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A VER TISSEMENT

Les présentes notes ne sont pas la simple reproduction du cours professé à ■l'Ecole. Tandis que ce dernier est consacré essenliellement au développement des Primipi, on a voulu grouper ici, à côté d'un Ritumi de la Législation des Mines, de nombreux ReattigMmmtt de procédure, de jurisprudence, de statistique, de bibliographie, qui, bien que d'une utilité évidente dans l'application, ne peuvent naturellement être donnés dans un couva oral sans l'encombrer d'une façon inadmissible.

Pour chacune des questions on a donné, d'une ^çon générale :

1' L'indication des Textes {lois, décrets, circulaires);

2* Un résumé de la. DoctHne et de la. Jurisprudence ;

3* Une Bibliographie ;

d' Des Annexes comprenant des documents divers, tels que cahiers dea -charges, tarifs de redevances, etc.

BIBEIOGRAPHIE

K — Traités ^néraux :

Locné. Législation sur les Mines ou Lot du 21 avril tSlô expliquée, 1S!8. BRËCHtGNAC et MiGHBL, Résumé de la Doctrine el de la Jurisprudence en matière de

Mines, 1881. BoBï, Traité de la Législation des Mines en France et en Detgique, 1877. Dupont. Cours de Législation des Mines, 188!. FsRAUD-GiBAUD, Code des Mines el des Mineurs, 1887. . Lané-Flbuhï, Texteannoté de la loi du 21 avril Î8t0, 1857. Naudier, Traité théorique et pratique de la Législation et de la Jurisprudence des

Mines, 18T7.

PBrBET-LALLiEB, Traité sur la Législation des Mines, Minières, Carrières et Tourbières, 1844.

" AGUILLON, Législation des Mines en France (1).