‹ Cours de philosophie du droit, professé à la Faculté de droit de ParisChapitre 1 sur 68 · DROIT SOCIAL · texte numérisé non relu

DROIT SOCIAL

•-0. Dans la premiere et dans la deuxifcmc partie, les '* Je Thomme ont 6i6 dtudids en le supposant en quelque • J lelat d'isolement juridique ; on l'a vu ddveloppant ->n activity en lui-m£me et autour de lui, Pendant ses

v n* (Taction et profitant seul des biens qiril pouvait se wt par ses seules forces personnelles. Cet dpanouisse- ' individualiste de ses droits n'impliquait d'ailleurs nulfl1 on isolement materiel. Car, d&s le ddbut, et en vertu 1 '^iinition mdme des droits, on a vu que ceux-ci ne "'it ^exercer qu'a Tencontre d'autres hommes. C'cst a

* V u - le sujet du droit peut opposer son inviolabilite ;

** ••►ntre eux qu'il peut le ddfendrc, au besoin par la ■ < % ^st dans Topposition de leurs droits preexistants : trouvera une liraite k Textension indefinie de la > <ks siens. Les transmissions et les alterations des :< - qui ont 616 dtudides en dernier lieu, supposent v necessairement des relations enlre deux on plu- N hommes, par consdquent un contact, un commerce

'- <mx. *

*' '?. dans tons ces developpements, nous supposions

. 'irs I'homme n ayant en vue que lui-m6me, agissant

'"* motifs dgoistes, cherchant uniquement sa fin, son

•'ur. II n'dtail en contact avec les autres hommes que

"" maniere en quelque sorte ripulsive; il les excluait de

sh-re de propria, et, s'il s'entendait avec eux, c dtait

ment pour rdgler les limites de leur action et de la

' i" au mieux de ses interims h lui, pour acheter leur

■' \i»ana or droit. — t. ii. *

concours peut-etre par des sacrifices r^ciproques. En t<>i cela il <5tait a Iui-memc sa fin unique. — II lui e'tait sai don to loisible d'user de ses droits dans l'intere-t d'autrui, ( se servirde la liberty de contractor ou de disposer pour fuii des libe'ralite's entre vifs ou apres sa mort; en soramo, t prendre spontanc~ment les autres pour fins, sans se canloi ner dans son interet personnel. Mais c'eHait pour lui in simple faculty tout arbitraire, l'emploi qu'il en faisait *5la tout transitoire. Une fois la liberalitc" faite, ilpouvait oublit son oblige ; aucun lien juridique durable ne 1'astreignait travailler au bonheur de personne.

Dans les sociGIGs, nous Ie verrons abdiquer d'une faijo conslante et prolonged cos sentiments egoistes, trailer lc autres personnes comme des fins a l'6gal de lui-mOnio travailler a leur bonheur en merae temps qu'au sien, par li niemes actes, par les m ernes proce'des; se liera eux par d( engagements durables ; donner un caractere juridique cette collaboration ; enfin faire triompher dans le ddvelopjx menl de son activity les sentiments de dCvouemenl a autru que la morale lui conseillc, lui impose mfmo au point d vue de la conscience, mais auxquels jusqu'alors aucun dro veritable ne pouvait le contraindre a obe'ir. Les socieli' Torment done une transition entre la morale et le droit; un sorlede synthese entre les devoirs de justice el les devoii de bienfaisance. Dans i'dtat social, tous sont obliges de tn vailler au bien commun; et le bien commun cherchc" pa tous est le bien de chacun, en meme temps que, dans 1 maliere qui fail 1'objet de la socitHe, lc bien de chacun do etre le bien de tous.

Le droit social nous reserve aussi des surprises; il noii montrcra deux nouveaut^s, deux ph^nomenes qui n'nnt ps 6t£ encore rencontres dans ie droit individuel. L I'abord nou verrons apparaitre les personnes morales ou personnes in/e heme lies, qui viendront jouer leur role a cole" des personne pliysiques etudi6"esjusqu'ici. Ensuite, a I'enconlre de I'egt lit' 1 juridique de toutes les personnes, considered en tar que personnes, avec de simples differences de fait resullit ilii d6veloppement plus ou moms grand de leurs mover d'uetion, nous allons rencontrcr des ine'galite's juridique. resultant, pour les personnes physiques, des positions uifii rentes qu'elles pcuvent occuper dans une meme society, e

t>roit social

<*5 personnes morales, dcs ainerences d'importance •jut* du but que se proposeront les diverses soei6t6s.

1 He troisifeme partie se divisera en trois titres : le pre- •* nsaer£ a T^tude de la soci^te en gdn^ral ; les deux

■ -. a deux sociel£s sp^ciales appelant une attention par-

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