T1TRE I DB LA SOCIBTE
SOI. On sc convaincra facilomcnt de l'imporlance cettc elude et de l'utilittf qu'il y a a I'approfondir, si l 1 veut bicn refl^chir a la n^cessite" de bien asseoir los pri cipes dc la science pour pouvoir les appliquer ensuile a connaissance des soci*H(5s nalurelles, quijouent un rfile considerable dans la vie juridique dc 1'hommo, notar ment la Societc civile ou l'Etat. Tout en chcrchant danger les iddrs foodameu talcs et les principes par ur ;i nalyse sincere ct sans parti pris, appliqu^e a la notion toi a fait generale dc la societe" et des rapports sociaux, il n BOM pas inutile d'a voir des a present devant les yeux It Implications possibles aux deux grandes societes naturelles Qatte preoccupation, meme lointaine, des consequence antiques donnera un grand inlcret a l'£tude acluellp o mcouragera les efforts tcnlcs pour arrivera des ide"es prt* rial's el a des solutions exacles. La Society civile spCciale-
t ofTrira a nos investigations un objet d'unc Ires grand*
i.'iiiploxiU* ; il est eminemment utile d'asseoir d'abord U»s liases tie cette etude, de fixer les traits essenliels dc tout«> mtkMo\ et de poser les regies fond a men la les de ces groupenienta d'inlerets, en raisonnant surdesexemplesplussimples, Ufif eonerets, plus faciles a embrasser d'un coup d'ceil. On but etre certain d'avuneo que les solutions obtenues par urniiiuilvse aericuse el eonscieneieuse devront se retrouver uleiiliquenu'iit dans les groupemenls plus complique's el en Bltyeront le fonctionnoment. La science est une, du nioins nilid elloesl bien faite el qu'une mcthode sure et vralment I'liiln^opliiquo u preside a sa construction.
LA SOCIHTE 5
\:l. JV -ociete est la collaboration volontaire de plusieurs
■r.ti'y m m? tf un bien commun par des moyens commnns.
trait W plus essentiel de la societe, celui sans lequel on
. i •••-■neevrait meme pas la pens6e, c'est la collaboration
<i m in* me bien commun k ious. Mais ce caractdre ne
- L: p-: il faut encore, d'apres notre definition, que cette
./-••ration soil volontaire et ait lieu avec des moyens
■ j -mas.
' -^collaboration doit etre volontaire; et pour cela, avant
* i-p fait de collaboration doit eire connu de ceux qui
i .-ai *imultanement vers le meme but. Ainsi plusieurs
- TiN. qui chercheraient a rdsoudre le m&me probleme, > *ans so connaitre ou sans savoir qu'il y travaillent, ne Tii^ni^nt evidemment pas une societd. A cette connais-
: -. il faut ajouter la volontd de collaborer : il n'y aurait
.- n .nplus societe entre ces memes savants, si, connaissant
-- efforts respectifs, ils cherchaient k se tenir k l'exart
- an* d»*s autres, a se devancer, et m&me k se supplanter .:u*lleinent.
M •? o^s conditions ne suffisent pas encore : il faut de plus :..;•!•. i d*- /nof/^ns com/nuns. Car, lors m&me que nos savants
- r-»ar exemple seraient syrapathiques Ies uns aux autres,
- r -mirnl avant tout Favancement de leur science, et
- ;-:it di-poses merne a s'aider mutuellement, s'ils ne ' .unit pas reellement en commun leurs lumie.res, leurs ^-. ou leur habilete dans les experiences, ou au moins
- rv-ultats particls obtenus deja, on ne pourrait pas encore ' ; j il v eut une societe veritable entre eux. Ils n'auraient ~ mmun que la pensde, mais rien dans Tordre extdrieur,
."» la realite pratique.
»-•** quafre elements, que Tanalyse sdpare, doivent s'unir
- fondre pourconstituer la societe vivante. — La collabo- // e-t Ja matiere essentielle de la societe ; c'est l'union
- JTrts des associes vers le but qui lui est assignd; et il
A pour qu7/ y ait socidtd, que l'activitd des associds soit
.- r^n jeu ; une union purement passive ne serait pas une
•A> : . Le "rand bienfait de la collaboration, c'est que
r -i e?t rendu plus fecond par le concours des activitds;
'•-Milta/ obtenu est plus considerable que la somme que
[*>urniit realiser par Taddition des rdsultats des efforts
iueU L"idee est devenuc banale a force d'fetre rdpdtde ;
UYBE III, TITHE I
.. - ^tes en ont berce" noire enfance ; el Ton a vi
t v£ vn> anols developpements l'industrie a pu prendre
iwesuKV do 1 'association. — La collaboration, poui
-r.Jile qui vicnt d'etre dexrite, doit etre volon-
^h. .-„■*- .•-- tie fait bien que ce que Ton fait en vertu d'unc
>re de la volonte. Mais cola ne veut pas dire
•s societes ne puissent etre obligatoires ; car
moralement ou juridiqucment oblige a vouloir
Wf chose, et la liberty de la volonte n'est pas
ht 1' existence d'une obligation morale ou juri-
: i'ut encore manquer a son devoir en encouvant
,>s qui scrvent de sanction & l'obligation. — L'era-
ns communs donne une reality concrete a l'union
Aw ***rt- et en complete I'efficacite' ; il cre'e I'unite dans
tir I'oncorder avec runite" dans le but. Cette com-
HM«Mi»te uV moyens n'est vraiment effective que si tes
wtoivws HMtorlos pur 1'un des associes se trouvent mis a
t Jwsv-iti"ii des autres. — Enfin la recherche d'un bien
Ml le principe premier de l'unite dans la societe" ;
m| vcw lui que sont diriges les efforts et les volontes
titofawUielle*; e'est vers lui que sont oriented les moyens.
H*\» rum t i s nVst complete que si le bien obtenu profit e a
i < "liiii'tiu ; de sorle que, par une veritable circulation
. jiiui'ille a cellc de 1'organisme corporcl, le sang
$y*.>ivti\ qui jaillit de I'elfort humain revienne, charge
J \tu>- Ifcoudiltf nouvelle pour apporter une augmentation de
■IWl Mganes d'ou il e*lait parti.
I In Inula eswntiels de la definition qui vient d'etre donncc :\ mamenteo so relrouvcnt.au moins a l'etat rudimentaire, 4am* IuuIom les definitions de la sociCte presentees par les Vfelfttn Mai" «n grand nombrc assignent pour objetde la uii hut conumin » simplement. Us entendent sans JKv«lo \\\w <■■<- hut A utlcindre doit etre tin bien pour tous et
, mi phi i; Minis, n'uyanl pus exprime cette idee d'unc
i i in-Ill', ils sonl stijets a l'oublier souvent dans les dowlo|*|>< ini'iits tillerieurs, an grand detriment de I'eracu- ■lulions.
vh> I, III. I. I
M'tS,
II, p. 27*
\ : Tissot
liV.; B", Institute! tie oduction A Celuiie du ipes fondamentaui du I. p. 108 et suit.
SOClfeTfe 7
!-3. Puis^u elle exige le concours des volontes des asso-
* la sodele a nficessairexnexit pour origine un contrat,
i-nlire un accord de volontes. Ce contrat produit les
- n .^ptMs que tons les contrats : il fait Daitre des obliga-
>: invent il iransf^re des droits reels. Mais il produit,
'- wire, un autre effet, absolument singulier et qui lui est
i";re:cesl de doimer naissance h une personne morale,
- Nip* ce\a a ete dejH signale dans Introduction k cette
s-oie parlie. G'est \ixi &tre de pure creation id<5ale,
\'A on attribue des droits et des devoirs comme aux
•r-inu^s physiques ; q\ii xiait, qui se d^veloppe et qui p6rit ;
..'.•.vrce diverse* foxictioxis juridiques, dont Tetude est une
f tir\mportanle de la ptiilosophie du droit.
Tri»is sections seroni coxisacr^es aux objets suivants : —
. ••!«'• audits essentiels de la society et r&gles qui s'en
• :»ii^nt; — *2° vie juxidique de la society, en tant que per-
*• .me morale ; — 3° etu.de des theories divergentes.
SECTION I
Elements essentiela et regies qui s'en deduisent
304. Otte section sera le d^veloppement et le comraentaire l> \a definition de la society donn^e au d£but du chapitre. I. &♦• paraitra pas sans int^rfit d'en rapprocher celle que i -aui* le (lode civil franQais, afin de constater d'abord leur r-*r-*inhlance dans les traits essentiels et afin de pouvoir rximiii^r t-jralement, au cours de cette 6tude, s'il n'existe j i- qu**l<(ii4?s divergences de detail et ce qu'il faut penser
• :r •>-«* divergences.
Vvici les termes de Tarticle 1832 du Code civil franQais :
• L* $<H a iete est un contrat par lequel deux ou plusieurs -r«M -.dd**2» conviennent de mettre quelque chose en commun,
1\Ll> In vne de partager le b£n6fice qui pourra en resulter. »
' r . i r~tnmve ais^ment dans cette definition: le caract£re
- "H/mre que doit avoir la collaboration, puisque la society
•-*/ un contrat »> ; les moyens mis en commun; le bien
."*//tt//i a rvaliscr sous le nom du « benefice qui pourra en
--/7f*r " ct qui sera ^ (( partager ». L/idee d'une collabo-
ration active est moins explicitement indiqude ; mais le mot « benefice » Timplique, car oji ne peut realiser aucun bdn6ftce sans travail. /
Ces quatre 6l6ments vont 6tre dtudids dans Tordre suivant : — 1° accord des volontes ; — 2° collaboration active ; — 3° moyens communs ; — 4° bien commun.
§ l er . — Accord des voloxtes
305. Cet accord est ndcessaire pour qu'il y ait bien collaboration effective. Car Teffort humain ne produit tous ses fruits que s'il est dirigd par une volonte se portant tout entifcre etsans resistances interieures vers le but k atteindre. Une collaboration obtenue uniquement par la contrainte serait infiniment moins efficace. II faut que la collaboration soit, commo Tindique notre definition, une collaboration des personnes mGmes des associds, mettant au service social Tensemble des moyens dont disposent ces personnes. Or la personne est essentiellement constitute par la volontd dirigeante, et les moyens qui dependent de la nature humainc sont maitrises et mis en oeuvre par cette volonte. Enfin il est ndcessaire que les personnes concourent, comme telles* a conslituer, ainsi qu'on le verra plus loin, la personne morale que doit realiser la society.
La necessitd d'un accord de volontds, c'est-a-dire d'un contrat comme origine premiere de la society, dtait, aux.yeux de Pothier, noire grand jurisconsulte coutumier, le caractfcre distinctif cntre la societe veritable et Tdtat d indivision ou de copropriete qui peut exister entre des coheritiers d'une m^nie succession ou des colegalaires du m6me objet, cntre crdanciers d'une m&mc faillile. Mais ce critdrium n'est pas absolu, car il peut y avoir des indivisions fondees sur la volontd libre, sur le contrat; par exemple, en cas d'achat en commun d'un terrain pour en jouir sans Texploiter; en cas de prolongation volonlaire d f une indivision preexistante. Dans ces cas, la distinction se fera au moyen du second caractere de la societd, qui est, lui, absolument distinctif et essentiel.
Le consentement des associds n'est pas toujours necessairement expres ; il peut, comme dans tous les contrats, n'dtre
LA SOClfeTfe 9
'•>. pourvn quit soil certain. II n'est pas non plus '+ toujours sponian6ment ou arbitrairtement ; il est
• i •.*(«!> obligatoire de la part des futurs associ£s. Ainsi — kit; paternelle o\i de faxnille s'impose aux enfants, :- p*»ur des motifs a d6duire plus tard, sont juridiquei T A di\ip»s d"y donner leur consentement. Ainsi la s -\*-\» civile ou VEtat s'impose h tous ses membres, en
'"•\\ dime obligation juridique (voir au tilre III). Dans - prViit litre, il sera principalement question des socidtes
• l V.urcs ou contractuelles.
i 1 . y i d autres cas ovi les regies de la morale ou du droit
•-■ t "^*u\ certaines lois dans le fonctionnement des soci^tes,
: l> Ws rapports des assoctes entre eux, quoique ces
*«kW*s restent absolument spontan^es dans leur forma-
fc.G*s socieles sont done purement volontaircs dans leur *.a>stnc*\ qui ivsulte d'un libre contrat, mais les clauses U e* ciint rat ne sont pas toutes librement ddbattues par
-^ parties, parce que quelques-unes, plus ou moins nom-
r •-:>•*>. s'imposent & leur consentement. C'est le cas de la «--»••!»* conjugate, e'est-a-dire du mariage, dont beaucoup de "■ • : «-^ sont imposees par les lois essentielles de la nature
•iijaine.
§2. — Collaboration active
306. — II faut que la soctetd ait pour but la production qm-lipie utility ou valeur qui ne se serait pas produite ^aii^ i-lle ; il faut done que l'union des efforts humains soit r««.«n»Ie. C'est Ih ce qui fait la valeur dconomique de Tasso- -tiV«n ; c'est par cela qu'elle contribue efficaccment et avec an*- pui*>ance propre & la production gSndrale. C'est le trait ♦ r<iim«*nt caracteristique des soci6t6s, par opposition a »i ?.utr» k * etats de fait analogues.
l"n«» union purement passive de droits ou d'int£r6ts serait un»* simple communaute, ou une indivision, ou unc coprof'Kte ; ce nc serait pas une soci6t<5. La communaute, indi- Vi-i«.n, copropri£t6, peut 6tre volontaire pour tous les intdr»->^ : 3 ; die ne serait pas pour cela une soci£t6, comme on *a **u au paragraphe prdcSdent. Les exemples abondent. Une
indivision peut fetre volontairement prolongge par un accord des consentements, par exemple entre cohdritiers d'une m£me succession, entre coldgataires d'un m&me objet; du moment que les propridtaires r£unis n'emploient pas la chose indivise h une production ou concourent leurs efForts r£unis, il n'y a pas de socidtd. Un mur peut 6tre dtabli h frais communs par deux voisins pour y appuyer chacun leurs constructions personnelles ; il y a simple indivision. De m6me Tachat en commun d'un terrain pour empdcher qu'on ne leur enlfcve une vue en y 61evant des b&timents, d'une allde pour s'y promener ; Tacquisition d'un bois, qu'on coupera aux dpoques voulues, sans y faire aucuns travaux ; d'un terrain ou d'une maison qu'on se bornera k louer comme les precedents propridtaires. Un des meilleurs types d'indivision sans socidld est encore presents par les tontines*, ou plusieurs personnes raetlent en commun plusieurs valeurs productives de revenus, en convenant que ces revenus seront partag£s chaque annle entre ceux qui survivronl : la part des survivants s'augmente chaque ann6e par les ddefcs de plusieurs prenantpart, mais, dans Tensemble, lefond social n'dprouve aucun accroissement. Dans les assurances mutuelles dgalement les sinistres sont payds par la collectivity des assures qui versent les sommes necessaires, mais ces sommes ne fruclifient pas ; les sinistr6s gagnent en dvitant une grosse perte, mais Tensemble des capitaux ne regoit pas d'aceroissement.
Au contraire, il y a socidtd toutes les fois qu'il y a une exploitation k faire, une avance de capitaux ou de travail, devant obtenir par leur rduion une eflicacitd plus grande que s'ils restaient isolds. Ainsi donneraient naissance a une society : Tachat d'un champ pour le cultiver en commun ; d'une usine, d'une mine, pour Texploiter; dune source minerale pour en ddbiter les eaux, soit sur place avec un dtablissement thermal, soit au loin par des expeditions en bouteilles.
Pour donner une idee encore plus precise de la distinction entre lindivision (communautd, copropridtd) et la soci6t<§, il ne sera pas inutile de montrer les consequences pratiques de cette distinction, en les empruntant aux regies du droit
1 Les tontines sc presentent sous forme de combinaisons tres variees. Nous n'avons cite que la plus caractcristique.
trinrais. Dans la soei6t6, un associd est oblige de
Jinvde scs associes (G. civ., art. 1848, 1849),c'est-
■ :y. si une affaire se pr6sente dans la sphere (Tinte-
;:iiVii lobjel de la societe, Vassoci£ ne doit pas faire
.'• a-»n profit exclusif, mais dans rint<5r£t de la socidtd.
iNirdli^Q personnelle exige qvie les associes se con-
• :A et sachont s'ils peuvent compter les uns sur les -, au^i les socio tes sont en g£n£ral fornixes comme on • f t\tu it*r\oiup x ; d'ou : n\illit6 de la soci6t6 s'il y a eu
J ins la personne, dissolution de la soci6t<5 par la
' la faillite. la d6con.fitu.re, 1' interdiction d'un seul
