DES DROITS RÉELS PARTICULIERS (JURA IN RE ALIENA

La notion que nous avons établie de la propriété nous permet de déterminer plus nettement la nature des droits réels particuliers. Beaucoup d'auteurs ont conçu ces droits, et spécialement les servitudes, comme naissant d'un démembrement de la propriété, comme des éléments détachés de ce droit et concédés à d'autres personnes. Mais le droit de propriété ne peut perdre aucun des éléments qui y sont contenus; sinon il cesserait d'être ce qu'il est et deviendrait un autre droit; seulement \ exercice du droit de propriété peut être limité ou restreint de telle sorte que le propriétaire soit tenu, pour l'avantage d'un autre, à ne pas faire ou à souffrir quelque chose par rapport à sa propriété. Mais le propriétaire possède en essence le droit même qui compète à un autre; ce droit reste virtuellement ou en puissance dans

1 D'autres restrictions peuvent être imposées à la propriété par dos mesures de police concernant la santé (défense d'habitations insalubres), les incendies, les bâtisses, etc.