‹ Cours de droit naturel :Chapitre 55 sur 229 · DES DIVERS MODES DO^T XAISSE^T LES RAPPORTS DE DROIT · texte numérisé non relu

DES DIVERS MODES DO^T XAISSE^T LES RAPPORTS DE DROIT

Xous avons considéré isolément le sujet et l'objet du droit. Il faut maintenant les mettre en rapport: le rapport est constitué, d'un côté, par une raison de droit qui concerne toujours un but licite, et, d'un autre côté, par un fait ou un acte qui engendre ce rapport. Dans chaque rapport juridique, il y a donc quatre éléments essentiels: une raison de droit.

un sujet, un objet et un fait par lequel le sujet et Tobjet sont mis dans le rapport légitimé par la raison de droit. Il nous reste à analyser la raison de droit et les faits qui font naître le rapport. :

1. La raison de droit réside dans un rapport de droit plus général, qui renferme d'autres rapports et d'autres droits comme conséquences; comme tout droit se rapporte à un but rationnel, la raison de droit concerne toujours un but plus général qui comprend des buts particuliers. C'est ainsi que la personnalité humaine, but en elle-même, est la raison des droits absolus de la liberté, de l'honneur, etc., et que tous les droits acquis sur les choses ou sur les actes d'autrui ont leur raison dans un droit originaire et général de l'homme. La propriété, 'droit général, est la raison de droit pour la possession, l'usage et la disposition de la chose. Chaque rapport de droit, considéré dans sa totalité, est donc la raison des rapports plus particuliers qu'il renferme. La vente est la raison de droit pour que le vendeur puisse demander le prix et l'acheteur la tradition de la chose. La raison de droit peut être avec les droits spéciaux qu'elle embrasse dans un rapport idéel, comme la propriété qui comprend le droit de posséder (jus possidendij; elle peut aussi lier dans le temps et l'espace un rapport précédent (causa prcecedens) avec un autre rapport qui en est la suite; c'est ainsi que la raison de l'obhgation résulte parfois d'un acte précédent, soit d'une prestation antérieure qui demande comme conséquence une prestation de l'autre partie (comme dans les contrats réels du droit romain), soit d'un délit qui justifie une demande en dommages-intérêts. Chaque droit et chaque rapport de droit se fonde donc sur une raison de droit. Mais il y a une succession graduée de rapports, de raisons et de buts de droit. Chaque rapport est une conséquence d'un rapport plus général, qui en est la raison et le but, et tous les rapports ne sont que la spécification du but et du droit général de la vie humaine. ; ;

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