CHAPITRE III

I. De l'égalité en général. L'égalité, manifestant l'unité supérieure de tous les hommes, malgré de nombreuses dif-

1 Quand, en 1865, deux ministres en Prusse provoquaient en duel deux députés qui avaient sévèrement taxé les violations de la constitu-

férences, a une triple source, physique, psychologique et métaphysique.

1° Sous le rapport physique, l'égalité est le résultat de Vanité du genre humain. Il n'y a qu'une seule nature humaine, et par conséquent il y a dans tous les hommes la même nature. Les races ne sont pas des espèces différentes d'hommes, comme il y a des genres différents dans le règne animal.

Le règne animal est divisé en genres et en espèces qui sont autant de degrés formant une échelle d'organisation ascendante. Dans le règne animal, la nature commence l'organisation par les êtres les moins parfaits, et parcourt un grand nombre de termes avant de produire les animaux supérieurs, qui possèdent d'une manière plus complète toutes les fonctions vitales. Ici il n'y a pas égalité, mais différence d'organisation; il y a une progression du moins parfait au plus parfait, et tous les termes de la série sont constitués par des êtres dans lesquels se développe diversement, mais toujours d'une manière prédominante, tel ou tel système organique, aux dépens des autres parties. Tout le règne animal est ainsi créé sur le type d'une variété progressive, ou d'une évolution successive et toujours prédominante de l'un ou de l'autre système de l'organisme. Le genre humain, au contraire, est formé sur le type de V unité harmonique de tous les systèmes et de toutes les fonctions organiques. L'organisation humaine, la plus parfaite de toutes, est la synthèse, le résumé de toute la création; elle possède en équilibre toutes les parties, tous les organes disséminés dans les diverses classes de l'animalité. A cause de ce type d'unité et d'harmonie, qui s'exprime si visiblement dans toute la forme humaine, l'homme doit être foncièrement distingué de l'animal; il n'en est pas la continuation ou la transformation; il

tion, l'opinion publique se prononça si énergiquement, par un grand nombre d'adresses à l'un des députés, contre tout duel, que le duel n'eut pas lieu, et que la seconde affaire fut arrangée.

est organisé d'après un principe supérieur, et il forme un règne à part, le règne nominal (v. t. I, p. 109).

L'unité1 du genre humain est la raison physique de l'égalité. Il est vrai que l'organisation des races n'est pas entièrement la même, mais la différence n'est pas fondamentale. L'anatomie et la physiologie doivent y reconnaître la même espèce. De même que toutes les races possèdent, quant à l'organisation physique, toutes les fonctions et tous les systèmes, dans leurs rapports essentiels, de même elles sont aussi douées des facultés générales de l'esprit humain. Elles ont toutes la raison, le sentiment, la volonté, la conscience et la faculté de se perfectionner. Il est vrai encore que certaines races, par exemple la race blanche, possèdent ces facultés à un plus haut degré de culture. Toutefois les facultés sont les mêmes, et les races les moins favorisées peuvent en faire l'application qui convient à notre nature rationnelle. Toutes sont aptes à se développer dans la religion, dans les sciences, dans les arts, dans l'industrie, dans la vie politique, en un mot, à atteindre tous les buts rationnels de l'homme.

2° Sous le rapport psijchologique se montre la même égalité fondamentale de tous les hommes, et il est à remarquer que le principe de l'harmonie, constitutif pour l'organisation physique, domine également toutes les facultés et toutes les manifestations de l'esprit. L'homme, l'unité supérieure de la création, peut aussi s'élever par son intelligence aux idées de l'unité, de l'ordre et de l'harmonie du monde, les aimer, les prendre pour modèles de ses actions, les réaliser dans sa vie. Ce caractère de l'homme se résume dans la raison, qui, comme nous l'avons vu (t. I, p. 116), est une force supérieure distincte élevant l'esprit à la conscience propre, à la personnalité à laquelle l'âme de l'animal ne peut jamais parvenir.

1 En parlant ici de l'unité du genre humain, nous n'entendons pas par là l'unité de descendance d'un seul couple, mais un type unique d'organisation.

Tous les hommes sont donc à cet égard égaux. Mais il faut remarquer que ce n'est qu'une égalité dans les disposi-. tions et les facultés fondamentales , et que sur cette base commune se dessinent ensuite des inégalités qui naissent, d'un côté, de la culture que les facultés reçoivent chez les divers individus, et, d'un autre côté, de l'application différente qu'on leur donne dans la vie sociale. Tous les hommes sont égaux en tant qu'hommes, mais ils sont inégaux en tant qu'individus.

Les inégalités sont donc inévitables; car, d'une part, le développement de chacun dépend de sa propre activité, qui peut être plus ou moins grande, et, d'autre part, les buts de la vie humaine sont tellement vastes qu'un seul homme ne peut en embrasser qu'un seul, d'après sa vocation particulière, s'il veut atteindre à quelque perfection. L'inégalité est ainsi un effet de la spontanéité ou de la liberté individuelle. La nature humaine est tellement riche que toutes les générations et tous les peuples ne suffisent pas pour épuiser son développement. Ces inégalités sont d'ailleurs utiles; car l'égalité de culture et d'application ferait mourir le genre humain d'ennui ou d'idiotisme. D'autres inégalités sont constituées, principalement sous le rapport physique, par l'âge, le sexe, les races. Mais tous les buts que l'on peut poursuivre sont également importants et nécessaires, puisqu'ils sont tous des buts humains; de là Végalité sociale des hommes, c'està-dire la dignité égale des différentes occupations ou professions des hommes vivant en société.

3° Au point de vue métaphysique, l'égalité se fonde sur ce grand principe que Vhomme et l'humanité, c'est-à-dire que toute la nature humaine existe dans chaque homme; que l'essence humain, éternelle, infinie dans son principe, est en puissance dans tout être raisonnable, et se développe, sans jamais s'épuiser, dans l'infinité du temps, sous des formes infiniment diverses.

Il résulte de là que l'humanité est Vidéal que chaque homme

porte éternellement en lui. Cet idéal, image vivante de l'humanité, est souvent méconnu par l'intelligence, rabaissé par les passions, mais il peut toujours être relevé : il apparaît, ne fût-ce que comme une ombre fugitive, à l'horizon de la conscience de chacun, affecte le cœur dans la sympathie, perce dans les actes généreux, et reste le lien par lequel l'humanité attire ou ramène vers elle les membres qui, par ignorance ou aveuglement, tendraient à s'égarer, en suivant la route isolée de l'égoïsme. Car il y a dans l'humanité pour tous ses membres un maximum d'éloignement qui ne permet pas que l'un ou l'autre se perde complètement. C'est l'idéal de l'humanité qui vit dans chaque individu, qui brille dans tout ce qui est grand, et dont la trace subsiste encore dans les formes humaines qui sont défigurées par l'erreur, le mal ou le malheur. L'idéal enfin est la solution de l'énigme de la vie humaine ; il explique le présent de chacun par la comparaison de ce qu'il est et de ce qu'il doit être; il ouvre la perspective d'un perfectionnement infini et nous console pour l'avenir; il comble les distances, efface les fautes, abaisse l'orgueil, compense les biens et les maux dans la vie infinie et rend tous les hommes égaux devant l'humanité.

Mais cet idéal ne peut être compris dans sa source et dans sa puissance sans l'idée de Dieu, comme être infini et absolu, dont tous les êtres tirent leur essence et leur existence. L'humanité vit en Dieu, et dans tout être raisonnable il y a un principe divin qui établit l'unité, la communauté et la solidarité entre tous les hommes. Or, c'est cette idée de la communion de tous dans l'humanité, et avant tout en Dieu, qui répand le sentiment de l'égalité dans la société; mieux cette idée sera comprise, plus le sentiment de l'égalité deviendra profond. C'est pourquoi la notion de l'égalité s'est toujours développée sur la terre avec la notion de Dieu; c'est pourquoi la religion chrétienne, comme union intime de l'homme avec Dieu, a le plus contribué à la propager dans toutes les conditions sociales.

Expression de l'unité supérieure de la nature humaine, l'égalité saisit la vie sous toutes ses faces, dans les pensées, dans les sentiments et dans les actions. Il suit de là qu'elle ne peut être manifestée complètement par aucun acte déterminé. C'est un principe qui doit dominer toutes les opinions et toutes les affections de l'homme dans la vie sociale, répandre autour de lui cette atmosphère de sympathie, de bienveillance et de commisération dans laquelle tous ses semblables trouvent les conditions d'aide et d'assistance nécessaires aux êtres finis. Chacun doit reconnaître et sentir dans les autres cette unité supérieure, cet élément divin, qui ne peut jamais se traduire, sous les conditions du temps et de l'espace, dans une égalité matérielle, mais qui met tous les hommes sur le même rang et les unit par le lien de la solidarité et de la charité ou de l'amour.

Le principe d "individualité, source de la diversité nécessaire des hommes dans le temps, doit être combiné avec le principe de Yunité, raison éternelle de leur égalité, et doit le modifier dans l'application sociale, selon les époques, les lieux et les degrés de culture. Mais partout où l'égalité peut être consacrée sans absorber ou détruire l'élément individuel et personnel, elle a un droit de priorité que la raison établit conformément à l'idéal de l'homme.

D'après ces principes, il faut distinguer, dans la question de l'égalité, trois points principaux: 1° V égalité fondamentale des dispositions et des facultés; 2° V inégalité de développement et d'application; et 3° V égalité de dignité de toutes les branches de l'activité sociale.

IL Le droit qui se rapporte à l'égalité concerne ces trois points principaux.

Il y a donc d'abord un droit pour Yégalité fondamentale des hommes. Tous les hommes peuvent prétendre aux conditions indispensables pour le développement de leurs facultés essentielles. Tous ont droit à l'éducation et à l'instruction pour l'esprit, et aux moyens physiques nécessaires à la vie matérielle.

Mais comme l'application des facultés humaines se diversifie d'après les buts proposés, le droit varie aussi selon les différents buts auxquels il se rapporte. L'homme qui cultive les sciences demande d'autres conditions que celui qui exerce une industrie. À cet égard, on a dit1 avec raison que «la vraie égalité consiste à traiter inégalement des êtres inégaux. » Mais ces inégalités ne détruisent pas l'égalité primitive.

Il existe enfin un droit pour la dignité égale de toutes les branches de Vactivité de l'homme. Il est donc contraire à la justice que des prérogatives, des privilèges factices, soient attachés à l'une ou à l'autre des professions sociales; pas de distinctions arbitraires et extérieures qui élèveraient l'une au-dessus de l'autre. On objecte contre une telle égalité la nécessité d'une hiérarchie dans les conditions et les fonctions sociales. En effet, l'unité de direction sociale exige qu'il y ait, sous un certain rapport, soumission d'une fonction à l'autre. Mais il faut remarquer qu'il existe, au fond, entre toutes les fonctions, une dépendance réciproque. Il en est de la vie sociale comme de la vie physique. Dans l'organisme du corps humain, toutes les parties sont entre elles dans un rapport de conditionnalité , et toutes sont également importantes; de même, dans une bonne organisation sociale, toutes les fonctions doivent s'enchaîner, sans que l'une dépende absolument de l'autre; chacune a son importance, sa dignité et sa liberté relatives.

Mais il y a surtout à distinguer entre l'égalité réelle ou matérielle et l'égaltité formelle ou l'égalité de droit. La première égalité, soit qu'on entende par là une égale répartition des biens matériels, comme le communisme le demande (voir la théorie *de la propriété), ou une égalité de culture, ne peut jamais exister complètement dans la réalité, parce que tout homme diffère de tous les autres par V individualité de son moi, par son caractère, son tempérament, son mode par-

1 M. Cousin, dans l'argument qui précède la traduction des Lois de

Platon.

ticulier de vivre et d'agir. Le communisme même ne pourrait pas établir une égalité matérielle, parce que, d'un côté,les besoins de vie matérielle sont différents, et que, d'un autre, l'assimilation, la jouissance de tous les biens matériels ou spirituels que la communauté peut offrir, sera toujours appropriée au goût plus ou moins cultivé des individus, à leurs facultés qui ne peuvent jamais être égalisées dans leur action.

Au contraire, l'égalité de droit doit être réellement établie. Napoléon Ier (Las Cases, Mémoires de Ste-Hélène, V, 36) l'avait définie comme une «égalité de tous pour prétendre et obtenir)); cependant, le droit assure à tous seulement les mêmes conditions qui leur rendent possible d'atteindre aux mêmes biens et au même degré de culture, en abandonnant à leur action propre la transformation de cette possibilité en réalité; l'égalité de droit est donc une égalité dans les conditions de prétendre et d'obtenir. Cette égalité doit être formulée par la loi, et devient par là l'égalité dans la loi et devant la loi. Toutefois cette égalité elle-même n'exclut pas l'existence de lois différentes pour des situations, des états, des rapports qui, sans être le produit factice de fixations arbitraires, sont de leur nature différents. On ne peut pas donner à un enfant le même droit de disposition sur son patrimoine qu'à un homme adulte. Il faut donc que l'égalité de droit elle-même soit diversifiée avec les rapports de vie correspondants. La division que nous avons établie pour le droit nous permet de bien marquer les diverses sphères d'égalité de droit. Il y a une égalité de droit générale, fondamentale, de tous les hommes par rapport aux biens généraux de la personnalité humaine, il y a la même égalité commune quant au droit réel et au droit des obligations. Dans tous ces rapports, réglés par ce qu'on peut appeler, avec le Code autrichien, le droit civil général, l'égalité est à tel point le principe fondamental, qu'elle doit être respectée dans toutes les sphères spéciales de personnes et de culture, dont le droit

particulier doit se développer sur la base du droit civil commun et égal. Mais, dans ces sphères particulières elles-mêmes, l'égalité doit être reconnue en ce qu'il soit établi un droit égal pour tous les membres qui se trouvent daîs les mêmes rapports, les mêmes situations, qu'il y ait ainsi un droit égal de famille, de mariage, un droit égal des enfants dans la succession légale, que, pour les ordres ou états professionnels, ils soient d'abord également accessibles à tous, et qu'il y ait au sein de chacun d'eux un droit égal pour tous les membres. De cette manière, le principe d'égalité est reconnu à la fois dans sa généralité et dans les rapports spéciaux. Au point de vue historique, il est à noter que le droit romain s'est particulièrement développé comme un droit égal pour tous les citoyens romains, et qu'au contraire le droit germanique, pénétré de l'esprit de liberté et d'individualité personnelle, en perdant de vue l'égalité, s'est formé comme un droit d'ordres, d'états et de rapports particuliers (comme droit pour les rapports féodaux, droit d'agriculture, de métiers, droit de noblesse, etc.). Le progrès des idées d'égalité de droit de tous les hommes, secondé si fortement par la philosophie du droit et par la réception du droit romain, a abouti, grâce à la révolution française, à l'abolition de tous les états qui blessaient à la fois l'égalité, la dignité et la vraie liberté de l'homme. Toutefois le progrès actuel demande que, sur la base du droit commun, s'organise de nouveau, non pour des corporations closes, mais pour des ordres libres, un droit spécial de l'agriculture, de l'industrie, du commerce, comme pour toutes les professions libres particulières.

L'égalité de droit, formulée par la loi, doit enfin être reconnue de la même manière dans l'égalité de juridiction. Il doit y avoir juridiction commune pour tous les rapports généraux, civils et criminels. Quand il y a atteinte à un bien humain, à la vie, à la santé, etc., tous ceux qui y ont attenté, qu'ils soient des personnes civiles ou militaires, doivent être traduits devant les mêmes tribunaux, et un grand

progrès reste à faire à cet égard sur le continent européen, par l'abolition des tribunaux militaires, en tant qu'ils con-. naissent de pareils délits. Ces tribunaux sont seulement justifiés pour des causes de discipline et pour tous les délits de nature militaire, comme par exemple la désertion; il en est de même des tribunaux spéciaux pour le commerce, pour l'industrie, pour l'agriculture, etc.; mais au-dessus de tous les tribunaux particuliers sont établis les tribunaux de droit commun, soit civil, soit criminel.

Enfin les tribunaux eux-mêmes doivent être également accessibles à tous ceux qui ont à en réclamer la protection. En Angleterre, la juridiction est en elle-même entourée des meilleures garanties, mais elle est si coûteuse qu'elle ne peut guère être abordée que par des gens aisés.

III. Quand nous examinons en dernier lieu la question de l'égalité et de l'inégalité du point de vue historique, nous avons d'abord à constater par rapport à l'égalité que celleci s'est développée à mesure que les hommes et les peuples se sont élevés à reconnaître des liens supérieurs communs, à se sentir unis dans une communauté saisissant dans un rapport égal et immédiat tous ses membres. L'antiquité s'éleva en Grèce, et surtout à Rome, à l'égalité du droit dans la sphère de la cité, qui en était la source; le christianisme l'a ramenée à la source la plus élevée, et la philosophie l'a déduite de la nature idéale de l'homme. Aussi les principes d'égalité trouvent-ils toujours leur plus fort appui dans les convictions religieuses et spiritualistes des hommes et des peuples.

Quant à Yinêgàlité, bien des théories ont été établies sur l'origine de l'inégalité parmi les hommes. On peut les ranger en deux catégories, selon qu'elles en cherchent la cause première, ou dans la nature propre de l'homme, dans son organisation physique et spirituelle, ou dans des circonstances et rapports extérieurs dans lesquels les hommes se trouvent placés. A la première catégorie appartiennent la doctrine brahmane

(t. I, p. 297), qui justifie le régime des quatre castes par la diversité d'origine des hommes supposés descendants de parties diverses de l'Être suprême; le système ftAristote (Pol. liv. I, chap. II), qui, en divisant, par une fausse analogie, le genre humain, à l'instar de l'homme individuel, en esprit et corps, déclare l'esclavage naturel et aussi utile que juste, prétendant que de même que le corps en ses instincts doit toujours être soumis à la raison, il y a aussi des hommes qui de leur nature restent toujours inférieurs à d'autres, et chez qui l'emploi des forces naturelles est le meilleur parti qu'on puisse espérer de leur existence. Cette justification de l'esclavage faite par Aristote prouve seulement la difficulté qu'il y a, même pour des intelligences supérieures, à s'élever au-dessus des institutions vicieuses universellement répandues à une époque. Une doctrine moderne cherche l'origine de l'inégalité dans la différence des races; cette doctrine est cependant présentée par ses divers partisans sous des points de vue différents; les uns (comme M. Michel Chevalier, dans ses Lettres sur V Amérique du Nord), croient que les races, opérant le progrès de l'humanité par l'action et la réaction réciproques, par la lutte, la domination, sont destinées à ^harmoniser par le croisement, pour constituer par là même une organisation sociale plus vigoureuse; les autres (comme M. Courtet de l'Isle: La science politique fondée sur la science de Vlwmme, 1840) prétendent que cette différence originaire se traduit par une inégalité naturelle d'intelligence, par une diversité de culture, de classes, de rangs, qu'il importe de ne pas effacer par un croisement, mais de conserver pour le maintien plus facile de l'ordre hiérarchique de la société. Nous n'avons pas besoin d'entrer ici dans les débats anthropologiques soulevés surtout par rapport à l'abolition de l'esclavage des nègres aux États- Unis; nous rappelons seulement le principe précédemment établi, que l'égalité de droit est indépendante des inégalités de culture et se fonde sur la qualité générale d'homme comme

être doué de raison et de liberté. La question concernant les résultats bons ou mauvais d'un croisement des races n'est pas encore décidée. Quant aux populations faisant partie de la même grande race, telles que les populations germaniques, romanes, slaves, etc., appartenant toutes à la race arienne ou indo-européenne, bien des croisements ont eu lieu, et la nation anglaise est une preuve éclatante de la grande vigueur qui est résultée dans toute l'organisation de l'union de nations germaniques et romanes. Mais quant au croisement des grandes races principales, caucasienne, mongole et nègre, l'histoire ne permet pas encore d'apprécier les résultats qui pourraient en être la conséquence. Une expérience sur une grande échelle se fera probablement aux États-Unis. Mais, quoique les trois grandes races paraissent présenter certains degrés dans le développement du type fondamental commun, et qu'elles manifestent d'une manière prédominante, sous le rapport de l'intelligence, la race nègre la faculté de sensibilité, la race mongole celle de la réflexion prudente, du bon sens comme de la ruse, la race caucasienne celle de la raison dans la plénitude et l'harmonie de ses diverses applications, il n'y a aucune de ces races qui ne possède la raison au degré nécessaire pour constituer et pour gouverner un État d'après les principes généraux d'humanité; et quand des populations de races différentes vivent ensemble clans le même État, elles peuvent jouir des mêmes droits civils et politiques. Le droit n'a pas pour mission d'égaliser matériellement; il constitue pour tous les membres les conditions égales de protection, d'instruction, etc., qui permettent à chacun d'atteindre au degré de culture humaine dont il est capable par toute son organisation physique et spirituelle.

A la seconde catégorie appartiennent la théorie de Rousseau (Discours sur V origine de V inégalité parmi les hommes, 1753), qui voit la cause de l'inégalité clans la civilisation factice née du développement des sciences et des arts, et demande, pour

rétablir l'égalité , le retour à' l'état naturel primitif, et la théorie de Montesquieu (adoptée dans quelques points principaux par Ch. Comte, dans son Traité de législation, 1828), qui attribue au climat une influence démesurée sur les institutions sociales différentes des peuples, sur les religions, les gouvernements, etc. Ces théories, quoiqu'elles aient été suffisamment réfutées par les sciences historiques et naturelles, ont reparu plusieurs fois sous de nouvelles formes; elles se présenteront toujours comme la conséquence de doctrines matérialistes, sensualistes ou panthéistes, qui n'admettent pas de principes ou de types originels pour la diversité des êtres, qu'ils veulent alors expliquer par le milieu ambiant dans lequel ils vivent, se heurtent ou entrent en lutte (Darwin, t. I.). Pour la science et l'organisation de la société, le danger de ces théories réside en ce qu'elles conduisent à la fausse opinion faisant généralement le fond des doctrines communistes (par exemple celle d'Owen, v. t. I, p. 86), qu'il suffit de changer le milieu social, les circonstances extérieures, pour établir, même dans un haut degré, l'égalité matérielle des hommes. Toutefois l'homme acquiert, par le progrès de la culture, un pouvoir de plus en plus étendu de transformer le milieu naturel et de se rendre maître de circonstances malheureuses pour une classe d'hommes et résultant d'une organisation sociale vicieuse. C'est ainsi que, pour tous les États, se présente, comme un des problèmes les plus importants, la mission de combattre, par tous les moyens indiqués par la justice, le prolétariat encore croissant, et d'assurer à tous ses membres les conditions physiques et morales d'une existence humaine.

L'histoire atteste que l'égalité de droit a fait d'incessants progrès. Les formes d'inégalité les plus dures et les plus tenaces ont fait place à des formes plus douces et plus accessibles aux modifications prescrites par le droit. Le progrès vers une égalité mieux entendue est visible dans toutes les conditions sociales. Le principe posé par le christianisme, compris d'abord, sous le rapport religieux, comme égalité de

tous les hommes devant Dieu, a reçu, par les efforts de la philosophie, une application de plus en plus large à tous les états de la société. Dans la famille, comme dans l'État, l'égalité a trouvé une consécration plus conforme aux sentiments humains et à la justice sociale. L'égalité formelle reconnue par l'État est la voie pour arriver, par la liberté, à une organisation mieux entendue des moyens d'existence et de développement de tous les membres de la grande famille humaine. Mais, pour que le principe d'égalité puisse trouver une juste application, il importe de le préserver de l'exagération dans laquelle est tombé le communisme, matérialiste ou panthéiste, en poussant ce principe à des conséquences destructives de l'individualité et de la liberté.

DU DROIT DE LA LIBERTÉ