RÉFLEXIONS PRELIMINAIRES

La science du droit naturel, qui expose les premiers principes du droit fondés dans la nature de l'homme et conçus par la raison , s'est formée lentement d'après les lois générales du développement intellectuel de l'homme. L'idée de ce droit ne pouvait surgir dans l'intelligence avant que l'esprit n'eût compris la nécessité de s'élever au-dessus du domaine des phénomènes particuliers et sensibles sur lequel il avait d'abord fixé son observation, et de concevoir, pour les divers ordres des choses, des principes généraux, des lois constantes propres à établir l'unité et la liaison dans la variété indéfinie des faits particuliers. Dès lors l'idée de la vérité fut comprise comme principe universel, et bientôt les idées du bien et du juste furent

entrevues comme des lois générales pour la volonté et l'activité humaines. Les investigations, qui n'avaient d'abord porté que sur le monde physique, s'étendirent ainsi su/ le monde moral et social , sur les rapports qui existent entre les hommes et sur le mode d'organisation sociale le plus conforme aux besoins de la nature de l'homme. Les institutions et les lois positives, multiples et souvent discordantes, furent soumises à l'examen , et on sentit de plus en plus la nécessité de trouver un principe d'unité stable et éternel propre à servir de règle certaine, de critérium dans l'appréciation des actes et des faits de l'ordre social. De cette manière, l'idée de la justice se développa comme principe social , en grandissant sans cesse par les discussions théoriques et en se fortifiant même dans l'opposition qu'elle rencontrait dans les luttes sociales auxquelles elle servait souvent de cause ou de prétexte. L'intelligence, en poursuivant ses recherches dans la succession régulière des systèmes philosophiques, a répandu constamment des lumières plus vives sur le principe de la justice, sur ses rapports avec toutes les sciences morales et sur son application dans la société. Mais l'esprit humain, après avoir abordé tous les domaines de l'existence, examiné tous les êtres, tous les objets sous leurs aspects principaux, tend toujours à réunir, par un principe universel supérieur, dans un savant organisme , les vérités partielles qui sont contenues dans d'autres systèmes , et qui , liées entre elles , forment une chaîne brillante dont chaque anneau marque une phase particulière de développement. Or, la même tendance se manifeste dans la doctrine du droit. Les diverses doctrines établies sur le droit apparaissent, à la lumière d'une théorie plus vaste, conformes à l'esprit de l'époque qui les a vues naître, toutes partiellement vraies , mais ayant besoin d'être comprises dans un principe supérieur pour rentrer, comme des éléments constitutifs, dans une doctrine harmonique et complète. C'est cette doctrine que

nous chercherons à établir par une étude approfondie de la nature de l'homme, poursuivie avec méthode et basée, non sur des hypothèses, mais sur des faits et des principes qui peuvent être reconnus par toute conscience humaine.

Mais avant de nous engager dans ces recherches , nous devons d'abord examiner plus en détail la méthode qu'il faut adopter, la source à laquelle nous devons puiser les principes de ce droit naturel qui, comme tel, n'est reconnu nulle part, et que nous voulons cependant formuler dans un corps de doctrine. Et pour nous frayer une route certaine , nous devons d'abord écarter des théories qui comptent encore , il est vrai , un grand nombre de partisans, mais jettent la confusion dans toutes les matières importantes du droit naturel.

On est généralement d'accord pour entendre, par droit naturel , un droit indépendant des lois établies ; mais à partir de cette distinction très-superficielle , des opinions divergentes sont professées sur la source d'où dérivent ses principes. Nous laissons ici de côté, pour y revenir avec plus de détail, les théories qui nient l'existence de tout droit naturel et cherchent le principe du droit soit dans une autorité extérieure, soit dans l'histoire. Nous avons seulement à exposer les deux théories principales opposées auxquelles se laissent ramener les diverses doctrines qui reconnaissent un principe naturel de droit, et dont l'une le cherche dans un état de nature, l'autre dans la nature même de l'homme. La première, la plus ancienne, a été adoptée par presque tous les jurisconsultes et publicistes du xvne et du xvmc siècle, mais elle fait insensiblement place à l'autre depuis que la philosophie moderne a établi des doctrines plus approfondies sur la nature de l'homme et de l'humanité.

Examinons d'abord l'origine et la valeur de la première doctrine.

La doctrine de Vêlai de nature, telle qu'elle a été professée dans

les derniers siècles , doit son origine à cette tendance générale qui s'empara des esprits à l'époque de la restauration de la philosophie, des lettres, et de la réforme religieuse, tendance qui les portait à rechercher dans toutes les choses les sources directes , primitives, naturelles. Fatigués des abstractions scolastiques, des spéculations tout ontologiques sans point d'appui dans l'intelligence, sans fondement dans la nature de l'homme, les esprits sentaient le besoin de se retremper dans les sources premières et naturelles, d'où jaillit la vraie connaissance dans les divers ordres des choses. La philosophie avait commencé par s'affranchir des autorités scolastiques pour prendre son point de départ dans la nature intime , dans la conscience de l'homme. Dans la religion , cette tendance se manifestait, chez les réformateurs, par le désir de connaître les principes du christianisme , non pas à travers le prisme de traditions plus ou moins altérées , mais dans leur source, les livres saints. Dans les sciences naturelles, enfin, on abandonnait les abstractions pour étudier la nature, non plus dans Aristoté et ses commentateurs , mais dans ses phénomènes , par la méthode d'observation et d'expérimentation. Or, cette tendance du xvie et du xvne siècle , qu'on peut appeler naturaliste dans le sens que nous venons d'indiquer, fît naître, un peu plus tard, la doctrine de Yétat de nature comme point de départ dans les recherches sur le droit naturel qui prirent dès lors une nouvelle direction. On pensait que, pour "reconnaître les principes naturels du droit, il fallait faire abstraction de l'état social de l'homme, de tous les rapports sociaux créés par le développement de la vie humaine, et admettre, à cette fin, un état primitif dans lequel les hommes eussent d'abord vécu isolément , sans loi , sans règle , en complète indépendance , et d'où ils fussent sortis volontairement, de commun accord, en fixant, dans une convention ou contrat social, ceux des droits dont chacun ferait également le sacrifice au profit de la vie et de l'au-

lorité sociales, et ceux qui seraient conservés à chacun, comme apport de l'état de nature. Les opinions cependant qu'on se formait sur la condition des hommes dans cet état primitif étaient très-diverses et n'avaient, en réalité, d'autre base que les vues individuelles ou les théories psychologiques des écrivains qui en admettaient l'existence. La même divergence se manifestait ensuite dans l'interprétation de ce prétendu contrat social, sur le plus ou le moins de droits qui avaient été abandonnés à la société ou réservés aux individus. Chacun se laissait guider, même à son insu, par les idées qu'il s'était formées de l'une ou de l'autre manière, sur la nature de l'homme et de la société. Or, c'est précisément l'étude de l'homme dans ses facultés, ses dispositions, ses besoins et les divers modes de leur manifestation qui aurait dû servir de base aux principes de droit naturel. On peut même dire que cette vérité fut déjà entrevue par Hugo Grotius, le restaurateur de cette science. Mais il semble qu'à cette époque, où la science psychologique et anthropologique était encore dans l'enfance, les jurisconsultes, et Hugo Grotius à leur tète, n'avaient pas encore assez de confiance dans ce genre de recherches, et sentaient le besoin d'un appui en quelque sorte extérieur pour y rattacher leur doctrine; il suivait de là, qu'au lieu de faire ressortir l'état naturel de l'homme de l'analyse de sa nature intellectuelle, morale et physique, ils le projetaient en quelque sorte dans le temps et l'espace, en en faisant un état historique.

Nous ne nous attacherons pas ici à démontrer que cet état de nature, qu'on se le figure avec Hobbes comme un état de guerre de tous contre tous, ou avec Rousseau comme un état de simplicité, d'innocence et de bonheur, n'a jamais existé dans l'histoire, que les hommes, naissant par une première société naturelle, vivent toujours dans une société plus ou moins étendue; mais en opposition avec cette doctrine de l'état de nature, nous devons indiquer la vraie méthode philosophique qui doit

conduire à l'établissement d'une doctrine philosophique du droit.

A ce! effet, nous devons poser en principe que toute recherche sur les principes du droit, pour ne pas être stérile, dénuée de toute application, doit se fonder plus ou moins sur une étude approfondie de la nature de l'homme, tel qu'il se développe dans les différentes conditions de la vie. Ceux même qui admettent un état de nature font évidemment cette supposition dans l'intention de découvrir, dans cet état, la nature de l'homme a l'état le plus pur, le plus dégagé des éléments hétérogènes qu'une fausse culture a pu y introduire. Mais cette pensée implique une grave erreur, parce qu'elle méconnaît la loi du développement de la nature humaine. Les autres êtres animés, n'étant pas destinés à se perfectionner , entrent généralement de suite après leur naissance dans la jouissance de tous les dons qu'ils ont reçus de la nature, et, quand on a observé un individu pendant un certain temps, on connaît toute sa vie, et, en même temps, toute l'espèce à laquelle il appartient. Mais il n'en est pas ainsi de l'homme; la capacité, les idées et les sentiments d'un homme adulte sont tout différents de ceux d'un enfant, et il est impossible d'indiquer dans la vie de l'homme un état normal sur lequel puisse se régler toute sa vie passée et future. L'enfance n'est pas cet état; l'âge mur est bien un état plus parfait, mais n'est pas l'état normal; car il ne pourrait servir de règle de conduite et d'activité ni pour l'enfance, ni pour l'âge sénile. Or, ce qui est vrai pour l'homme s'applique également à l'humanité entière. L'humanité est comme un homme universel qui a ses époques successives de développement, dont chacune est marquée par l'apparition de ces grandes idées nouvelles qui transforment d'abord la vie du peuple qui les a vues naître, et se répandent ensuite partout où l'esprit est arrivé au degré d'intelligence nécessaire pour les comprendre. Alors les sentiments

s'élargissent en s'ennoblissant, des facultés et des forces nouvelles viennent se manifester clans les différentes branches de l'activité sociale, la vie humaine devient plus variée, plus riche, mais aussi plus compliquée par les divers intérêts, plus difficile à régler, renfermant en même temps plus de chances pour le mal et le vice. Mais ce n'est pas un motif pour renoncer à cet état plus riche en éléments de développement, et pour retourner à la simplicité rude et inculte de l'état primitif, qui représente l'enfance de l'humanité. Une certaine sentimentalité aime souvent à se reporter à l'âge enfantin, dont elle préconise la douce et heureuse simplicité. Ce sentiment ne fait que constater que chaque condition de l'homme, quelque simple qu'elle soit, renferme son bonheur particulier. Or, il y a eu aussi des sentimentalistes politiques qui, effrayés des complications si variées de la société moderne, dont une intelligence large peut seule comprendre la cause et la solution, ont désiré que l'humanité remontât le cours des siècles, et qu'abandonnant ses ambitions de développement et de progrès, elle ne songeât plus qu'à vivre dans la douce simplicité du premier état, dans lequel les hommes se trouvaient comme des enfants au sein maternel de la nature. Mais ce sont là des aberrations de l'imagination réprouvées par la raison. La vie de l'humanité ne marche point à reculons. Le progrès est une loi fondamentale des êtres doués de raison et de liberté.

On voit ainsi qu'on ne peut choisir aucune époque dans la vie de l'humanité, pour la proposer comme modèle, ou comme un état normal sur lequel doivent se régler tous les étals à venir, et dans lequel on puisse découvrir les principes du droit et de la justice naturels.

L'histoire ne peut donc pas être la source du droit naturel, pan e que l'histoire présente une succession continuelle de faits, d'événements, d'institutions diverses, mais jamais des principes.

dont on a cependant besoin pour porter un jugement sur la bonté et la justice de ce qui se passe dans la vie.

Mais il y a pour le droit un fondement plus durable et plus certain que la base changeante de l'histoire, c'est la nature de l'homme, telle qu'elle se manifeste dans ses dispositions et dans ses facultés fondamentales. D'abord il faut remarquer que la nature humaine, malgré toutes les transformations qu'elle peut recevoir, renferme certains éléments principaux, qui restent les mêmes, et forment la base de tout développement. Il en est de la nature de l'homme comme de celle de tous les êtres. C'est la constitution naturelle ou innée de chaque être qui lui trace le cercle de développement qu'il peut parcourir, et lui assigne en même temps les limites qu'il ne peut jamais franchir. Dans toute l'échelle des êtres, depuis la plante jusqu'à l'homme, qui est, pour ainsi dire, la couronne de la création, chaque être a été organisé d'une manière particulière, et prédestiné par là à un développement correspondant. Par cette constitution et cette prédestination de toutes les choses, la nature maintient l'ordre et l'harmonie, qui, dans cette immense variété des êtres, seraient continuellement troublés, si chaque être pouvait se développer d'une manière illimitée et empiéter sur la nature et la vie des autres. Entre toutes les natures, celle de l'homme est sans doute la plus compliquée, et capable du développement le plus étendu : néanmoins on parvient à la connaître en recherchant les éléments principaux dont elle se compose. Quand on connaît ces éléments, on possède en quelque sorte les nombres primitifs qui, dans les différentes combinaisons qu'ils sont susceptibles de recevoir, forment la somme totale de la vie humaine. Or, il est évident que toute science qui se rapporte à la vie, soit privée, soit sociale de l'homme, doit se fonder sur la connaissance de cette nature; et comme la vie d'un être, d'après ce qui a été dit, n'est que le développement de sa nature innée,

c'est évidemment cette connaissance qui doit présider à tout jugement qu'on voudra porter sur ses actions. C'est en connaissant la nature de l'homme qu'on peut même prévoir un état futur de développement, où la vie soit organisée plus conformément aux exigences de cette nature. C'est donc toujours d'après l'idée qu'on se fait de la nature d'un être qu'on juge sa vie, en déclarant que telle chose, telle action y est conforme ou ne l'est pas, qu'elle est bonne ou mauvaise, juste ou injuste. Ta science du droit doit donc puiser également ses principes dans l'étude approfondie de la nature humaine, parce que le jugement sur ce qui est juste ou injuste doit se baser sur la conformité ou la non-conformité dans laquelle une action se trouve avec cette nature.

Pour mieux préciser maintenant l'expression un peu vague que le droit doit se fonder sur la connaissance de la nature humaine, il est nécessaire de déterminer au moins les aspects principaux sous lesquels la nature de l'homme doit être envisagée. Chaque chose, chaque être se laisse considérer d'abord en lui-même y et ensuite par rapport à d'autres objets et d'autres êtres avec lesquels il se trouve en contact. De même l'homme doit être observé d'abord en lui-même, dans son activité propre, et ensuite dans ses rapports avec ses semblables et avec d'autres objets sur lesquels il étend son activité. Or, quand on considère l'homme en lui-même, en l'isolant, dans la pensée, de tous les rapports extérieurs, on découvre les facultés dont il est doué et les divers motifs qui le font agir. Cependant il ne s'agit pas seulement de connaître ses facultés, qui ne sont que les instruments de son activité, il faut aussi déterminer l'usage qu'il doit en faire dans les rapports avec le monde qui l'entoure. La vie consistant dans une application continuelle des facultés naturelles aux êtres soit vivants soit inanimés du monde extérieur, il faut, pour acquérir une science complète de la vie de l'homme,

connaître les êtres et les objets principaux avec lesquels il peut se trouver en rapport.

Cette connaissance est d'autant plus nécessaire que l'homme est précisément l'être auquel rien n'est étranger, parce qu'il est capable d'étendre sa faculté d'intelligence sur tous les ordres des choses, et de diriger son activité morale et physique sur tous les domaines de l'existence. Or, en admettant provisoirement les trois grandes divisions qu'on établit ordinairement pour les rapports de l'homme, à savoir sa relation avec l'Être suprême, avec ses semblables, et enfin avec tous les autres êtres animés ou inanimés de la nature, on voit déjà que la science des rapports de l'homme est universelle, qu'elle touche à tous les êtres, à toutes les choses , au moins pour la partie qui concerne la vie humaine. Mais quelle que soit la place que la science du droit occupe parmi les doctrines qui ont pour objet l'homme et sa vie, toujours faut-il qu'elle soit fondée, d'une part, sur la connaissance des facultés qui font agir l'homme, et, d'autre part, sur la science des rapports que l'homme soutient avec le monde animé et inanimé. *

Ici nous sommes arrivés au point où nous pouvons déterminer plus exactement la liaison qui existe entre la science du droit et une science plus générale et plus vaste, la Philosophie.

On se mettrait en opposition avec toutes les idées qu'on s'est faites jusqu'ici du droit, soit positif, soit naturel, si on voulait charger la science du droit de considérer la nature de tous les êtres, d'analyser toutes les choses avec lesquelles l'homme peut se trouver en rapport, et de faire connaître toutes les lois morales qu'il doit suivre dans sa vie individuelle et sociale. Le droit touche bien d'un certain côté à toutes les relations de l'homme : il touche aux rapports religieux, mais il n'est pas la science même de la religion. Il concerne l'activité humaine en tant qu'elle se porte sur l'exploitation de la nature extérieure, mais il

n'est pas pour cela une science de la nature. Le droit se rapporte encore plus aux rapports sociaux dans lesquels les hommes vivent entre eux; cependant il n'est pas non plus la science de tous ces rapports; il n'expose pas, par exemple, en quoi consistent les rapports de l'amitié, de l'amour, etc. Enfin il n'est pas la science complète de l'homme moral et physique. Cependant, comme le droit touche à toutes ces relations d'un certain côté, il présuppose, comme base, une science plus vaste qui traite des rapports que nous venons d'indiquer. Or, cette science, c'est la philosophie ; car c'est elle qui a la mission de rechercher les principes de toutes les choses, d'examiner les rapports qui existent entre tous les êtres, et de déterminer particulièrement la place que l'homme occupe dans l'univers et la destination qui lui est assignée. En effet, la philosophie a toujours traité les questions les plus élevées et les plus graves qui puissent intéresser l'humanité. Elle cherche à connaître les rapports qui unissent l'homme avec l'Être suprême, avec la nature et avec ses semblables ; elle a développé des idées de plus en plus élevées et profondes sur l'homme et sur son but individuel et social, après avoir acquis une connaissance plus claire et plus étendue de sa nature. La philosophie, il est vrai, ne peut pas encore présenter, sur tous ces grands problèmes, une solution complète et qui puisse forcer l'assentiment de tous; néanmoins les progrès qu'elle a faits successivement dans la solution de ces problèmes sont incontestables et lui assurent le litre de science fondamentale, universelle, qui expose en même temps le but et la destination de l'homme.

Nous venons d'indiquer la source scientifique à laquelle la science du droit doit puiser ses premiers principes. Le droit doit se fonder sur la connaissance philosophique de l'homme tel qu'il se développe dans ses facultés intérieures et dans ses rapports avec l'ordre général des choses, dans lequel il occupe la

place la plus élevée. C'est dans un tel développement que consiste le bien de l'homme, sur lequel se fondent ses devoirs et ses droits; la réalisation de ce bien est le but de sa vie. Ce but est le plus certain et le plus général que l'homme puisse concevoir et proposer. Lors même qu'on admet une vie à venir, on saurait cependant difficilement concevoir un autre but pour l'homme que le développement continuel de sa nature intérieure, et l'agrandissement constant du cercle de sa vie, comprenant ses rapports avec l'univers et avec Dieu. Le perfectionnement et l'extension de nos facultés et de nos rapports avec Dieu et l'ordre universel des choses est donc le but fondé dans notre nature, intelligible pour tous, susceptible d'une application générale. Or, c'est le droit exposé par la philosophie, et déduit de la nature de l'homme, conformément à la destination qu'il doit accomplir, qu'on appelle droit naturel, expression qu'il vaut mieux remplacer par celle de philosophie ou science philosophique du droit, en le désignant d'après la source d'où il tire ses principes. C'est ici que nous voyons les raisons pour lesquelles la culture de ce droit a toujours suivi pas à pas le développement progressif de la philosophie, et pourquoi les grands systèmes philosophiques de l'antiquité et des temps modernes, comme ceux de Pythagore, de Platon, d'Aristote, deLeibnitz, deWolf, de Kant, et d'autres, ont constamment introduit des principes mieux prouvés, plus vastes et plus élevés, dans la science du droit. Toujours, quand la philosophie a développé une vue nouvelle ou plus juste, sur l'homme, sa nature, et partant sur sa destination , elle s'est immédiatement communiquée aux sciences qui ont rapport à la vie sociale de l'homme. Il est donc démontré que les recherches sur le droit et la justice doivent être basées sur la connaissance de la nature et du but de l'homme; c'est la loi immuable de la nature humaine qui est le fondement du droit rationnel ou philosophique; ce n'est pas une

loi positive, venant d'une autorité changeante ou arbitraire, mais une loi qui est aussi constante que la nature même de l'homme.

Nous venons ainsi de déterminer le point de départ qu'il faut prendre dans nos recherches. Nous ne nous placerons pas dans un état imaginaire, fictif, nommé état dénature; nous considérerons la nature générale de l'homme pour déterminer les principes du droit. Dans un autre sens, nous pourrions bien dire que nous partons d'un état naturel de l'homme, c'est-à-dire d'un état social tel qu'il devrait exister pour être conforme à la nature de l'homme. Mais cet état naturel n'est pas derrière nous ) il est devant nous, et doit être atteint par le développement social auquel chacun doit contribuer pour sa part.

PHILOSOPHIE DU DUOIT.