CHAPITRE PREMIER

Du Mariage.

Dans l'exposition de la nature et du Droit de mariage , nous axons à traiter :

1° De la nature et du but du mariage;

2* Des conditions necessaires pour la formation du mariage ;

3° Des conditions nécessaires pour l’existence de la com> munauté matrimoniale, ou des prétentions et des obligations réciproques des époux ;

4* De la dissolubiiité du mariage, ou du divorce.

De la nalure et du but du mariage, à

La nature, en créant les deux sexes chacun avec un caractère et des qualités différentes, a déposé en eux par cette organisation le désir réciproque de s'unir, pour se compléter l'un par l'autre, pour constituer ainsi une personnalité humaine parfaite, et pour devenir par leur union la cause de la propagation du genre humain. En effet,

Dü MARIAGE. Sgi

c’est le caractère opposé dans la constitution physique et inlellectuellc de l'homme et de la femme qui fait naître l'affection d'amour qui est toujours accompafjnéed'un senti* mentdevideoudelacuneque l'union peut seule combler. Ce désir d'union est celui d'une union non partielle, mais complète, embrassant toutes les faces de la nature ou personnalité sexuelle. L’amour vrai et seul digne de l'homme doit se rapporter aussi bien à l'esprit qu'au corps, à toute l'individualité humaine. Un amour purement physiqtfe peut bien convenir à la brute, mais pas à un être doué d'intelligence, capable de sentiments plus élevés, appelé à moraliser par l'intervention de scs facultés intellectuelles tous ses actes, et à imprimer même à ses actes physiques ce caractère de dignité qui dénote chez lui la conscience de sa nature plus élevée.

Si tel est l’amour, fondement do l’union des sexes dans le genre humain, le mariage ne peut pas avoir d’autre but que d'être l’expression et la consécration sociale de cette affection. Le mariage a donc pour but d’établir un échange continuel et de pourvoir à la satisfaction de toutes les affections physiques et morales ,■ en d’autres termes , il a pour but d’établir une communauté de la vie entière, morale et fthy tique , de deux pertonnet de texe différent (\). Son but ne peut donc pas' consister uniquement, comme

(t) Conforme à celle notion du mariage est l'henreute définition du Droit romain : Nupliœ (ive malrimonium ett viri et mulieris conjunctio, individuam vitœ consiietudincm continent; § 1. J. de patria polesi; définition qui a perdu de ta simplicité par celle du Droit canon : consensus cobabitandi et individuam vilæ consuetudinem relinendi conjuges

rHlIX)SOPHIE DD DfiOlT.

beaucoup d’auteurs ont prétendu, dans la procréation et l'éducation des enfants, parce que cette procréation ne peut être dans tous les cas qu’un but partiel , et qu'il est plus justement conçu comme un effet naturel que comme but de l'amour sexuel. Car si le but du mariage consistait dans ce fait, les lois ne pourraient pas permettre de contracter mariage à des personnes trop âgées pour avoir encoro4es enfants ; mais l'usage a été ici plus d'accord avec la vraie, notion du mariage que ces théories exclusives. On ne peut pas non plus définir le mariage, ainsi que quelques autres l’ont fait, comme l'union de deux personnes de sexe différent pour la tnoraliealion de l'instinct nafurefdusexe et des rapports naturels établis par lui; car, dans cette notion, on place encore le Lut principal dans la satisfaction morale de l'instinct sexuel , qui n'est qu’un but partiel , tandis que le mariage est fondé sur la satisfaction morale de

tous les besoins inlcllectncls et physiques de la vie humaine.

Le mariage est donc, dans sa nature et dans son but, aussi multiple que la vie même de l'homme ; il est le foyer intime dans lequel se reflète tout ce qui e(t humain, un centre de vie et d'activité commune pour tous les buts de l'homme; toute famille est une société qui doit cultiver dans son sein la religion, la morale, la science et l'instruction, l'art, l'industrie et le Droit ou la Justice; la société matrimoniale est donc d'une nature aussi variée que les Luts qu’elle recueille dans son sein; elle est une institu-

facit. Individuo: vero vilœ consiietudo est talem le in exhibere

viio, r,ualia ipsa silii est, et e ronverso. c. 3. C. XXTIl, q. i.

DU MARIAGE

lion de religion, de morale, etc.; elle est ainsi un résumé Tirant de la grande société humaine. On aurait par conséquent tort de la considérer comme étant d’une nature purement juridique. Le Droit, il est vrai, ne peut pas entrer dans l’exposition de cette nature diverse du mariage; toutefois il doit la respecter, et ne rien consacrer qui soit contraire aux caractères principaux de cette institution. Le mariage considéré sous le point de vue du Droit, ou le Droit de mariage, embrasse VentemhU de» eonditione néceteaire» pour ta formation, le maintien et l’acoomplûeement de» but» de la eoeiété matrimonial» , condition* que nous avons à examiner plus en détail.

Du Droit par rapport au mariage; des condition» potiHvet et négatives pour la formation du mariage.

Les conditions pour la formation du mariage sont d'une nature physique et morale ; il faut d’abord que les deux personnes aient atteint l'âge où elles soient assez développées sous le rapport physique pour réaliser, sans danger pour leur propre santé, l’un des buts du mariage, qui consiste dans la procréation des enfants ; cet âge est fixé différemment par les lois d’après les divers climats qui exercent une grande influence sur le développement physique de l’homme. 11 faut ensuite que les deux personnes réunissent les conditions intellectuelles nécessaires â l’union. Lorsqu’elle* sont arrivées à l’âge qui coïncide ordinairement avec la maturité du dévqjlpppement physi-

PHILOSOPHIE DO DROIT

que, où leur raison peut comprendre l’importance et le devoir de la sociclc matrimoniale, elles sont appciccs à déclarer leur volonté libre et réfléchie de s’unir d’une manière durable par le lien du mariajje. Comme cette société se fonde sur l'amour, et comme l’amour ne peut être senti que par les deux personnes elles>mèmes, c’est aussi à elles seules qu’il appartient de déclarer cette volonté. Cette déclaration de la volonté commune des deux personnes au sujet de l'union matrimoniale se revêt ainsi nécessairement de la forme de convention, et le mariage est fondé, quant à sa forme d’union, sur un contrat.

L’opinion que je mariage est le résultat d’un contrat, a trouvé des adversaires de plusieurs espèces; les tins, dominés par des idées erronées en matière de religion, ont voulu voir dans le contrat civil un fait irréligieux, un rabaissement du mariage à une pure institution civile. Mais le contrat ne préjuge rien sur cette nature du mariage, il consacre seulement un principe vital de toute association humaine, celui de la liberté. La justice ne peut pas permettre qu’un membre de la société soit contraint par une autorité quelconque à s’associer avee un autre pour l’un ou l’autre but de la vie humaine; contrainte qui serait la plus immorale dans une association s’étendant sur toute la vie et toute la personnalité des hommes réunis. Le contrat est donc la solennité préliminaire pour la formation du mariage; la justice laisse ensuite chacun libre d’y apporter des actes religieux, s'il le juge nécessaire ; mais à cet égard aucune contrainte, soit pour les faire accomplir, soit pour les emjtéchcr, ne doit être instituée parla loi.

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parce que ces actes doivent être abandonnés à la conscience de chacun. Les attaques diri{'ées d’un point de vue religieux contre le contrat civil, ne proviennent que d'une fausse théorie sur les rapports de l'État avec la religion et les Églises, théorie d'après laquelle on voudrait étendre la puissance d'une Église sur des institutions dans lesquelles l’État doit protéger la liberté de tous ses membres.

D'autres ont allégué contre le contrat civil de mariage la nature particulière de cette société, qui ne permet pas que les actes physiques et intellectuels auxquels les personnes s’obligent librement dans le contrat, soient, au besoin, exécutés par contrainte légale. Mais cette objection repose d'un côté sqr une confusion des contrats qui portent sur des objets materiels avec des contrats de société dans lesquels un sociétaire s'oblige à des actes intellectuels (1), et d’un autre côté sur la confuèion du contrat comme forme dtinion avec toute la nature du mariage. C’est parce que le mariage est pour le fond de sa nature une institution éminemment morale, et subsistant par des devoirs moraux, que la contrainte ne peut avoir lieu pour aucun acte qui ne porte pas sur un objet purement matériel; l’amour et les devoirs qui peuvent en résulter ne se laissent pas forcer, et ce serait transformer le mariage en une institution profondément immorale que de

(1) Voy. p. 377, où it a jté démontré qu'il ne peut pas y avoir de contrainte pour ce genre d'actes, et que le sociétaire conserve toujours la liberté de quitter l'association, en remplissant d'ailleurs ses engagements matériels pour lesiiuels la contrainte peut être employée.

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fiiire intervenir la contrainte légale dans les actes maritaux.

Les objections contre le contrat ne sont donc pas fondées. Le contrat est la forme juridique et morale pour l’union du mariage, forme compatible avec toutes les opinions qu'on peut avoir sur le fond de sa nature.

Les conditions négatives ou les einpêchemenU du mariage, sont particulièrement celles qui dérivent de la nature de certaines personnes entre lesquelles le mariage n’est pas permis, malgré les conditions générales qui les rendent aptes à cette union. Il faut compter parmi ces empêchements de Droit naturel les relations entre parents et enfants et celles entre frères et soeurs. La morale el la physiologie sont d’accord pour prohiber les mariages entre ces personnes. Car d'un côté les relations existantes entre elles produisent naturellement des affections mora. les toutes différentes de celles de l’amour. La relation entre parents et enfants établit un rapport de subordination morale d’où résultent le dévouement et le respect, tandis que l’amour veut essentiellement un rapport d’égalité; la relation entre frères et sœurs est une amitié, non pas de caractère, comme les amitiés ordinaires, mais une amitié fondée sur la communauté de descendance et nourrie par les soins égaux qu’ils ont reçus d’une même main. Ensuite la physiologie se déclare contre ces unions, parce que d’un côté le mariage entre parents et enfants ferait pour ainsi dire marcher la vie à reculons, rentrer dans la cause le premier effet destiné à devenir cause à son tour, et parce que d’un autre côté le mariage entre

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