DU DROIT CONCERNANT LA DIGNITÉ ET L'HONNEUR

toutes les situations où il peut se trouver, conserve la dignité humaine, et le droit ne doit permettre aucun traite-* ment par lequel elle soit violée.

UJionnenr se distingue de la dignité en ce qu'au lieu do résulter comme celle-ci immédiatement de la nature do l'homme, il se présente plutôt comme la conséquence de sa conduite subjective, de ses actions, et demande à être reconnu dans une conscience.

L'honneur est donc la dignité manifestée par la conduite, reflétée et reconnue par une conscience. Sous ce dernier rapport, l'homme peut avoir l'honneur devant Dieu, devant les hommes et devant sa propre conscience. Il se peut que l'opinion publique se trompe sur la conduite d'un homme; l'essentiel est que chacun conserve l'honneur devant Dieu et sa propre conscience. Il y a ainsi un droit interne et un droit externe; l'un est la base de l'autre, et le droit, tout en se rapportant à l'honneur extérieur, doit tenir compte de la source d'où il découle. C'est ainsi que tout homme doit être présumé honorable et honnête aussi longtemps que des actes n'ont pas prouvé le contraire, d'après le principe si juste du droit romain: quilibet prœsumitnr bonus ac justus clonec probetur contrarium.

L'honneur se diversifie selon les situations principales de la vie humaine.

Il y a d'abord un honneur général appartenant à tout être humain, capable de détermination propre, parce que, quelque dégradé qu'un homme paraisse, il ne reste pas seulement capable de se relever, mais il ne peut jamais perdre, par un certain nombre d'actes particuliers, absolument tout honneur.

Il y a ensuite un honneur pour tous les genres et degrés de personnalité; il y a un honneur de l'individu, de l'homme et de la femme, honneur que même une femme corrompue ne perd jamais complètement; il y a un honneur de la famille, de la commune, de la nation; il y a enfin un honneur pour toutes les fonctions politiques comme pour toutes les

fonctions exercées par des individus ou par des associations pour un but social. Enfin, l'honneur peut être blessé, même par rapport à un défunt. Au fond, les législations qui protègent cet honneur rendent par là hommage à la croyance commune que la personnalité spirituelle ne s'éteint pas par la mort, et que des rapports idéals peuvent subsister entre elle et des survivants qui ont été unis avec elle dans la vie. Déjà le droit romain avait établi: semper enim heredis interesi, defuncti existimationem pur gare (t. I, § G, D., 47. 10), et les lois des nations civilisées donnent généralement à de proches parents le droit de poursuivre les atteintes portées à l'honneur du défunt.

Il se présente d'abord la question de savoir si un homme a le droit d'exiger, de la part d'un autre, des actes positifs par lesquels son honneur soit reconnu, ou s'il peut seulement exiger négativement qu'un autre s'abstienne de tout acte par lequel son honneur soit atteint. Pour résoudre cette question, il faut distinguer deux espèces de rapports dans lesquels les hommes peuvent se trouver. Il y a des rapports généraux d'homme à homme qui exigent seulement l'abstention d'actes susceptibles de blesser l'honneur d'un autre, mais il y a aussi des rapports naturels ou sociaux de subordination, comme des enfants envers les parents, des inférieurs envers les supérieurs dans l'exercice des fonctions publiques, rapports dans lesquels des actes positifs (par exemple, en France, les actes dits respectueux, en réalité peu respectueux dans la forme, des enfants qui veulent se marier contre le gré des parents) et certaines formes sanctionnées par l'usage (par exemple le salut), peuvent aussi être exigés comme signes de reconnaissance de ces rapports.

L'honneur peut être blessé par tous les moyens ou signes extérieurs dans lesquels l'intention (animas injuriandi) peut s'exprimer par le langage, par des écrits, par des signes (injures symboliques) et par des actes matériels; il peut être