‹ Cours de droit romain (volume 2)Chapitre 10 sur 94 · VIII TABLE DES MATIÈRES · texte numérisé non relu

VIII TABLE DES MATIÈRES

Des actions relatives aux servitudes.

De l'action confessoire,§ 136 830

De l'action négatoire, § 137 833

Des actions possessoires, § 138 833

Comment les servitudes s'établissent.

Introduction historique, § 139 838

Divers modes de constitution.

Par convention et disposition de dernière volonté, § 140 840

Par adjudication, § 141 845

Par usucapion, § 142 846

Par la loi, §143 840

Comment les servitudes s'éteignent, § 144. 145 849

TITRE TROISIÈME

DE L'EMPHYTÉOSE.

Nature du droit d'emphytéose.

Notion et introduction historique, § 446 857

Droits de l'emphytéote, § 147 861

Obligations de l'emphytéote, § 148 86'2

Des actions relatives au droit d'emphytéose, § 149 863

Comment l'emphytéose s'établit, § 150 863

Comment l'emphytéose s'éteint, §151 865

TITRE QUATRIÈME

Nature du droit de superficie, §152 ...... 867

TITRE CINQUIÈME

DU GAGE ET DE l'hYPOTHÈQUE.

Nature du droit de gage et d'hypothèque.

Notion et introduction historique, §153. 154 870

Conditions requises pour l'existence du droit, § 155 877

Comment le droit de gage ou d'hypothèque s'établit.

Par convention ou par disposition de dernière volonté, §156 883

Par l'autorité judiciaire, § 157 885

Par disposition légale. Hypothèques tacites ou légales, § 158 887

Effets du droit de gage ou d'hypothèque.

Observations générales, §159 890

Droits du propriétaire de la chose, § 160 894

Droits du créancier.

En général, § 161 895

Concours de plusieurs créanciers, § 462 901

TABLE DES MATIÈRES. ix

Des hypothèques privilégiées, § 16B 903

Des droits du créancier préféré et de la succession dans ces droits,

accordée aux créanciers postérieurs, § 164 905

Du pignus pignori datum, § 165 907

Des actions relatives au droit de gage ou d'hypothèque.

Des actions servant à protéger le droit d'hypothèque, §166 908

De l'interdit Salvien et des actions possessoires, § 167 914

Comment le droit de gage et d'hypothèque s'éteint, § 168 917

FIN DE LA TABLE DES MATIÈREî^

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