‹ Cours de droit romain (volume 3)Chapitre 7 sur 100 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

Notion et introduction historique.

Des legs, §414 525

Des fidéicommis. Fusion des legs et des fidéicommis, § 413 . . . ... 533

Nature des legs dans le droit nouveau, §416 541

De quelle manière un legs peut être laissé.

Formalités des legs, §417 543

Déclaration de volonté. Modalités, §418 630

Des personnes qui interviennent dans un legs, § 419 561

TABLE DES MATIÈRES. v

De l'acquisition des legs.

Observalions préliminaires. Quando (lies legatorum ccdat et veniat, § 420. . . 574

Comment les legs s'acquièrent et se répudient 4''2 1 580

Effets de l'acquisition des legs.

Droits du légataire.

Exposé de ces droits, § 422 585

Des moyens légaux accordés au légataire pour faire valoir ses droits, § 423. 590 Droits de la personne grevée.

En général, § 424. ' 596

De la quarte Falcidie, § 425 598

Des diverses espèces de legs.

Observations générales. De ce qui peut être l'objet d'un legs, §426 .... 607

Du legs d'un corps certain et déterminé, species legata ^A^îl 609

Du legs allevnaiiï ei dn genus perlegatum relicium.y^A'iS 621

Du legs d'une quantité de choses fongibles, quantitas legata, § -429 626

Du legs ayant pour objet des prestations périodiques, § 430 629

Des legs d'une universalité de choses et particulièrement de la parlitio Icyala,

Du legs d'un ius in re, § 432 037

Du legs ayant pour objet un droit d'obligation.

Observations préliminaires, § 433 642

Du legs de créance, nomeji legatum, § 434 643

Du legs de libération, //tera^jo /g^rt/fl, §433 646

Du legs de dette, debitum legatum, § 436 651

Du legs ayant pour objet une dot, §437 634

Des prélegs, § 438 653

Des causes qui peuvent invalider un legs.

Nullité originaire. De la règle Catonienne, § 439 661

Des causes de nullité subséquente, § 440 667

De la révocation des legs, § 441 670

Du concours de plusieurs légataires et du droit d'accroissement.

Du concours de plusieurs légataires, § 442 675

Du droit d'accroissement entre colégataires, § 443 680

Du droit d'accroissement dans les legs d'usufruit, § 444 687

Page 1