Cours de droit criminel fait à la Faculté de droit de Paris

I. Rédaction. Composé en 1807, sur les dispositions des lois en vigueur à cette époque (i), et rectifié successivement sur les Codes criminel, de 1808, et pénal , de 1810, et sur la Jurisprudence, ce Cours est, quant à une grande partie du texte, à-peu-près tel qu’il a été dès-lors enseigné à la Faculté de Droit de Grenoble (2). On y a ajouté beaucoup de notes composées d’après les motifs , et en suivant la méthode indiquée au Cours de Procédure , avis aux élèves , page vij.... enfin on l’a publié ( première édition ) au mois d’octobre 1817.

II. Citations. Les observations présentées au même ouvrage {d. p. vij , et Cours , p. 727, §. 2), sont appliquables au Cours de Droit criminel.

III. Abréviations et Autorités. On s’est également servi des signes abréviatifs dont l’explication est donnée au Cours de Procédure, p. 725, §. 1, avec les différences suivantes :

Comme on n’a cité, quant à la Jurisprudence, que des décisions de la Cour suprême, la plupart, de sa section criminelle, les signes arr. cass. (arrêt de cassation) , arr. rej. (arrêt de rejet), ou simplement arr., indiquent les arrêts de cette section. Pour ceux de la section civile , on a ajouté

(1) Code pénal de 1791 , Code de brumaire an 4 , etc. ( vojr. ci-apr. p . 4a, 43).

(a) Ainsi, l’auteur d’un savant ouvrage publié en 1816 , sur la Législation criminelle, se trompe , lorsqu’en émettant, et avec raison, le vœu que le Droit criminel soit professé dans les Facultés de Droit, comme le prescrit l’article a de la loi du a a ventôse an la, il annonce qu’il ne croit pas que cet article ait été exécuté nulle part. Dans les diverses éditions de notre Cours de Procédure civile , dont la première a paru en 1808, nous avons toujours fait mention de notre Cours de Droit criminel.

cass. civ., ou B-c. civ. (cassation en matière civile, Bulletin civil ).

Les arrêts criminels étant presque tous puisés dans le Bulletin officiel de la même Cour, on a indiqué leurs numéros pour en faciliter la recherche. Le signe n. ( n°) désigne toujours un arrêt du Bulletin, et le signe B-c., le Bulletin criminel ( 3 ).

Indépendamment de plusieurs des ouvrages désignés au Cours de Procédure (p. 728 à 73 r), on s’est servi des survans :

1. Manuel d’instruction criminelle, parM. Bourguignon, i8iOj 2 v. in-8.

2. De l’Instruction criminelle, par M. Carnot, 1812 et 1817, 3 v. in- 4 -

3 . Dictionnaire des Arrêts modernes (Paris, chez Nève), tome 2, ou partie criminelle, par M. Laporte, 18 i 4 , in- 4 -

4. Traité de Législation criminelle, par M. Le Graverend, 1816, 2 v. in-4-

Le Cours de Droit criminel faisant suite à celui de Procédure civile , et complétant les élémens des matières que le Professeur est chargé d’enseigner, on a jugé inutile d'y répéter beaucoup de règles et de décisions déjà exposées dans ce dernier Cours; on s’est borné à indiquer les passages où elles se trouvent, en citant les pages de sa 4' édition (1821).

(3) Quoique nous persistions dans l’opinion émise au même ouvrage ( d. avis ,p. vij, note 8 ), sur la jurisprudence et l’usage qu’ou peut en faire, et que nous proposions , quelque fois , dans celui-ci , des objections contre divers arrêts delà Cotir suprême, nous n’en pensons pas moins qu’ils sont les gui des les plus surs qu’on puisse offrir pour l’interprétation des lois. La Cour de cassation est une des instilutious les plus heureuses et les pins utiles qu’on doive à la législation moderne.

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