Quant aux obligations accessoires ousecon

SECTION PREMIERE

DES OBLIGATIONS COSDITIOSSELLES.

SOMMAIRE

ù. Division de la section.

4. Renvoi quant aux conditions particulières aux donations et aux dispositions testamentaires.

5. On envisagera d'abord , comme l'ont fait les rédacteurs du Code , les conditions sous un point de vue général, et l'on parlera ensuite en particulier des effets de la condition suspensive , et des effets de la condition résolutoire. .

Ce sera la matière des trois paragraphes suivants.

4 . Nous avons traité avec étendue des conditions insérées dans les donations entre-vifs et dans les testaments , au tome VIII , chapitre i , sect. 5 ; chapitre iv , sect. 3 , et sect. 5, § 1 et 2 , et au tome IX, chap. v, sect. 10 , § 2. Nous nous bornerons donc ici à parler des conditions apposées aux contrats ou conventions, en signalant toutefois les différences qu'il peut y avoir, dans les résultats , entre les conditions mises aux dispositions à titre gratuit, et celles attachées aux actes à litre onéreux.

(1) Voyez (ome précédent , chap. Ier, sect. 3, et cliap. u, sect. 4, nos 337 et suivants.

§ le'.

De la condition en général , et de ses diverses espèces.

SOMMAIRE

o. Différentes significations du mot condition en droit.