DU DROIT DANS SES RAPPORTS AVBC LHISTOIRE DB LA CULTURE
Le peuple grec et le peuple romain ont constitué leur État dans la forme et sur le type de la cité, mais par des facultés et pour des vues différentes. Tandis que le génie grec tend à concentrer, dans un État de faible étendue, la vie la plus intense, riche d'éléments de culture humaine, l'esprit romain opère en plusieurs époques un travail continu d'extension de sa puissance sur presque tous les peuples; et, tandis que le génie grec conçoit l'État comme un ordre "à former par la liberté, à l'image du bel ordre, du cosmos, de la nature dans laquelle chaque être particulier se trouve en liaison intime avec le tout dont il est un membre organique, l'esprit romain, contrairement à une telle conception organique, considère TÉtat comme un produit de la volonté des individus, de leur consentement (communis reipublicae sponsio), et le constitue comme un mécanisme bien combiné dans ses divers rouages, et dirigé par une puissance de volonté qui, là même où une fonction publique est exercée par deux organes (comme les deux consuls), reste une et entière pour chaque fonctionnaire. En Grèce, ce sont les facultés idéales de l'esprit qui trouvent leur application dans les arts et la philosophie; à Rome, c'est la faculté réaliste de la volonté qui est portée à la plus haute puissance et qui devient l'expression énergique de l'âme, de la figure romaine (vultus, velle).
On conçoit facilement qu'à Rome, d'un côté, le rapport du citoyen avec l'État étant déterminé par la libre volonté qui devenait un principe constitutif de l'État, le droit privé devait se dégager plus nettement du droit public, et que, d'un autre côté, l'agrandissement de la puissance étant le but pour le droit public et privé, le mouvement politique devait tendre vers la concentration de tous les pouvoirs dans la main d'un empereur et le mouvement correspondant dans le droit privé, dans lequel le principe de pouvoir est fondamental pour tous les genres de rapports (manus, potestas, rerum dominum, dominus negotii),deYSLit aussi mener à une concentration de fortunes, destruc-
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tive de la liberté civile et politique, qui, poar rindépendance de la pensonne, exige ane certaine indépendance économique d'une grande classe moyenne. De nos jours, on a souvent considéré le peuple romain comme ayant révélé au monde ridée du droit dans les principes applicables aux rapports juridiques de la vie de tous les peuples. Le peuple romain, il est vrai, en partant, dans sa conception du droit et de rÉtat, de rindividu, de la volonté de la personne, a dégagé, plus qu'aucun autre peuple, le droit privé du droit public, et a fondé le premier sur le grand principe de la personnalité et de la volonté libre, qui, étant égale pour tous les citoyens, demande un droit égal, sans distinction de classes, d'ordres ou de castes. C'est par ce principe de liberté et d'égalité que le droit romain, depuis sa réception dans l'empire germanique, a contribué, pour une grande part, à miner l'organisation féodale, à fonder un droit civil commun pour les Ëtats sociaux, en favorisant cependant d'un autre côté, de la manière la plus pernicieuse, par ses principes du droit impérialiste (quocl principi placuit^ legis habet vigorem)^ l'absolutisme monarchique. Mais on méconnaît complètement l'idée du droit, quand on la croit réalisée d'une manière éminente dans le droit romain. D'abord, comme le principe du droit embrasse à la fois le droit public et privé, dont le premier est le cadre, le fondement et le régulateur de l'autre, le droit privé sera toujours le reflet de l'esprit qui anime un peuple dans toute la constitution de son État. Or, l'État romain n'était pas constitué pour le travail, pour la production dans un ordre de culture humaine (car le travail agricole même passa de plus en plus dans la main des esclaves), mais pour la domination, pour l'extension de l'empire sur les peuples; de même, le droit privé n'a développé que les formes dans lesquelles s'opèrent l'acquisition, le transfert et l'extinction du pouvoir sur les hommes et les choses. Ni l'État ni l'individu ne connaissent de buts plus élevés ; c'est l'égoïsme porté au plus haut degré qui domine la nation dans le droit pu-
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blic et l'individu dans le droit privé *. Mais, quelles que soient la subtilité et la précision mathématique avec lesquelles les questions d'intérêt aient été déterminées, ce n'est pas un tel droit qui peut être proposé comme un modèle pour les peuples modernes; c'est un droit étroit, tronqué, se rapportant aux mobiles inférieurs, égoïstes, de la nature humaine, et dont l'étude exclusive, si elle n'est contrebalancée par une philosophie plus élevée du droit, peut fausser le jugement, comme elle a aussi favorisé les tendances modernes à identifier le droit avec la force ou la puissance (§ 38). Le peuple romain paraît avoir eu la mission providentielle d'unir, par un cadre politique commun, presque tous les peuples de l'antiquité; mais c'était une mission tout extérieur^e, formelle, appelant une autre mission spirituelle qui seule pouvait rendre à la vie un fonds nouveau, un principe supérieur, dont elle avait été destituée. Le peuple romain présente le dernier terme dans la déviation de la vie humaine en dehors de Dieu et de tous les éléments divins, il est le témoignage de la plus haute puissance innée chez l'homme, mais aussi de la plus profonde impuissance, qui apparaît aussitôt que l'homme n'emploie pas ses grandes facultés à des buts plus élevés de la culture humaine. Aussi voyons-nous qu'à l'apogée de sa puissance, au
^ Jhering, dans son « Esprit du droit romain » ( Geint des rômischen Eechts)f p. 298, dit très-bien: «Le caractère romain avec ses vertus et ses vices peut être défini le système de l'égoïsme raisonné. Le principe fondamental de ce système, c'est que l'inférieur doit être sacrifié au supérieur, l'individu à TÉtat, le cas particulier à la règle générale ou abstraite, l'accidentel au permanent. Un peuple qui, tout en poussant au plus haut degré l'amour de la liberté, possède la vertu de se surmonter lui-même, au point quelle devient en lui une seconde nature, est appelé à dominer les autres. Mais certes, la grandeur a coûté cher. L'égoïsme romain, que rien ne peut rassassier, sacrifie tout à son but, le bonheur et le sang des citoyens eux-mêmes, aussi bien que la nationalité des peuples étrangers.» — «Le monde qui lui appartient est un monde sans âme, privé des biens les plus précieux, un monde qui n'est point gouverné par des hommes, mais par des maximes et des règles abstraites, une gigantesque machine enfin, merveilleuse par sa solidité, l'harmonie et la précision de ses mouvements, par la force qu'elle déploie, broyant tout ce qui lui fait obstacle, mais ce n'est qu'une machine. Son maître était en même temps esclave.»
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commencement de l'empire, alors que la soif de domination extérieure est satisfaite, nn vide se fait sentir partout dans Tâme, qu^on se tourne vers FOrient poar trouver, dans l'importation de ses cultes, de nouveaux éléments d'excitation des sens, et qu'on pille la Grèce pour faire servir ses arts au raffinement des jouissances; mais la chute morale n'est qu'accélérée. Les deux grands maux auxquels l'antiquité succomba, le polythéisme et l'esclavage, apparaissent à Rome dans toute leur extension, dans la démence de l'absc^lutisme des empereurs qui se laissent vénérer comme des DieœL et qai sacrifient tout à leurs passions monstrueuses, et dans l'esclavage qui, en ruinant le travail libre, fait du peuple romain une horde indigente, asservie à un petit nombre i'optimates perdus dans les jouissances immodérées de la richesse. Le peuple romain, dont on veut faire le représentant de l'idée du droit, sera toujours la preuve que tout ordre de droit civil et politique qui ne repose pas sur les principes étemels de la justice, qui n'a pas ses racines dans l'ordre moral du monde et ne sert pas de levier pour les buts élevés de la culture humaine, amènera à la fin la chute morale la plus profonde. Aussi la déchéance de l'humanité devient-elle si complète à Rome, qu'aucune puissance purement humaine n'aurait pu en opérer la réhabilitation.
Mais il en est du mouvement moral de l'humanité comme du mouvement dans Tordre physique. Quand la terre, par la force centrifuge s'est éloignée le plus de son astre central, la force attractive de cet astre prend de nouveau le dessus, détermine le retour et maintient la rotation. De même, quand l'humanité s'était le plus éloignée de son centre de vie, de Dieu, quand le froid glacial de l'égoïsme menaçait d'étouffer tous les germes de vie, une nouvelle effusion de l'amour de Dieu opéra le retour, répandit une chaleur et une lumière nouvelle dans les âmes, qui, prenant la direction vers Dieu, vers l'infini, l'éternel, le céleste, accomplirent une nouvelle organisation de tout l'ordre humain.
Le Christianisme, qui ouvre le troisième âge de l'humanité,
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avec la mission d'établir le règne de Dieu,. d'ordonner toute la vie humaine sur les principes divins du bien et du juste, se résume lui-même dans le symbole fondamental synthétique de l'Homme-Dieu. Le christianisme, à qui rien d'humain n'est étranger, qui embrasse dans sa vaste synthèse toute l'humanité, le passé et l'avenir, réunit aussi l'esprit oriental et occidental; en prenant son origine chez le peuple hébreux, qui était resté le dépositaire du monothéisme, il se répand principalement dans l'occident, s'assimile bientôt la culture grecque, la philosophie et les arts, et s'inspire plus tard à Rome, à son détriment, des principes d'organisation et de domination. Le christianisme proclame un monothéisme qui n'isole pas Dieu du monde, mais dégage seulement l'unité divine de la pluralité des existences, en concevant Dieu comme porsonnalité consciente et comme providence au-dessus du monde. Cette conception était encore une nécessité morale; car, pour régénérer l'homme, pour le dégager des liens dont le monde sensible l'avait enlacé de toute part, il lui fallait (ce que demandait Archimède dans son ôoç (jiot ttou cîtm pour mouvoir la terre) prendre, par sa doctrine de Dieu, une position en dehors du monde, pour imprimer une nouvelle direction au monde moral de l'humanité.
Toutefois, bien que le christianisme soit une doctrine d'union synthétique et d'harmonie supérieur de Dieu et de l'homme, de tout ce qui est divin et humain, il est soumis, comme tout ce qui se forme dans la vie de l'humanité, aux lois générales du développement successif, de manière qu'il a aussi trois périodes, d'unité, d'opposition, et celle d'harmonie. La première période, toujours courte, d'unité prédominante, dans laquelle l'amour tout vivifiant de Dieu établit les liens les plus intimes entre les chrétiens, tous frères et sœurs d'un père commun, c'est la période de la propagation apostolique, de la fondation du christianisme dans la vie et dans la doctrine ou le dogme. Une seconde période, se préparant à Rome, présente, dans deux époques
le développement prédominant des deux principes que le véritable esprit chrétien tient unis, et dont Tharmonie sera réalisée dans la troisième période.
Dans la première époque, celle du moyen-âge^ YÉglise, qui se considère comme l'institution divine immédiate^ tend vers une organisation sociale, dans laquelle elle veut tourner toute la vie terrestre vers la vie future, soumettre le temporel et tout ce qui est humain, représenté par l'État, au spirituel, à l'ordre divin, dont elle prétend être le seul organe. Le moyen âge est caractérisé, sous le rapport essentiel, par cette lutte entre l'Église et l'État, née cependant d'une fausse opposition entre les éléments constitutifs de la vie humaine: car tous les éléments, toutes les institutions avec leurs buts divers, ont une face à la fois divine et humaine, éternelle et temporelle, l'Église aussi bien que l'État, et sont destinés, dans la période d'harmonie, à former une unité fédérative d'ordres sociaux, qui tous dans leur base humaine ont à se pénétrer de l'esprit des idées divines. Mais le moyenâge, l'empire de la hiérarchie catholique, finit d'une manière semblable à l'empire romain, par une profonde démoralisation amenée par l'esprit de domination mondaine qui lui avait fait perdre de vue les intérêts vraiment religieux et moraux.
La seconde époque, ouverte par le renouvellement de l'esprit antique dans la philosophie, les lettres et les arts, et par la réforme religieuse, présente, dans une direction contraire caractérisée plus haut (p. 13), l'opposé du moyen-âge. Au lieu de l'Église, c'est maintenant YÊtat qui tend à se constituer comme le pivot de tout ordre social, et même dans les États catholiques, l'Église est obligée à se soumettre, sous bien des rapports, au pouvoir politique. Toute la vie prend une nouvelle direction vers la culture des éléments que rÉglise avait appelés humains, mondains, terrestres. Ce n'est pas sans une profonde signification que cette tendance s'appelle Yhumanisme^ qui commence en effet par relier une portion notable de l'humanité, la culture grecque et latine, à
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l'ère nouvelle; mais bientôt un esprit plus largement humanitaire saisit tout le mouvement pour le porter au perfectionnement de l'homme clans toutes ses facultés, dans tous ses rapports, soit avec l'ordre social, soit avec les divers domaines de la nature dont il prend une possession de plus en plus étendue. A la tête de ce mouvement se place une nouvelle puissance qui, s'élevant au-dessus du dualisme de TÊglise et de l'État, devient, de servante qu'elle était dans le moyen- âge, la force supérieure, idéale, progressive, de toute cette époque. C'est la philosophie qui, fille de la liberté idéale, sème partoutdes germes de liberté, ouvre des routes nouvelles, cherche dans laprofondeur de la nature humaine de nouveaux fondements pour l'État et l'Église, et répand l'esprit d'humanité dans la littérature et dans toutes les sciences pratiques. C'est la philosophie qui a préservé le protestantisme lui-même d'être enchaîné à la lettre, lui a conservé son esprit de libre examen, lui a fait chercher sa constitution sociale, non dans sa dépendance du pouvoir poUtique, mais dans la communauté des fidèles (constitution synodale) ; c'est elle qui a scruté les vrais rapports de l'homme avec Dieu, du Christ et du christianisme avec Dieu et l'humanité; c'est elle qui a préparé, par les nouvelles doctrines de l'État et de la société, le renouvellement de l'ordre sodal; ce sont même les grands principes du christianisme, la personnalité, la liberté, l'égalité dans tout ce qui est humain, que la philosophie a développés comme les principes régulateurs de tout l'ordre social; elle a été, sans le savoir ellemême, et malgré les déviations qu'elle a éprouvées, plus chrétienne que les Églises avec leurs vues trop peu ouvertes aux besoins du progrès humain dans la vie actuelle; c'est ^nfin la philosophie qui est appelée à préparer la troisième ère de synthèse harmonique et organique de tous les éléments divins et humains.
Après cette vue générale sur le développement historique depuis le christianisme, il nous reste à le caractériser sous ses traits principaux du point de vue juridique et politique.
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La vérité nouvelle apportée par le christianisme ne rencontra plus la force d'assimilation nécessaire chez les anciens peuples atteints par leur déchéance morale dans le principe même de la vie; c'était un vin nouveau qui ne pouvait pas être déposé dans de vieilles outres. La Providence amena donc sur la scène historique les peuples germaniques, incultes, mais intacts dans leur principe moral et capables d'un haut développement, doués à la fois d'une grande force d'assimilation et de production.
Aux nations germaniques échut donc la mission de renverser l'empire romain occidental, d'infuser un sang nouveau dans le corps des peuples vieillis, de fonder de nouveaux États sur les principes d'un droit nouveau. Par une coïncidence sans doute providentielle, ce sont encore les peuples germaniques qui, en devenant les nouvelles forces nationales du christianisme, s'en approchent aussi par un principe dont toute leur organisation sociale est dominée, par le principe de la personnalité, que le christianisme avait ramenée à sa source suprême, divine, et conçu comme sacrée dans l'homme^ comme elle est sainte en Dieu. Or, en opposition au droit romain, ce n'est pas la puissance (potestasy dominium)^ mais c'est la personne dans sa liberté qui, pour le droit germanique, est la source et la fin; et ce principe est, pour le peuple germanique, si sacré qu'il le reconnaît même chez les peuples soumis, auxquels il permet, d'après le «système du droit personnel», de vivre d'après leur droit national, comme il continue à vivre sur le territoire conquis selon son droit Mais ensuite le principe de personnalité, d'après lequel chaque Germain a d'abord à user de sa liberté et à la faire respecter dans ses rapports personnels et réels, est complété dans l'organi* sation de la communauté nationale par deux autres principes^ dont l'un soumet la personne et son droit à un ordre objec* tif des choses, à un lien ou loi nEwar), qui n'est pas un produit de la volonté humaine, mais le reflet d'une loi universelle, divine, et dont l'autre devient le principe d'après lequel l'État
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germanique règle son action. Ce principe est celui du mundium ou de la protection, de sorte que l'État ne s'inspire pas du principe et du but de domination, comme à Rome, mais n'existe que comme un ordre protecteur, complémentaire, pour la liberté de tous. L'ordre social germanique repose donc sur le grand principe que chacun doit en toutes choses s'aider soi-même, et que l'État ne doit intervenir par son aide et sa protection qu'autant que l'aide propre ne suffit pas ou ne peut pas être exercée, comme il arrive pour les mineurs, les infirmes, etc. Or, c'est par ces principes que les peuples germaniques s'allient le plus intimement avec l'esprit du christianisme, qui, en relevant dans l'homme déchu de l'antiquité le principe éternel, divin, et en organisant, pour la culture de ce principe ou pour le salut éternel, l'Église comme une personne morale, demande aussi que l'État devienne non le maître, mais le protecteur de l'Église et de tout ce qui est divin. Le nouvel ordre social des peuples de race germanique devient d'une manière prédominante un ordre chrétien - germanique, qui, par Charlemagne, est relié à l'ancien empire romain et restauré comme le «saint empire romain de nation germanique». L'empire de Charlemagne est la première initiation des peuples nouveaux aux anciens éléments de culture et en partie au christianisme lui-même, mais il reste pénétré de l'esprit germanique, qui, bien qu'il soit souvent affaibli ou refoulé, reparaît toujours avec une force nouvelle. Au pouvoir impérial est proposé comme but d'entourer de sa protection tous ceux qui en ont besoin, principalement l'Église et ses ministres, les veuves et les orphelins, de maintenir la paix et d'exercer la justice. Les institutions du moyen-âge, la féodalité, les corporations, naissent principalement de l'esprit germanique, qui tend partout à organiser, à créer pour la vie sociale tombée en dissolution de nouveaux liens durables et de l'homme avec la nature et des hommes entre eux-mêmes. La féodalité, née du système des bénéfices ou des concessions de terre dans les pays conquis, lorsque les bénéfices devenaient héréditaires,
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n'est pas une institution germanique pure, mais une combînaLon de divers principes et éléments auxquels Fesprit germanique a imprimé son cachet particnb'er; elle servît également à constituer, dans Tordre politique,, une hiérarchie, semblable à celle de FËglise, cimentée par le principe germanique de la fidélité, par laquelle tout Tordre féodal, dans tous les degrés de vassalité, fut rattaché au seigneur suprême, le roi ou Tempereur. Un peu plus tard, les villes se forment également sur des bases germaniques, pour maintenir Tesprit du self-government, menacé par la féodalité, et pour devenir les places fortes de Tindustrie et du commerce, qui prennent de larges développements à partir du onzième siècle. Dans les villes, les corporations se constituent, depuis le douane siède, principalement pour les métiers, et tendent, comme tout dans ce temps, à lier fortement les membres entre eux en les embrassant entièrement et en rendant impossible, ou au moins très-difficile à d'autres, Taccès dans la communauté. Car ce qui caractérise les institutions du moyen-âge, c'est que Thomme ou le citoyen, comme tel, sont inconnus, que, dans la division du travail social, chaque homme se fond tout entier par sa fonction ou vocation dans sa corporation, depuis Tecclésiastique jusqu'au moindre membre d'un métier. De même que dans TOrient Thomme est absorbé par la caste, dans Tantiquité grecque et romaine par la cité, de même il Test dans le moyen-âge par Tordre ou la corporation. Mais à la suite du christianisme, la philosophie arrive, pour concevoir et relever Vhomme^ pour le dégager des fonctions et des états ou ordres qui Tembrassaient complètement, et pour faire de ces états seulement des faces partielles de son activité sociale. L'homme est dès lors conçu comme l'unité supérieure et entière, qui peut prendre part, sous certains rapports, à tous les ordres sociaux, qui est toujours citoyen sous le rapport juridique et politique, mais qui peut être encore ecclésiastique, appartenir à Tordre savant ou d'instruction, comme il appartient toujours à Tordre économique, soit comme pro-
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ducteur, soit comme consommateur. Mais le moyen-âge, qui s'organise successivement par parties, fait absorber le tout dans la partie, le général dans le particulier, l'homme et le citoyen dans un ordre spécial, de sorte que cet âge présente moins un organisme social qu'une aggrégation de communes, d'états, de corps, de corporations, avec la tendance à constituer chacun de ces membres du corps social comme un tout complet formant un petit État politique dans le grand État, dont le pouvoir central est faible, à peine doué de la force d'une autorité fédérative. Comme reflet de cette organisation, le droit germanique devenait donc un droit des divers états spéciaux de l'ordre social, tandis que le droit romain était un droit civil, uniforme pour tous les citoyens.
Quand on considère le développement des rapports* entre l'État et l'Église dans le moyen-âge, on peut constater trois époques principales. La première est caractérisée par le règne de Charlemagne, sous lequel une certaine unité de l'ordre spirituel et temporel est maintenue, en ce que non-seulement les hauts membres de l'ordre ecclésiastique prennent part à la diète, tout en délibérant souvent séparément, mais de plus les résolutions prises sur des matières spirituelles doivent être également soumises à l'approbation du roi. La seconde époque marque la lutte la plus vive entre le pouvoir papal, poursuivant principalement, depuis Grégoire VII, la suprématie sur le pouvoir royal, dont la papauté voulait faire un pouvoir dérivé, subordonné. La troisième époque est marquée par la déclaration des électeurs réunis à Rense, en 1338, portant que le pouvoir royal et impérial, le plus haut sur la terre, dérive immédiatement de Dieu et non du pape, et que le roi n'a pas besoin d'être confirmé et couronné par le pape.
Dans ces luttes, l'Église devient de plus en plus infidèle à Tesprit du christianisme, en ne songeant qu'à étendre sa domination, ses possessions et ses richesses. Quand on considère les grandes perturbations sociales, naissant de l'immigration des peuples germaniques et de la destruction de l'empire
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romain, on peut bien reconnaître qu'une forte organisation de l'Église sur un territoire propre était une condition essentielle pour lui assurer la stabilité et l'appui matériel nécessaires à un exercice efficace de son pouvoir spirituel; mais l'Église n'a pas su résister aux entraînements vers la domination mondaine, dont cette organisation renfermait le germe; aussi a-t-elle été mêlée à toutes les luttes mondaines et a-t-elle subi à un haut degré tous les changements essentiels accomplis par le mouvement social en général. D'association libre des âmes unies par la foi et l'amour, elle devint, par un changement radical dans le principe de son existence, un pouvoir de contrainte, quand Constantin imposa le christianisme par la force et transporta le siège de l'empire à Byzance, en abandonnant Rome -à la nouvelle puissance. A partir de ce moment, l'Église s'inspira de plus en plus du génie romain antique, transforma la religion de liberté en une religion de contrainte, l'esprit chrétien en un corps de formes et de formules, traita la religion comme une alîaire de droit, assujettie aux formes juridiques, en s'attribuant le droit de disposer de l'œuvre de salut du Christ comme d'un capital mis à sa disposition, et dont elle voulut se faire payer la distribution par la vente des indulgences. Cette religion juridique et politique la rattacha encore plus intimement à l'esprit de l'Ancien Testament, en lui faisant perdre l'esprit d'amour de l'Évangile. La forme d'organisation de l'Église a depuis changé avec les transformations de l'ordre social; elle a été unitaire avec l'empire romain, elle s'est fractionnée, comme dans la féodalité, en églises nationales sous le gouvernement d'évêques assez indépendants et formant une unité fédérative; elle fut poussée vers l'absolutisme par l'esprit dominateur de papes tels que Grégoire VII (1073) et Innocent III (1198), absolutisme d'abord mitigé par les conciles, mais devenant complet depuis le dernier concile, celui de Trente, où elle fit la récapitulation de son œuvre dogmatique, et comme son dernier testament, pour condammer dès lors tout le mouvement
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nouveau, par lequel TEsprit divin allait mener les peuples à de meilleures destinées. La grande crise qui vient d'atteindre l'Église romaine décidera si elle est capable, comme on peut encore l'admettre, de se transformer, en renonçant, au milieu du mouvement constitutionnel des peuples, à son absolutisme et à la domination mondaine, en se revêtant également de formes représentatives, et en s'alliant avec toutes les bonnes tendances qui doivent conduire les peuples, par k liberté, à une culture plus complète de tous les biens divins et humains.
Le mouvement politique dans le moyen-âge avait eu des résultats également désastreux pour la grande masse du peuple. A partir de la dissolution de l'empire de Charlemagne et de la séparation définitive de la France et de l'Allemagne en 887, ces deux peuples ont suivi de plus en plus une direction opposée dans leur mouvement politique, l'un vers l'unité de l'absolutisme royal, l'autre vers une fédération d'une multitude d'États particuliers, mais dans lesquels les pouvoirs sont aussi de plus en plus concentrés dans la main des aristocraties et des princes, de sorte que la grande masse de la nation, sans droits politiques, exploitée par des pouvoirs temporels et spirituels au moyen des divers droits seigneuriaux, des dîmes, des corvées, etc., fut partout opprimée et maintenue dans un servage spirituel et matériel.
Cet État social allait être changé dans l'époque nouvelle ouvei^te surtout par la réforme religieuse. Nous avons déjà caractérisé en général l'esprit nouveau, qui a transformé l'ancienne conception de l'ordre religieux, moral, social et physique (p. 12). L'époque moderne, comme nous l'avons vu, est caractérisée par la tendance à retremper la vie humaine aux dernières sources de la vérité, à éliminer les intermédiaires qui se sont constitués entre l'homme et Dieu ou le Christ, le seul médiateur, comme entre l'homme et l'autorité politique, de dégager enfin l'homme et le citoyen des chaînes qui l'attachaient à un"^ ordre, à une classe ou
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corporation, et à constituer TÉtat comme l'unité et le centre de la vie sociale. Toutefois le mouvement dans l'ordre civil et politique s'opère, par deux puissances nouvelles, en deux directions diverses. Ces puissances sont la philosophie du droit et le droit romain, dont la réception s'accomplit au commencement de cette époque. La philosophie du droit, selon l'esprit prédominant des grands systèmes, tend à construire à neuf un ordre social pour la liberté et par le libre consentement de tous, par un contrat social, et à constituer, d'après l'ordre des rapports naturels de l'homme, un droit égal commun, sans égard à des droits d'ordres ou d'états. De son côté, le droit romain, qui ne connaît pas d'ordres particuliers, favorise bien cette tendance d'unification et d'égalisation du droit, mais selon son esprit propre et en directions diverses dans le droit public et privé. Dans le droit public, il devient, par ses principes d'omnipotence impérialiste, l'instrument le plus puissant dont se servent de bonne heure, en France les rois, et en Allemagne l'empereur et surtout les princes (qui acquièrent la souveraineté par le traité de Westphalie), pour transformer leur pouvoir en absolutisme; il naît principalement du principe romain ; quod principi placuit hdbet legis vigorem (ou comme on disait en France: que veult le roi, veult la loi), de l'extension du droit régalien (que déjà Frédéric P' s'était attribué d'une manière démesurée, en 1158, après la conquête de Milan, par sa Const. de regalïbus)^ et du principe de curatelle que l'État s'arroge sur les communes et les corporations. Le droit romain est devenu de cette manière un puissant levier pour l'établissement de l'absolutisme moderne, si contraire à l'esprit germanique, il a contribué à dégager l'unité du pouvoir politique de l'état d'aggrégation et des liens si compliqués du moyen-âge, mais il a été désastreux dans ses conséquences. Tandis qu'en Angleterre les principes d'un pouvoir fort, presque absolu, importés de la France par Guillaume le Conquérant (p. 36), s'amalgamèrent peu à peu avec les principes germaniques ou anglo-saxons, pour constituer un
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État fort de son unité et de la liberté intérieure de tous ses membres, en France, au contraire, et en Allemagne, l'absolutisme a fini, comme partout et toujours, par tarir les sources de toute vie nationale, par briser les ressorts nécessaires pour entretenir le mouvement social et par mener les États à un abîme et à la ruine financière; en France, c'est la révolution qui détruisit tout l'ordre social antérieur, et, en Allemagne, l'absolutisme des rois de Prusse succomba à léna, pour apprendre qu'un État, pour être fort, doit s'appuyer sur toutes les forces vives d'une nation. C'est donc l'esprit moderne de liberté personnelle qui remporte à la fin la victoire sur l'esprit romain, dont la réapparition actuelle ne peut servir qu'à faire mieux sentir à tous la nécessité d'un véritable sélf-govemment.
Pour le droit privé, la réception du droit civil romain n'a eu également qu'une valeur relative; il a été un important levier de destruction de l'ordre féodal, il a favorisé les justes tendances à constituer l'homme le maître libre de ses forces et de sa propriété, il est devenu un bon allié des écoles d'économie politique, qui, comme celles d'Adam Smith et des physiocrates, demandaient la liberté du travail humain et l'affranchissement du sol des charges féodales, si nuisibles à une bonne culture; mais, de même que le droit romain dans sa réception fut modifié, sous des rapports essentiels, par l'esprit moderne, qui ne pouvait admettre ses principes exclusifs, ni dans le droit personnel et de famille, ni dans le droit réel ou de propriété (§ 30), ni dans le droit des obligations (voir sur ces questions la partie spéciale), de même l'insuffisance du droit romain se montre de plus en plus aujourd'hui, où de grandes questions concernant divers genres d'associations et un meilleur règlement de tout travail économique, industriel, commercial, agricole, doivent être résolues, non d'après les principes étroits de société (societas) du droit romain, ou d'après quelques principes abstraits d'obligation, mais en pleine connaissance de la nature de tout le
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travail social et des lois qui le régissent. Le droit romain peut bien encore rester longtemps un élément important dans l'étude historique du droit ; mais la société moderne a besoin d'un droit plus complet et plus humain. D'ailleurs, le bien qu'il a opéré est fortement contrebalancé par le mal que le fait même de la réception d'un droit étranger a eu pour conséquence. C'est cette réception qui a contribué à détruire, surtout en Allemagne, toute la juridiction populaire, civile et criminelle, telle qu'elle existait encore en 1495, dans la forme, semblable au jury, des cours des échevins (Schôffengerichte). Si, pour le droit civil, la lenteur de la procédure et l'incertitude matérielle aggravaient l'état de droit, dans le droit criminel la conscience étroite et formaliste des légistes cherchait alors dans les horreurs de la torture les moyens de preuve qu'ils ne trouvaient plus dans la conscience morale d'un jury. Envisagé dans son ensemble, le droit romain a eu l'elfet pernicieux de détacher l'État et le droit de ses sources vives dans la nation, de faire de l'État une affaire et presque un patrimoine des princes et de leurs fonctionnaires, et du droit une affaire des juristes ou légistes. On comprend facilement qu'un arbre coupé dans ses racines devait se dessécher et tomber en pourriture; aussi dans quel triste état se présentait sur le continent la vie intérieure des peuples, quand la révolution française les fit sortir de leur engourdissement, en leur rendant la conscience de leurs forces et de leurs droits ! Mais la révolution ne pouvait que renverser les obstacles. Pour réédifier, on devait tourner ses regards vers l'Angleterre, où l'esprit germanique du sélf-government avait aussi développé le système représentatif et l'institution du jury, pour établir, sur des bases analogues, le nouvel édifice politique. Nous voyons donc que, de même que les peuples germaniques ont renversé l'ancien empire romain, brisé l'Église romaine, l'esprit germanique a aussi triomphé de l'absolutisme du droit romain politique et doit encore profondement transformer le droit romain civil. On peut facilement constater
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que, dès le premier contact, il y a lutte incessante entré l'ancien esprit romain et l'esprit germanique; au premier est échu la mission de faire, sous un rapport important, l'éducation des nations germaniques, en les initiant à des principes d'unité, d'autorité et de puissance sociale plus forte, né-^ cessaires pour la constitution solide des grands peuples (§ 37); mais une fois que l'éducation eut été faite, que le travail d'assis milation des éléments romains eut été opéré, même en trop forte mesure, l'esprit germanique, allié si intimement à l'esprit de liberté, est toujours revenu à lui-même, pour rétablir, selon les besoins modernes, les anciennes bases d'un gouvernement national, par la participation de toutes les forces vives de la nation à la , législation , à l'administration et à la juridiction. Cet esprit est aussi un esprit de véritable organisation (§ 19), dans laquelle l'organe central n'est pas détaché du reste de la nation, mais puise dans l'union intime avec toutes les forces nationales sa vitalité et sa solidité. Ces vérités sont maintenant de mieux en mieux comprises dans le droit politique;, mais le droit civil doit encore plus profondément modifier l'esprit étroit d'individualisme et d'égoïsme du droit romain, en développant, toujours d'accord avec l'esprit germanique et les vrais principes de la philosophie du droit, un droit d'association dans lequel l'intérêt privé n'est pas détruit, mais harmonisé avec l'intérêt commun des associés et de l'ordre public. Cependant nous vivons à une époque qui présente encore une fois dans son mouvement une recrudescence d'éléments, de tendances et de passions qui ne peuvent que détourner l'humanité et les peuples de leur noble destination. Non seulement la lutte s'est ranimée entre les principes de l'absolutisme et de la liberté, mais un spectacle plus déplorable s'offre à nos yeux en ce que la liberté elle-même se fausse et se fourvoie en s'accouplant avec les forces absolutistes, qui ne peuvent que la ruiner. La cause plus profonde de ce triste phénomène réside en ce que les forces matérielles en général ont pris encore une fois le dessus sur les forces idéales de
Ahrsns, Droit naturel. I. ^g
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la vie humaine, que raffaiblissement ou la perte de la croyance en Dieu éteint de plus en plus la foi aux principes divins du bien, de la moralité, de la justice; car partout où ces idées perdent leur puissance, les forces brutales se mettent à leur place, et Tesprit de domination et de puissance envahit alors tout, pour soumettre tout à son service. On dirait que Tancien esprit romain renaît encore une fois avec ses tendances d'absolutisme, d'unification et de centralisation dans la politique, de cupidité et d'enrichissement dans la vie privée. La liberté ne rêve que grandeur pour se jeter aux pieds du despotisme et se laisser traîner à la remorque de son char triomphal; l'idée de la justice est faussée; au lieu de mettre la puissance à son service, on l'identifie avec la puissance (§ 38), et on met même la force avant le droit, en donnant à ce dernier à peu près la mission que Frédéric-le-6rand voulait conférer aux jurisconsultes, a de venir après les conquêtes accomplies par la force du glaive, pour en démontrer la justice». On démoralise l'histoire pour glorifier la force et pour réhabiliter des monstres, on pré* sente comme des missionnaires de la providence des hommes qui ont brisé tous les ressorts moraux d'une nation. Et comme un signe manifeste, comme une éruption du mal interne dont tout l'organisme social est rongé, apparaît de nouveau un matérialisme, qui, sans avoir honte de se mettre en contradiction avec toute science un peu méthodique, avec la conscience humaine et avec tous les bons sentiments, ne se maintient que par les appétits de sensualisme qu'il tend à satisfaire. Ce grossier matérialisme se montre sous toutes les formes. Gomme dans les sciences naturelles on tend à éliminer les forces vitales, à réduire l'organisme à une aggrégation de forces mécaniques, l'ordre social est également conçu comme une manifestation de diverses forces de mouvement, dont une main habile et puissante saisit et manie le levier; et, de même qu'un naturaliste anglais (Darwin) veut expliquer, à l'applaudissement de presque tous les autres naturalistes, le déve-
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loppement graduel des êtres organiques par «la lutte pour l'existence», c'est-à-dire par la disparition des espèces faibles et l'agrandissement des espèces fortes, nous voyons que les Ëtats s'engageant dan^ des luttes pour l'existence, chercbent à agrandir leur puissance par le levier du principe naturaliste de la nationalité, qui n'est bon et juste qu'en tant qu'il reste associé aux principes idéals de la liberté et de la véritable culture humaine; et, au sein de chaque nation, nous voyons une lutte acharnée pour l'existence matérielle dans laquelle les forces et les capitaux faibles succombent aux forts. L'action prolongée de ces tendances et forces matérielles finirait par constituer entre les nations et au sein de chaque peuple, sur une grande échelle, l'exploitation et l'asservissement du faible par le fort, si les forces idéales n'étaient pas ranimées par une culture plus large et plus profonde, pour rendre au mouvement social une direction supérieure.
Toutefois il y a de bonnes raisons pour espérer un pareil retour. D'abord, depuis le christianisme, aucun peuple qui en a embrassé la foi n'a péri, parce que le princip einhérént au christianisme et pénétrant l'âme des hommes et des peupies, donne aussi à chaque peuple la force de se réhabiliter après une décadence passagère; de plus, bien des forces saines, opprimées et refoulées seulement, sont encore actives au sein de la société, pour préparer un meilleur avenir, et enfin par l'océan atlantique il arrive des courants d'air politique toujours plus forts, qui ne permettront pas que l'Europe, la mèrer patrie, soit étouffée par l'atmosphère délétère d'un despotisme civile et militaire qui se masque de quelques formes d'un constitutionalisme impuissant. Mais il est nécessaire que la lutte se ranime sur toute la ligne, et c'est principalement à la philosophie de se mettre en tête, en combattant les fausses doctrines, en relevant les forces idéales dans l'homme et dans la société, pour que l'humanité puisse se constituer comme un ordre divin et humain, qui répand ses biens de culture harmonique sur tous ses membres.
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La troisième grande période de l'humanité, que tous les efforts doivent tendre à amener, doit devenir une ère d'harmonie supérieure et complète, dans laquelle toutes les vérités partielles, toutes les bonnes tendances isolées du passé, seront réunies et développées par les principes de la vérité et du bien. D^abord, la religion sera l'accomplissement pratique des grandes vérités morales et sociales du christianisme développées par la science et liées par elle à toute la doctrine supérieure de Dieu, du monde et de l'humanité; elle sera l'union d'esprit et de cœur avec Dieu, existant doué de conscience propre et comme Providence au-dessus (non en dehors) du monde, et intimement lié avec le monde et avec Thumanité. L'homme ne présentera plus dans sa vie l'opposition, mais l'harmonie de ses facultés et de leur exercice; à l'expansion la plus étendue de ses forces et facultés dans le monde physique et intellectuel, il unira la concentration morale dans l'empire de soi et l'élévation de tout son être vers Dieu, pour puiser à cette source suprême la lumière pour son intelligence, la chaleur pour ses sentiments et la force pour sa volonté. Car le sentiment religieux est impérissable et restera la source la plus féconde de bienfaisance désintéressée. La vie de l'humanité sera la réalisation du règne de Dieu sur la terre, laquelle, partie intégrante du ciel physique, l'est également du ciel spirituel existant partout où Dieu et ce qui est divin est cultivé dans la vérité, par l'esprit et par le cœur. Le règne de Dieu sur la terre sera donc le règne de toutes les idées divines du vrai, du bien, du beau, du juste, dans le saint amour de Dieu et de l'humanité. Le faux dualisme et l'opposition entre le divin et l'humain, l'éternel et le temporel, entre la vie actuelle et la vie future, disparaîtra. Tout ce qui est humain, toutes les faces de l'existence et de l'activité de l'homme, devront être mises en rapport avec Dieu et ce qui est divin, et comme le temps n'est qu'une paitie manifestée de l'éternité, la vie actuelle doit aussi être considérée à la fois comme but en elle-même, et se liant, comme
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une partie intégrante, à la vie future infinie, laquelle, personnelle pour chacun, sera d'autant plus parfaite que Thomme et l'hu-
manité auront cultivé tous les biens et acquis dans ce travail un capital spirituel et moral, qui leur facilitera le perfectionnement ultérieur dans la vie future. Et l'ordre social sera la manifestation vivante de l'humanité dans toutes ses fonctions et organes, pour tous ses buts; il sera organisé à l'intérieur en autant d'ordres particuliers, qu'il y a de buts principaux de culture (p. 15), ordres qiii formeront dans leur union l'ordre harmonique de culture, non par la suprématie de l'un sur les autres, contraire à l'égale dignité résultant de la part essentielle que chaque ordre pr^d à la culture humaine, et qui ferait bientôt renaître l'esprit de domination, mais par une fédération de tous les ordres et groupes principaux de la vie nationale, garantissant à tous l'indépendance relative, permettant à chaque sphère de se mouvoir dans les limites tracées par son but, et faisant sortir du libre concours de tous, selon le génie, le caractère, et selon tous les bons éléments traditionnels d'un peuple, l'unité et la représentation sociales. Et, à l'image de l'union fédérative au sein de chaque ' peuple, se formera peu à peu, dans des cadres s'âgrandissant successivement, la fédération des nations qui, selon leur génie particulier, mais dans l'esprit supérieur et commun de Fhumanité, constitueront la grande association coopérative pour le développement paisible de l'humanité.
Cette ère d'harmonie est sans doute encore éloignée ; mais, plus notre époque est déchirée par des forces discordantes et menacée du règne prolongé des principes de puissance et d'agrandissement matériel, plus il est du devoir des sciences philosophiques de ranimer la foi en l'idéal, en un avenir meilleur, de rappeler aux puissants et aux faibles qu'il y a une Providence divine, qui est vraie la toute-puissance, renversant les grands, relevant les faibles et faisant triompher les principes idéals de justice dans la liberté et l'harmonie de toutes les forces sociales et nationales de l'humanité.