DU DROIT CONCERNANT LA DIGNITÉ ET L'HONNEUR

violé directement ou indirectement (par exemple l'honneur du mari par l'insulte faite à la femme).

Pour la question importante de savoir dans quels cas il faut admettre la preuve de la vérité (excepiio veritatis), il convient, jusqu'à un certain point, de distinguer, avec le code pénal français, entre des injures qui ne renferment l'imputation d'aucun fait précis, mais d'un vice déterminé (par exemple, la qualification de coquin, de débauché), et des calomnies ou l'imputation de faits précis, qui, s'ils étaient vrais, exposeraient l'auteur à des poursuites criminelles ou au mépris moral. Les injures dans le sens indiqué n'admettent point de preuve, parce qu'il ne peut pas être permis de baser sur quelques faits particuliers une dénomination générale; quant aux calomnies, au contraire, il conviendrait de distinguer encore entre celles qui se rapportent à des faits qui, s'ils étaient vrais, devraient être poursuivis d'office, et celles concernant des faits rentrant dans la sphère d'appréciation personnelle, et qui ne pourraient être poursuivis qu'à la demande de la parti lésée (par exemple le fait d'adultère); pour ce dernier genre de calomnies, la preuve de la vérité devrait être exclue, parce que personne ne doit être contraint de livrer à la publicité ce qui est du domaine intérieur ou privé et qu'il veut peut-être pardonner; pour le premier genre de calomnies, l'exception de vérité devrait être admise.

La législation concernant l'honneur doit être inspirée par deux principes régulateurs, à savoir que les outrages à l'honneur faits dans le but même d'outrager soient bien réprimés, selon la gravité des cas, mais qu'il ne soit pas mis d'obstacle à faire connaître la vérité dans un intérêt politique, scientifique, littéraire, public, on en faveur de ceux qui ont intérêt à l'apprendre, pour se préserver d'un dommage matériel ou moral. Sous ce dernier rapport, il importe que, pour les faits allégués, la preuve de vérité soit admise, et que les jugements généraux qui ont été portés sur des personnes physiques ou morales soient appréciés par un jury représentant l'opinion éclairée.

Le droit concernant l'honneur est encore très-imparfaitement formulé par les lois, qui sont ou trop sévères ou trop indulgentes. Le défaut principal réside pourtant en ce que les genres les plus divers de violations de l'honneur sont jugés par un seul et même tribunal civil, qui n'est pas à même d'apprécier convenablement toutes les faces délicates, toutes les justes susceptibilités morales, qui se présentent dans les questions d'honneur. Il faudrait à cet égard distinguer entre des calomnies communes et celles qui concernent des états, des situations, des fonctions déterminées. Les questions de ce dernier genre devraient être jugées, au moins en première instance, par des conseils spéciaux, qui, sans être des tribunaux spéciaux, seraient réunis comme des fonctions particulières aux conseils de discipline, tels qu'ils existent déjà dans beaucoup de pays pour la profession des avocats, et qu'ils devraient être institués pour tous les états et professions sociales, pour les médecins, pour la presse politique et littéraire, comme pour les militaires, etc. Ces conseils n'auraient pas seulement la mission de prononcer sur les plaintes portées devant eux, mais aussi de veiller à ce que tous les membres qui font partie d'un état ne commettent aucun acte défendu par la loi ou par les prescriptions particulières de l'honneur de l'ordre.

L'État de son côté ne doit ni ajouter aux peines des mesures qui déshonorent le délinquant, ni rien exiger de ses fonctionnaires ou des citoyens qui soit contre l'honneur et la conscience morale.

APPENDICE

PTI DUEL.

Le duel, qui ne découle pas du droit de légitime défense (v. § 53), est repoussé par toutes les considérations morales et juridiques.