DES DIVERSES ESPECES OU DES FORMES DE LA PROPRIETE

La propriété peut exister sous plusieurs formes, sur lesquelles il y a cependant une grande divergence d'opinions parmi les jurisconsultes. En général, il y a aujourd'hui une tendance prédominante dans la jurisprudence (du moins en^ Allemagne) à romaniser le droit, c'est-à-dire à ramener toutes les notions et toutes les institutions du droit à des principes ,du droit romain, et à construire les rapports juridiques surtout par le principe du pouvoir (t. I, p. 250). Cette tendance est un reflet de l'esprit général de l'époque dont l'atmosphère est saturée de ces idées de puissance, qu'on tend à réaliser dans Fintérieur des États et de nation à nation. Dans le même: esprit, on a voulu déterminer, dans les derniers temps, la notion de propriété uniquement par le principe du pouvoir de volonté; et la , volonté étant une, n'admetta^t pas de partage, on a soutenu qu'il n'y avait au fond qu'une seule espèce de propriété, la *proprijété ex^ clusive d'une personne, soit physique, soit juridique; que même dans la co-propri été du droit romain (condominium)^ chacun avait la. propriété! exclusive de sa part idéelle, et que les formes dites germaniques de .la propriété, la propriété commune (Gesammteigenthum) et la propriété di^ visée, .devaient être ramenées, l'une à la propriété d'une personne juridique ou à . la co-propriété, l'autre à, une

propriété limitée par des droits restrictifs. Mais cette opinion faasse complètement les institations qui se sont établies depuis le christianisme chez plusieurs nations modernes, dans un esprit et pour des rapports bien éloignés du génie du peuple romain et de son droit civil. Les peuples modernes vivant, non de la conquête, mais du travail, ont senti fortement le besoin d'un ordre stable pour la propriété, surtout dans Tordre agricole, et c'est ce besoin d'une attache plus forte de Tbomme au sol et des hommes entre eux, qui a fait naitre, aussi pour le but de l'agriculture, les diverses formes de la propriété divisée et la propriété commune. La propriété divisée a généralement perdu aujourd'hui sa raison d'existence, mais la propriété commune peut recevoir de nouvelles et bienfaisantes applications. La jurisprudence positive n'a pas su comprendre ces deux espèces de propriété, parce qu'elle fait abstraction du but de la propriété d'après lequel se détermine la propriété divisée, et qu'elle ne comprend pas le caractère organique constituant la propriété commune.

Examinons maintenant les espèces principales de la propriété d'après les principes par lesquels elles sont déterminées. Gomme toute classification doit se faire d'après les principaux éléments constitutifs d'une notion, nous obtenons^ par rapport aux personnes^ à la chose, au but et au pouvoir^ les espèces suivantes de la propriété:

1** D'abord, par rapport à Vobjet ou à la chose considérée en tout ou en partie, c'est-à-dire d'après la qtuintité, nous obtenons deux formes, la propriété exclusive et la co -propriété (condominium), selon qu'une personne (physique ou juridique) possède les droits de propriété sur toute la chose ou seulement sur une partie idéelle, quantitativement déterminée; la chose se trouve alors idéalement, mais quantitativement partagée entre plusieurs personnes (physiques ou morales) et chacune en possède une quote-part ( V^, Va? V4> ®te.). Le co -propriétaire a tous les droits contenus dans la propriété, mais il ne peut les exercer que par rapport à une