menacent directement la famille et

D»s Pitres et Régis sur les obsessions et les impulsions, déjà cité (Paris, Doit! 1902), p. 333 et ss., 401 et ss.t. — Adde D-" Marie et R. Meunier, les vagabonds (Paris, Giard et Brière, 1908); Joffroy et Dupouy, tugues et vagabondage Paris, Alcan, 1909).

1. Dallemagne, Pathologie de la volonté, p. 104 et ss. ; La volonté dans ses rapports avec la responsabilité pénale, p. 188 et s.; Krafft-Ebing, loo. cit.

2. Voir pour les détails sur la question : G. Vidal, Enquête et rapport sur l'alcoolisme et la loi pénale présentés à la Société générale des prisons [Revue pénit., 1896, p, 1268 et ss., 1897, p. 6 et ss.; Discussion, 1897, p. 268 et 443;.— Adde: Congrès pénitent, intern. de Rome en 1885, 3^ sect., quest. 6; de Saint-Pétersbourg en 1890, l''^ sect., quest. 2 ; de Paris en 1895, 3^ sect., quest. 5 (Revue pénit., 1895, p. 1041 et ss.) ; de Bruxelles en 1900, 3^ sect., 2e quest. 4* Congrès d'anthrop. crim. de Genève de 1896 : rapport du D"" Legrain et discussion (Actes, p. 156 et ss.) ; 7^ Congrès internat, contre l'alccolisme en 1899 {Rev. pénit., 1899, p. 713 et ss.) ; Lombroso, L'Uomo delinquente (5e ediz), part. VII, ch, v, t. II, p. 412 et ss. ; t. III, part. I, ch. vu, p. 97 et S8. ; part. Il, ch. viii, p. 344 et s. ; Lombroso, Le crime, causes et remèdes (f'aris ; Reinwald, 1899), p. 104 et ss. ; 321 et ss., Ferri, Sociologia crimin.

ALCOOLISME ET IVRESSL 285

la société : la famille, d'abord par les effets désastreux de l'hérédité, ensuite par la misère, la démoralisalion de ses membres, l'abandon et la corruption des enfants qu'elle entraîne le plus souvent à la mendicité, à la prostitution et au vagabondage ; la société, par la démoralisation publique, l'accroissement du suicide, de la criminalité ».

Aussi, voyons-nous toutes les législations pénales modernes ériger l'ivresse en contravention ou en délit et la punir tantôt d'une amende, tantôt de l'emprisonnement. Il en est ainsi chez nous depuis la loi Roussel du 23 janvier 1873. Cette loi fut précédée d'un magnifique rap[)ort de M. Albert Desjardins, qui signalait déjà l'intensité du mal et la nécessité d'y porter remède. Mais les statistiques révèlent une regrettable indifférence et un relâchement déplorable dans l'application de la loi ; car à l'augmentation de l'alcoolisme correspond chaque année une diminution dans le nombre des poursuites pour ivresse ^.

Ce relâchement de l'action publique à l'égard de l'ivresse et de l'alcoolisme, s'il est, peut-être, en partie, l'effet de négligences ou complaisances regrettables, est aussi la démonstration de l'inopportunité et du danger de l'application de l'amende et de l'emprisonnement à ceux qu'une passion malheureuse pousse à l'abus des boissons alcooliques.

Il est généralement reconnu aujourd'hui que, pour l'ivresse, comme pour le vagabondage, que l'on peut justement rapprocher, la loi pénale a fait fausse route : tous ces buveurs d'habitude, impulsifs, déséquilibrés, faibles, ce n'est pas la prison ou l'amende qui peut les corriger ; il leur faut un traitement spécial dans un établissement approprié, non point asile d'aliénés, mais asile de buveurs, basé sur l'abstinence obligatoire de toute boisson, non seulement alcoolique, mais même fermentée, pendant un séjour d'une durée assez longue pour espérer une cure sérieuse ''.

4® ediz ), n° 39, p. 404 et ss. ; D' Jacques Bertillon, chef des travaux statistiques de la Ville de Paris, L'alcoolisme et les moyens de le combattre jugés par V expérience (Paris, Lecoflre, 1904).

1. Conf. Rev. pénit., 1895, p. 1194 : Le crime et l'alcoolisme; D"" Legrain ; Alcoofistne et dégénérescence sociale : D"" de Vaucleroy, Rapport au Congrès d'anihrop. crim. de Bruxelles de 1892 (Actes, p. 4ô3 et ss.)

2. En 1875, le chiffre des contraventious s'élève à 91.238 : il tombe déjà, en 1876, à 82.115. En 1902, il est descendu à 49.004; en 1906, à 43.152 ; en 1907, lechiflre s'est relevé à 62965. Même indulgence pour les ivrognes d'habitude; les prévenus d'ivresse poursuivis correctionnellement atteignaient, en 1876- 1880, la moyenne de 3.829; ils ne sont plus, en 1902, qu'au nombre de 2.562, et en 1906, 1.968 ; en 1907, le chifli-e s'est relevé à 2197 (rapport sur l'Administralion de la justice criminelle en 1907 {J. offic, 12 oct. 09. p. 1261).

3. On a proposé et essayé de nos jours de guérir la passion de la boisson

La création de ces asiles spéciaux et de quartiers spéciaux dans les asiles d'aliénés, reconnue nécessaire et recommandée par le Congrès pénitentiaire international de Paris (III" section, 5" question) a fait l'objet, de la part du Conseil supérieur de l'Assistance publique, dans la séance du 6 mars 1895, d'un vœu favorable.

L'idée d'un traitement spécial des alcooliques a déjà été favorablement accueillie par le Conseil générai de la Seine.

Il ne suffit pas de protéger le buveur d'habitude contre son vice. Il convient aussi de garantir sa famille contre les conséquences désastreuses de ce vice. Deux mesures peuvent utilement remplir ce but : l'interdiction et la déchéance de la puissance paternelle.

Il est à désirer qu'il soit fait une plus fréquente application de la loi du 24 juillet 1889, qui permet de prononcer cette déchéance contre les ivrognes d'habitude (art. 2, n"^ 3 et 6) et que les magistrats arrivent partout à faire passer l'intérêt des enfants avant le respect mal compris des droits de parents indignes.

L'interdiction judiciaire n'est pas admise par notre Code pour le dérèglement des mœurs et l'ivrognerie *.

Pour lutter efficacement contre l'ivresse, il ne suffit pas de l'atteindre dans sa manifestation, il faut aussi combattre énergiquement ses causes les plus directes.

Il faut donc punir, non plus l'ivrogne ou l'alcoolique lui-même, mais celui qui favorise son vice, en profite et en vit ; il faut combattre énergiquement le cabaret, ce laboratoire de poison moral, suivant l'heureuse expression de D"" Legrain ; il faut, dit-il, être impitoyable à son égard.

L'action néfaste du cabaret est augmentée dans de vastes proportions par influence puissante de l'exemple, de l'entraînement, de la contagion et produit ce que le D"" Legrain désigne sous le nom à'alcoolisme collectif -, source redoutable de méfaits, menace constante pour la paix intérieure du pays, pour la stabilité de nos institutions

par divers moyens nouveaux, suggestion hypnotique, sérothérapie. — Voir : Jules Bois, Les guérisons par la pensée (Revue, ancienne Revue des revues, l»"" octobre 1900, p. 4 ; D"" Cazès.Les miracles de la sérothérapie (Même Revue 15 décembre 1898, p. 647; Saint-Héricourt et Toulouse: Encore la guérison de l'ivresse par le sérum anti-alcoolique (Même Rev., l^"" janv. 1899, p. 103,- Jules Huret, en Amérique de New York à la nouvelle Orléans, Paris, Fasquelles, 1904), p. 2ô3 et ss. — Le sauvetage humain (Revue; ancienne Revue des revues, l^"" mai 1905, p. 119).

1. Voir Demolombe, t. VIII, n» 432 ; Aubry et Rau, § 124, texte et note 5. Voir les renseignements sur l'Allemagne dans l'enquête de la Société générale des prisons.

Page 1