Conclusion générale

Dispositions générales sur la dévolution de L'hérédité.

lôo. Nous avons dit plus haut que, voulant

(1) Nous.noas éloifjnons en cela de l'ctymologie dn motporens , parentes , c'est-à-dire iï quipeperunt , terme par conséquent qui ae devrait s'appliquer qu'aux seuls ascendants, qu à

se conformer au vœu de la nature et de la justice, la loi défère les successions aux parents légitimes des défunts, quand ceux-ci n'en ont pas eux-mêmes disposé; qu'elle fait, en quelque sorte, le testament de ceux qui n'en ont point fait.

Toutefois , tous les parents d'une personne ne sont pas conjointement et indistinctement appelés à lui succéder ; la loi, au contraire, détermine un ordre d'après lequel les uns sont admis de préférence aux autres; et cette préférence est généralement fondée sur le degré d'affection présumée du défunt. Sans doute , dans bien des circonstances , elle peut ne reposer que sur une présomption fautive, mais c'était cependant la seule raisonnable que ie législateur dût adopter, car il ne peut descendre dans le cœur de chacun pour y lire ses véritables sentiments. Aussi s'est -il déterminé par ce qui arrive le plus communément , et le plus communément on préfère ses plus proches parents aux pluséloignés, et ceux-ci aux étrangers. D'ailleurs, il a laissé aux citoyens la faculté de régler eux-mêmes la transmission de leurs biens, et d'en disposer suivant rattachement réel qui peut les portera donner la préférence à tel individu sur tel autre, même de leur famille ; et s'il a mis quelques restrictions à cette faculté, c'est en faveur seulement des personnes que le défunt ne pouvait, sans injustice, priver entièrement des biens qu'il laissera après sa mort. Ainsi, en principe général, il ne s'occupe de régler la destination du patrimoine des défunts que lorsque ceux-ci ne l'ont pas fait eux-mêmes ; et alors il agit comme il suppose qu'ils auraient agi euxmêmes , s'ils avaient jugé à propos de manifester leur volonté à cet égard.

150. Ainsi , les parents sont ceux à qui la loi défère les biens, en l'absence de toute disposition particulière de l'homme, et sous le nom générique de parents nous comprenons :

Les descendants de la personne decédée ;

Ses ascendants,

Et ceux qui lui tenaient par le sang latéralement, ou ses collatéraux (î).