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II®. Les ulcères et tumeurs d’un caractère scrophuleux bien prononcé. Il est très- rare que ce caractère existe sans être accompagné d’engorgemens glanduleux, et autres signes qui annoncent la cachexie écrouelleuse dans le certificat.
12^^. Les bosses du pourtour de la poitrine, ainsi que les déviations de la colonne vertébrale assez considérables pour gêner la respiration , ou pour ne pas permettre le port des armes et de l’équipement militaire.
Lorsque ces vices de conformation ne sont
leur vie. Le témoignage des officiers de santé qui les traitent, celui de dix citoyens domiciliés, d’une moralité bien connue, qui ne soient ni parens ni alliés du conscrit, la notoriété publique çertifiée par les autorités constituées, sont autant de moyens, lesquels, ajoutés aux signes rationnels que l’on reconnaît , peuvent élever la probabilité à un degré très-rapproclié de la certitude , et fonder un jugement impartial.
Au surplus , la plupart de ces maladies pouvant céder au temps ou aux remèdes , il n’y a pas lieu , pour les conscrits chez lesquels on les reconnaîtrait, à une exemption absolue et définitive. Avant que les officiers de santé puissent la prononcer en toute connaissance de cause, il est nécessaire que ces jeunes gens se représentent à la visite aux époques déterminées , et cela quelquefois pendant plusieurs mois de suite.
pas portés à un certain degré , ils n’empêchent
pas de servir dans les niarîœuvres basses de
la marine et à d’autres fonctions aux armées.
i3°. La phthisie au premier degré, l’asthme décidé , ainsi que l’hémoptysie ou crachement de sang habituel, fréquent et périodique. Souvent l’état des malades attaqués de ces diverses affections de poitrine, est évidemment grave et accompagné de circonstances qui ne laissent aucun doute; dès lors ils sont susceptibles de dispense absolue. Quelquefois il est moins prononcé ; et l’on ne doit porter qu’un jugement provisoire , en exigeant la preuve testimoniale et celle d’un traitement méthodique.
Les hernies irréductibles, et celles qui ne peuvent être contenues sans danger.
i5°. Le calcul, lagravelle, l’incontinence habituelle ou la rétention fréquente des urines, ainsi que toutes les maladies graves ou lésions des voies urinaires, les fistules de ces parties , soit qu’on juge incurables ces diverses affections, soit qu’elles exigent les soins habituels de l’art de guérir.
Quelques-unes de ces infirmités présentent du doute: telles sont la rétention et surtout l’incontinence d’urine. Elle peuvent être simuleés, ou au moins provoquées artificiellement;
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dans ces cas, on trouvera dans la note (c) les motiEs d’après lesquels on doit se décider.
16®. La rétraction permanente d’un testicule, son engagement dans l’anneau , le sarcocèle , l’hydrocèle, le varicocèle, toutes les alFections graves du scrotum, des testicules et des cordons spermatiques , reconnues incurables.
1 7®. Les liémorrhoïdes ulcérées, les fistules à l’anus , reconnues incurables ; le flux hémorrhoïdal périodique et abondant - le flux de sang intestinal, habituel et chronique ; l’incontinence habituelle du rectum.
Ces diverses infirmités doivent être authentiquement constatées par les officiers de santé
(c) La rétention d’urine produit des accidens connus des hommes de l’art, et dont l’existence ou l’absence contribue à découvrir la réalité ou la supposition du mal, sa permanence ou son effet momentané. A l’égard de l’incontinence d’urine , il est plus difficile de j uger si elle est naturelle ou artificielle , passagère ou irrémédiable , parce que les rougeurs et les gerçures que produit l’urine, seraient communes à l’imposteur comme à l’homme malade. La preuve testimoniale serait encore ici en défaut. Cependant l’ensemble des formes physiques et de la constitution du réclamant, peuvent fournir des données pour prononcer; et si le jeune homme présente d’ailleurs les indices de la santé et de la vigueur , on peut, sans inconvénient, l’envoyer aux armées.
DES INFIllMITÉS.
instruits, qui auront traité et suivi long- temps le malade. Jusqu’à ce qu’on ait acquis la certitude de l’existence et de l’incurabilité de ces affections, il ne peut y avoir lieu qu’à une dispense provisoire.
i8°. La perle totale d’un pouce, d’un gros orteil , du doigt indicateur de la main droite , ou deux autres doigts d’une main ou d’un pied ; la mutilation des dernières phalanges d’un ou de plusieurs doigts d’une main , d’un pied ; la perte irrémédiable du mouvement de ces mêmes parties.
Si ces infirmités, ces mutilations s’opposent, quoiqu’à degrés différons, à l’exercice de plusieurs manœuvres de l’infanterie, elles n’empêchent pas toujours celui qui les éprouve , d’être utile dans un autre service à l’armée, tel que celui des mineurs, sapeurs, pionniers et pontonniers, ou même celui de la cavalerie, si la mutilation aux doigts du pied ou de la main gauche est peu considérable; enfin dans la marine.
Si dcmc le réclamant, pour quelqu’une des mutüations autre que la perte du pouce, est d’ailleurs fort et bien constitué, il doit être envoyé aux^armées. Cette décision serait encore plus fondée, si l’on soupçonnait la mutilation d’être récente et volontaire.
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19®. Les difformités incurables des pieds, des mains , des membres ou d’autres parties capablés de rendre la marche et le maniement des armes difficiles, d’empêcher le port de l’équipement, ou de s’opposer au libre exercice des mouvemens dans quelque arme que ce soit.
Ces difformités peuvent ne donner lieu qu’à une invalidité relative. Il conviendra , dans ce cas, de détailler les effets physiques qui en résultent, pour conclure ensuite à quel genre de service le réclamant peut encore être propre.
' 20"^. Les varices volumineuses et multi-
pliées.
21'^. Les cancers , les ulcères invétérés, d’un mauvais caractère , incurables , ou dont il serait imprudent de tenter la cure.
Ces ulcérations sont toujours accompagnées d’autres signes qui annoncent la mauvaise, disposition du malade. Il en sera fait mention dans le rapport.
22°. -De grandes et anciennes cicatrices peu solides , surtout si elles sont adhérentes et accompagnées de déperdition de substances • si elles sont croûteuses (^u parsemées de varices.
2 0°. Les maladies graves des os, telles que le diastasis ou écartement, l’ankilose, les ca-
ries ou nécroses, le spina ventosa , les tumeurs osseuses , et celles du périoste , lorsqu’elles sont considérables ou situées de manière à gêner le mouvement , et qu’elles ont été traitées sans succès.
Tous ces cas graves donnent lieu à l’invalidité absolue; mais si les tumeurs des os et du périoste sont peu considérables , elles peuvent encore permettre de faire quelque service.
24*^. Les maladies de peau , susceptibles de communication lorsqu’elles sont anciennes , héréditaires ou rebelles : comme la teigne, les dartres vives, humides et étendues, la gale opiniâtre et compliquée, l’éléphantiasis, la lèpre.
Dans tous ces cas , on ne peut accorder de dispense définitive que lorsque les traitemens méthodiques, long-temps continués et administrés par des officiers de santé véritablement instruits , ont été infructueux, et que la constitution du malade est sensiblement altérée. Autrement il n’y aurait lieu qu’à la dispense provisoire, pour donner au réclamant le temps de faire les remèdes convenables.
2 5®. L’état de cachexie décidée (scorbutique , glanduleuse ou autres) reconnue incu-^ rable, et caractérisée par les symptômes évidens et anciens, dont il sera fait mention dans Je certificat.
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Les hydropisies reconnues incurables.
Ces diverses cachexies , portées à un haut degré de dégénérescence, rendent le malade absolument hors d’état de faire aucun service militaire, mais lorsqu’elles ne sont pas invétérées, ou qu’elles sont produites ou entretenues par une cause qu’on peut combattre efficacement , elles ne doivent donner lieu qu’à une dispense provisoire.
26”. La faiblesse et l’extrême maigreur , jointes à une petite stature, ou à une stature très-élevée et hors des proportions ordinaires. Ces cas ne sont pas rares à l’âge de la conscription ; ils exigent beaucoup de prudencè dans le jugement qu’on en doit porter ; ils peuvent souvent donner lieu à une dispense provisoire. Voyez la note {d).
{d) Le dernier des articles évidens qui doivent comporter l’exemption du service militaire , est le marasme, qu’il faut considérer comme le dernier degré de l’état cachectique, celui-ci est le produit d’une ou de plusieurs .maladies ; l’amaigrissement peut être dû à un défaut de vigueur et de développement : le premier état n’olfre presque pas d’espoir ; l’autre est susceptible d’amélioration.
Il est certain qu’à l’âge de la conscription , une extrême maigreur , réunie à une petite stature, à des muscles trèspeu prononcés, une voix grêle, annoncentou que le jeune
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La goutte, la sciatique, les douleurs arthritiques et rhumatismales invétérées , qui , empêchent les mouvemens des membres et du tronc.
Ces infirmités présentent souvent du doute.
Voyez la note (^) pour les motifs d’après lesquels on doit se décider.
28"^. L’épilepsie, les convulsions, les mou-
citoyen ne sera jamais un homme dans l’exaclilude du terme , ou qu’avant de le devenir et d’être susceptible de soutenir les fatigues de l’état militaire^ il faut qu’il s’opère dans son tempérament une de ces révolutions qu’on ne peut attendre que du temps, d’un bon régime, et d’un exercice proportionné à l’accroissement successif des forces. Si un tel individu est , par le nombre des années , dans la classe de la conscription , la nature le compte encore dans la classe des enfans. La justice et l’humanité veulent qu’on ajourne de trois mois en trois mois la décision qui le concerne.
Lorsque l’élongation du sujet s’est faite d’une manière très-prompte, qu’il est élancé , maigre, grêle, qu’il a le cou , les bras , les jambes très-longs , que la respiration est laborieuse au moindre exercice, un tel individu est hors de ligne, jusqu’à ce que la nature ait ajouté en force ce qu’elle a employé jusque-là en stature.
(e) Lorsque l’individu réclamant est atteint de la goutte ou de douleurs rhumatismales bien constatées qui le retiennent au lit ou dans ses foyers , et l’empêchent de se rendre au chef-lieu du département , il doit être consi-
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%'emens convulsifs généraux ou partiels , le tremblement habituel de tout le corps ou d’un membre , la paralysie générale ou partielle , la démence , la manie , l’imbécillité.
déré comme atteint de maladie aiguë , et ayant droit à une dispense provisoire.
A régai d de ces mêmes affections devenues chroniques, il est rare , lorsque la goutte est portée à un certain degré de ténacité , qu’elle ne laisse aux parties qu’elle a affectées , ou des nodosités, ou des rétractions sensibles. Le rhumatisme, et surtout celui qui attaque les jeunes gens , lesquels en général y sont bien moins sujets que les personnes d’un âge avancé, altère la forme des muscles et la couleur de la peau. Il comporte l’amaigrissement de la partie qu’il a occupée, et cette différence se juge à la simple inspection.
Mais lorsque aucun signe sensible ne peut manifester l’existence du rhumatisme, les officiers de santé pourront tirer quelques inductions de probabilité, d’après la connaissance de la profession du conscrit et du climat qu’il habite. On sait que les enfans de la campagne sont plus sujets à ces affections que ceux de la ville, et qu’il est des genres d’habitation où elles se contractent plus facilement, En réunissant toutes ces données, en les combinant et les comparant, les officiers de santé parviendront, communément, à distinguer l’affection réelle de celle qui ne serait que simulée. Autant il est juste que, dans quelques autres cas équivoques , tels que ceux qui concernent les maladies de poitrine , l’humanité fasse pencher la balance du côté du conscrit, autant, en matière
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L’existence réelle et Fincurabililé de l’une de ces affections suffit pour autoriser la disj)en>se absolue de tout service militaire. Mais souvent ces cas sont équivoques , raffectioii peut être simulée. On ne doit donc prononcer qu’avec les précautions indiquées à la noie
Fait au conseil de santé, à Paris, le 28 pluviôse an VII de la république française, une et indivisible.
Les inspecteurs généraux formant le conseil de santé des armées ,
CosTE, Biron, Heurteloep, Villars, Parmentier, Brueoy, Imbert, Kanens,
Vergez, adjoint et secrétaire.
Approuvé par le ministre de la guerre, le jer gej^jninal an 7 de la république.
MILET-MUREAU.
de douleurs et de rhumatismes non avérés^ il convient de préférer la sévérité à l’indulgence , d’autant plus que les exercices militaires , loin d’aggraver cette disposi» tion si elle existe ^ ne peuvent que contribuer à la faire disparaître.
LOI