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Chapitre T. — Des contrats

Des contrats consensuels.

De la vente, emtio venditio.

Notion. Actions résultant du contrat de vente, §208 196

Conditions requises, §209 198

Effets du contrat de vente.

Pour l'acheteur, §210 205

Obligations du vendeur.

En général, §211 208

De la garantie en cas d'éviction, §212 211

De la garantie des défauts de la chose vendue, § 213 . . . . 224 De la rescision de la veille. Lésion d'outre moitié. § 21 i .... 234 Du louage, locatio conduclio.

Notion et conditions requises. Actions, § 213 236

TABLE DES ^lÂTlÈRES. m

Du louage des choses, locatio conductio opernrum.

Notion ei effets, §216 23

Comment le louagedes choses prend fin et de la reconduction, § 217. 2-W Du louage des services, locatio conductio reriim.

Notions et effets, §218 '2-iC)

Comment finit le louage des services. — Des locations irrt^gulières,

Du mandat, mandatum.

Notion et conditions requises, § 220 252

Effets et actions, § 221 256

De l'effet du mandai à l'égard des tiers.

En général, § 222 . ' 259

Des actiones adjectiliœ qualitatif', § 223 265

Comment le mandat prend fin, § 224 270

De la société, societas.

Notion et conditions requises, § 225 271

Effets du contrat de société. -

Entre les associés. -4c/ioprosocto,§ 226 275

Des engagements des associés à l'égard des tiers, § 227 .... 284

Des différentes manières dont finit la société, § 228 2X6

Des suites de la dissolution du contrat de société, § 229 289

HeXdi societas omnium bonorum,l'i2>f) 294

Du contrat emphytéotique, C07ifrac/2« emp/iJ/tomcfl?'J»5,§ 231 296

Des contrats réels ....

Observations préliminaires, § 232 • • 298

Du prêt de consommation, mutuum.

Notion et conditions requises, § 233 299

Effets du prêt de consommation. — Du sénatus-consnllc Macédonien,

\)G\2i]iccunia traiectitiae\.é\x{enus nauticum,%'iT6 308

Du prêt à usage, commodatum.

Notion et conditions requises, § 236 309

Effets du prêt à usage, § 237 311

Du dépôt, depositum.

Notion et conditions requises, § 238 314

Effets du dépôt. — Dépôt nécessaire. — Dépôt irrégnlier, § 239. . . 315

Du séquestre, § 240 322

Du contrat de gage, pignus.

Notion et conditions requises, § 241 324

I ffets du contrat de gage, § 242 326

Des contrats innommés.

Notion et introduction historique, §243 330

Diverses espèces de contrats innommés, §2 i4 341

Des obligations verbales, stipulntiones.

Notion et introduction historique, § 245 346

Effet et emploi des stipulations, § i46 352

De l'obligation littérale.

De l'ancienne /!7/erflr«m oWigfrt^îo, § 247 363

De la /i7/erarMmoWi^fl^îo du droit nouveau, §2 i8 368

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