‹ Cours de droit romain (volume 2)Chapitre 9 sur 94 · CHAPITRE II. De la possession · texte numérisé non relu

CHAPITRE II. De la possession

Notion et divisions, § 80-«3 628

Comment la possession s'acquiert, § 84. 85 642

Comment la possession se perd, 86. 87 653

Des actions possessoires, § 88-90 662

TITRE PREMIER

Notion et iniroduction historique, §91-93 682

Nature du droit de propriété, §94 692

Modifications et restrictions apportées au droit de propriété, §93 697

TABLE DES MATIÈRES. vu

Comment la propriété s'acquiert.

Observations générales, § 96 699

Modes d'acquérir de l'ancien droit, abolis ou tombés en désuétude, § 97 . . 702 Modes d'acquérir du droit de Justinien.

De l'occupation, § 98 - • ■ 707

De la spécification, § 99. 185 712

Deraccession,§ 186-189. 100-103 714

De la confusion et du mélange, §184 723

De la tradition.

Notion et introduction historique, §105 725

Conditions requises, § 106 , 729

Effet de la tradition, particulièrement de Vexceplio rei venditœ et tra-

diue,^\01 733

De l'acquisition des fruits par celui qui n'est pas propriétaire de la

chose, § 108 736

De l'adjudication, §109 739

De l'usucapion et de la prescription.

Introductionhistorique,§ 110-112 739

Conditions requises pour l'usucapion ordinaire, § 113 748

Conditions requises pour l'usucapion extraordinaire, Prœscriptio

xxxvel XL annorum,l 114 763

Effets de l'usucapion, § 115 764

Divers autres modes d'acquisition, §116 766

Des actions servant à protéger la propriété.

Delà revendication, § 117-120 767

De l'action négatoire ou négative, § 121 793

De l'action Publicienne, § 122 793

Comment la propriété se perd, § 123 701

TITRE DEUXIÈME

Notions générales, § 124 804

Des servitudes personnelles.

Observations générales, § 125 807

De l'usufruit.

Nature de l'usufruit, §126 . . , 809

Des charges et obligations de l'usufruitier, § 127 812

Du quasi-usufruit, § 128 814

De l'usage, § 129 , 816

De l'habitation, §130 818

Des travaux des esclaves, § 131 818

Des servitudes prédiales.

Observations générales, § 132 819

Des servitudes urbaines, § 133 823

Des servitudes rurales, §134 823

De la quasi-possession des servitudes, §135 827

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