L., LL., lege, legibus. — Loi, lois

Lie., ou Liv.— Livre.

Loc. CIT., loco citato. — Au lieu déjà cité précédemment.

Nov. — Novelles de Justinien.

N., ou N^. — Numéro.

Obs,, ou observ,, ou OBSERVAT. — Obscrvation,

Ord., ou ordonn. — Ordonnance.

P.— Page. — Id. avec un nom de ville. — Parlement.

Un chiffre arabe précédé d'un chiffre romain, indique la page d'un volume. — V. ci-après la lettre T, p. 8o3.

pAND. — Pandectes ou digeste.

Pen., ou Pknult. — Pénultième.

Pl., ou PLAID. — Plaidoyer.

Qu., ou QUEST. — Question.

S-c. — Sénatus-consuîte.

Sec, ou sect. — Section.

Suiv. — Suivant... Selon tel auteur, tel arrêt, etc.

Sup., supra. — Ci-devant, dans le passage ou l'ouvrage cité un pou auparavant.

Supp., et quelquefois sup. (ou bien un 2 entre deux autres chiffres), précédé du nom d'un deMM. De Nevers, Jalbert, Laporte et Sirey, indique le supplément , ou la a® partie de leurs journaux. — V. ci-apr. § 3 , mots Nevers et Sirey, p. 806 et 807.

Sur. — Observation, etc. — V. ci-dev.^ ad,/?. 801.

— ao3 —

T., ou TiT. — Titre. — T., on tom. — Toino.

Lorscju'iiii nom (rautoiir ou uu titre* d'ouviM^cj est wiiivi diKi chidre romain, ce chillie indicjiuî lo nuni<r(j liu voltimc, et Iiî chiffre arabe suivant, la |)a{^'e.

Tak., ou TAuir. — Tarif des ilépenà, ou décret du if> lévrier 1807 (v. ci-d(;v.^]). i/|/»).

Ult., ultlmo y nicinin. — Dcrmcr, dernière.

^. — Verset, ou alinéa d'un para^'rnplie , d'un artieh.'.

V., vorrz. — Les citations précédées de ce si^ne ne contienneul pas ordinairement en toutes lettres, la décision (pi'elles suivent, mais l'établissent, soit directement, soit indirectement, à l'aide de l'interprétation.

§ 2. Remarques sur les citations.

1. On désigne les lois romaines par leur numéro dans le tiire du corpus juris où elles sont placées, ou par leur premier mot, ou même tout à- la-fois par le nimiéro et le premier mot. — V. au reste sur ce point et pour la manière de chercher les lois romaines citées dans un ouvrage , notre Histoire du Droit romain , in- 8*^, i8ii, chapitre des citations^ p. 3i8 ^^ suiv,

2» On désigne les lois françaises par leur date, c'est-à-dire par le jour de la sanction, s'il s'agit des lois rendues, 1^ depuis la Charte, 1^ sous l'empire de Tacte constitutionnel de 179 1; et par le jour de l'émission , s'il s'agit des autres (i). Quelques auteurs indiquent tout à-la-fois ces deux jours en les séparant par un tiret. — C'est le premier de ces modes que nous avons suivi; et aftu d'empêcher qu'on ne confonde deux lois, arrêtés, décrets, etc., qui ont la même date et le même objet, nous les avons distingués de plus, par le nuniéro qu'ils ont dans le bulletin.

3. Les décisions des codes nouveaux sont désignées par le numéro des articles qui les contiennent.

4. Le tiret — placé entre deux chiffres , indique qu'il faut consulter non-seulement les articles, pages, etc., que désignent ces chiffres, mais encore les articles, pages, etc., intermédiaires.

5. Les titres, dates, etc., des ouvrages et des lois, se citent le plus souvent par abréviations, en rapportant les premières lettres des premiers mois. — V. le même chapitre des citations,

(I) V. avis du cons. d'état , daS pluviôse an viij.

C'est mal-à-propos que beaucoup d'auteurs modernes citent It'S lois de U preHçiJère espèce par la seule date des décrets.

§ 3. Table alphabétique des auteurs ou ouvrayes cités souvent dans le cours.

N. B. lis y sont cilés par le nom de TaïUeur ou parles premiers mots des titres, abrégés, comme on va le voir au commencement de chacun des articles suivans.

Albisson... V. Faure.

Arr. cass., ou B. C: Bulletin des arrêts de la cour de cassation en matière civile, 1799 (an vij) à i835; 87 vol. in-8" (v./?. 801).

Arr. cass. cr.: arr. de la section criminelle de la même cour.

Arr. rej. civ., ou seulement, rej. civ... arrêt de rejet de la section civile de la mêmecour... Lorsqu'il n'y a que l'indication de la date, ils ont été puisés dans le même bulletin, oii Ton a inséré les plus remarquables, du moins depuis quelques années.

Arr. rej. requ., ou seulement, rej. requ..: arr. de rejet de la section des requêtes de la même cour... La plupart ont été puisés dans les journaux de jurisprudence; quelques-uns, dans le bulletin, où on les a insérés quelque temps.

Arr. régl. requ., ou seulement, régl. requ... arr. de règlement de la même section.

Automne... v. Imbert.

Avoués.: Journal des avoués rédigé par M. Coflinières, et successivement par M. Chauveau, à qui M. Billequin s'est adjoint en 1834... 1810 à i835, 48 vol. in-8".

B. C: Bulletin civil.... v. ci-devant Arr.

Barbosa (Augustin): de Axiomatihus juris usa frequentlorlbus ; i676,in-fol.

Berlier... Bigot- Préameneu... v. Treixhard.

Billequin... v. Avoués.

BojNCENNE : Théorie de la procédure civile, 1828 , i833 et i834;3 vol. in 8".

BoRNiER.: Conférences Srur les ordonnances de 1667 ^^ 1670; 1694, 2 vol. in-4*^.

Brisson.: de verborum quœ ad jus pertinent significatione , cum additionibus Ottonis Taboris et Iteri; 1721 , in-fol.

Carré.: Analyse des opinions et arrêts sur le Code, 181 1, 1812, 2 vol. in- 4^. — Traité et questions de procédure civile, 1818, 1819, 2 vol. in-4^. — Lois de la procédure, 1824, 3 vol. in-4^. — JY. B. Ce sont les ouvrages les plus utiles qui aient paru depuis le Code, sur la procédure... le 3® est la réunion des deux premiers fondus ensemble.

Chauveau et Coffinières .. v. Avoués.

CujAS.: opera\ édition de Scot, Lyon, 1614, 4 vol. in-fol.

Demiau^ Élémens du droit et de la pratique; 181 1 , in-4*^.

— non —

Db NkVKKS... V. l\l VI lis.

DKSMASUuEh (M. 'rliomincs) ; Traite de la procédure civihî ; 1807, iii-8".

Dkspkissks.. œuvres, et surtout le traité de l'ordre judiciaire; iGGfi, 3 vol. iu-lol,

Espagne, ou Prost-dk-Koykr : Dicliounaire des arrêts, par Prost-de-Royer, lliols et Kspai;!ie; 1781 à 1788, 7 vol. iu-/»'*. — Ce sont les articles d'Kspaj^^ue sur ïa/j/jal et sur Wissi^nation , (jue nous avons principalement cités.

Fakeu (Antoine Faber, ou Vawv^: Codex ; iGi!), in-fol.

Faure, Peurin, ALBiSbON, Favaro, Grenier, Tarrible, Mou- RiCAUT, GiLLET, Mallarmé (M"J, tribuns : rapports sur le Code de procédure.

N, B. Ou a suivi pour ces rapports ( faits au corps législatif, eu avril i8o()), l'édition stéréotype d'Herhan, in-12, 1806.

Favard... v. Faure.

Ferrière (Claude-Joseph de) : Dictionnaire de droit et de pra- \\i\{.\e ; 1779, 1 vol. in-4^.

FONTANON... V. MaZUER.

Gaill : Observationuin practicarum ^ etc. y cuni sentcnùis MynsiNGERii ; 1609, iii-f"^'-

Gaii Instltutlonam commentarli iV, découverts en 18 16 par JNieburh, sur un manuscrit palimpseste de la bibliothèque du chapitre de Vérone; publiés (en France) en 1822, dans le Juris civlLls ccloga. Ce texte , le plus important de ceux qui nous sont parvevus sans subir la censure de Tribonien, jette un grand jour sur la procédure romaine, f. b. s.

Galli... v. Treilhard.

Garnier... v. Roger.

GiLLET... Grenier... v. Faure.

GuENois... V. Imbert.

Hautefeuille: Traité de procédure civile, etc.; 1812, in-4 .

Heineccius... v. Vinnius.

Henrion : de la Compétence des juges de paix. — Nous avons suivi la i^^ édition (in-12, i8o5) : nous indiquons la i"" (in-8^, 18 12) lorsque nous en rapportons les décisions.

Imbert : Pratique judiciaire, avec les notes de Guenois et d'Automne; 16 19, in-4**-

Jalbert... V. Nevers.

J. C-c. : Jurisprudence du Code civil, par MM. Bavoux et Loiseau; i8o3 à 1814, 22 vol. in 8°.

J.-C.-Pr. : Jurisprudence des cours de cassation et d'appel sur la procédure civile, etc., par les mêmes; 1808, 1809, Svol. in-8°.

JoussE : Commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667; 1769, 2 vol. in-12.

— OOG —

Lange : nouveau praticieu français (avec les notes de Simon}; 1702, in-40.

Làporte... V. Nevers.

LocRÉ (M.) : Létjjislalion civile de la France, t. ai, aa et a3 (ils sont relatifs au Code de procédure); i83o.

LOISEAU.., V. J.-C.-c.

LoisEAU : OEuvres; i666,in-fol. — (Le traité du déguerpisseluent est cité par le seul nom de l'auteur; on indique le titre des autres).

Maliarmé... V. Faure.

Mazuer : Pratique, avec les observations de Fontanon et de GuENois; 1609, I vol. in-4^.

Merlin... v. rec. alph. et RiiP.

MouRiCAUT... V. Faure.

Mynsinger... V. Gaill.

Nevers : Journal des audiences de la cour de cassation , par De Nevers et Duprat, continué successivement par MM. J albert, de Seligny, Laporte et Dalloz: 1808 et suiv. — V. ci-devant^ § I, mot suFP,, p. 802.

Obs.-cass. : Observations préliminaires de la cour de cassation sur le projet du Code de procédure (Journal de Sirey, 1809, p. i et suivantes. V. ci-devant^ p, 108, note 4 ).

Obs.-Mss. du tribunat : Conférences du tribunal sur le même projet. — N, B, On en trouve des analyses dans l'esprit du Code de procédure, par M. Locré, et des fragmens dans sa Législation { V. Locré). Nous les citons d'après une copie exacte qu'avait fait faire le tribun Chabot, de l'Allier.

Perrin... V. Faure.

PiGEAu : la Procédure civile des tribunaux de France ; première édition, 1807, 1808, 2 vol. in-40. — C'est celle que nous avons suivie. Mais toutes les fois qu'il y a quelque circonstance remarquable ou quelque différence, nous citons aussi, en indiquant Tannée, soit la dernière édition (1819, 2 vol. in-4*' ), soit l'édition de 1787 de la procédure du Châtelet, du même auteur, dont l'ouvrage précédent n'est qu'une nouvelle édition rectifiée d'après le code de procédure.

PoTHiER : Traité de la procédure civile, 1777, in-4"-

PoTHiER, Pand. : Pandectœ Jastlnianeœ in novum ordinein digestœ; 1782, 3 vol. in-fol.

Prat. Fr. : Praticien français par les rédacteurs de la jurisprudence du Code civil (v. ci-dei^. J.-C.-c.)', 5 vol. in- 8°, 1806, 1807.

Pr.-verb. ou procès- verbal des conférences tenues pour l'examen de l'ordonnance de 1669; i*^~4S édition de 1724.

Prost-de-Royer... v. Espagne.

EÉAL... v. Treilhard.

IIkbuffk : Cotnmcntaria in constitutioncs Hcgias ; i^(j[) ot iGi'i, 3 vol. in-fol.

Rkc. Ai.pir. : Rocucil al|)li.'il)(''liqno dos (|n('>tîons dr» droit, etc., par M. Mkrmn, (an xj-\iij ) i8o'.i à iHo5, y vol. in-4". — Jdrm, deuxième édition, 1810, f) vol. in-/|0, avec 4 volumes de .suj)plément publiés en 189.0 (t. vj), 1827 (t. vij), et i83o (t. viij el ix).

N. B. Les citations auxquelles nous n'ajoutons pas d'indication particulière, se rapportent à cette deuxième édition.

IIÉP. ou RKPKRT. : llé|)ertoire de jurisprudence, quatrième édition, 17 vol. in-/|", savoir les if> premiers, dont un de supplément, 1812 i\ 181 5, et les 16* et 17'', qui forment un second supplément, 1824 et 1825, par le même. — Quand nous citons la 2® édition (1784, 17 vol. in-4"), ou la y (180G à 1809, i'3 vol. in-4"), nous en indiquons les dates ou numéros.

RoDiER : Questions sur l'ordonnance de 16G7; 1784? in-4" (le meilleur des ouvrages publiés sur la procédure ancienne).

Roger et Garnier : Annales de législation et de jurisprudence commerciale; 1824, 1826 , 2 vol. in- 8°.

Saint-André : Arrêts et Remontrances du parlement de Grenoble, sur l'ordonnance de 1667, recueillis quelques années après, par Prunier de Saint-André, doyen des présidens; ma^ nuscrit.

SiMÉON... V. TrEILHARD.

SiREY : Jurisprudence de la cour de cassation, an x (1802) et siiiv. — V. cl- devant^ § i, mot supp., /?. 802.

Tarrible... V. Faure (pour les articles de Tarrible sur les hypothèques et la saisie immobilière, v. /?. 626, note 3, et pour son discours au corps législatif, p, 717, note 6).

Thémis, ou Ri^bliothèque du jurisconsulte, 1819 à i83o, 10 vol. in-S-^.

Thomines... V. Desmasures.

Toullier: Droit civil français, 18 19 et années suiv., 14 vol. in-8% deuxième édition.

Treilhard, Bigot-Préameneu , REAL, Berlier, Siméon, Gal- LY (MM.), conseillers d'état : Exposés des motifs du Code de procédure, présentés au corps législatif en 1806. — Kous nous servons de l'édition stéréotype d'Herhan, 1806. — V. ci-dei>. tit, de V autorisation y note 12, />. 740 et 741.

Tribunat... V. ci- devant, Obs.-mss. , p. 806.

ViLLARs : Jurisprud. deja cour royale de Grenoble; 1823, in-4*^-

ViNNius : in lib, Institutiomim commentarias y ciun notis Heineccii; 1777, ^ vol. in-4°-

VoET : commentarius ad pandectas ; i73i, 2 vol. in-fol.

§ /j. Table alphabétique des principaux axiomes de droit et de procédure , cités dans le cours.

A mal exploiter point de garant, page 87.

Accessoire suit le sort du principal, 4S1.

Actiones quae tempore pereunt, semel inclusse judicio salvae permanent, 633.

Actus consistere non potest sîne substantîa, i53.

Causa dominii multiplicari non potest, 11 3.

Causa judicati est individua, 5o8.

Causae continentia dividi non débet, agS.

Complainte sur complainte n'a lieu, 128.

Dictum expertorum nusquam transit in rem judicatam, 345.

Dies interpellât pro homine, 170.

Dies lermini non computatur in termino, 159.

Domicile supplée la personne, 1Z1.

Eiincumbit probatio qui dicit, non qui negat, 296.

Factum executoris, factum partis, 87.

Forme (la) emporte le fond, i53.

Frustra probatur quod probatum non relevât, 32 1.

In toto jure generi per speciem derogatur, 146.

Juge d'appel peut faire ce que le premier juge aurait dû faire et n'a pas fait, 486.

Locus régit actum, iSa.

Modica facti differentia magnam inducit juris diversitatem, 367, note II, et (tome I, in pr.) avis aux élèves , note dernière,

Nemo tenetur edere contra se, 263.

Non bis in idem, 309.

Non creditur referenti, nisi constet de relato, 297.

Non débet actori licere quod reo non permittitur, 184 , 288.

Non esse et non apparere sunt unum et idem, 198.

Non exemplis, sed legibus judicandum est (p. d, note dernière^

Nul, excepté le prince, ne plaide par procureur, 21 5.

Nul ne se forclot soi-même, 159.

Nullité sans griefs n'opère rien, i53.

Oblatio sine pecuniae obsignatione non valet, 717.

Odiosa sunt restringenda , 497» ^73.

On ne peut être jugé qu'après avoir été entendu ou appelé, ï8o.

On ne peut se faire justice à soi-même, 8, 129.

Opposition sur opposition n'a lieu, 446.

Par in parem non habet imperium, 378.

Paria sunt non esse et non significari, 198, 597, 686.

Plus cantionis in re est qiiam in porsona , Gifi.

Point (rin!(»n*t, |)oinl d'action, i88, 214, 52i.

Posstîssion dos ^l(*ul)i<^s vaut titre, iiy.

Possessoiro et jutitoire ne |)cnvent rtrc cumulés, I23.

Possidcntis mclior cstconditio, etiam in pari causa, 122.

Propriuni factiim uviuo inipiij^narc potcst, 408.

Prior teinporc, potior jure, i5o.

Provision est accordée au titre et à la possession, 2^7.

Quem de evictione tenet actio, eumdcm agcntem repellit exceptio, 259.

Qui agit, certus esse débet, 21 5, 667, 789 (note 6).

Qui cadit a syllaba, cadit a toto, i52.

Qui tacet non utique fatetur, verum est tamen eum non negare,

Quod nullum est, nullum producere potest effectuai, i54, 598.

Quod produco,non reprobo, 83, 263, 3ii.

Requête civile n*a lieu sur requête civile, 5o8, 47-

Res judicata pro veritate accipitur, 21, 44^'

Rescindant et rescisoire ne peuvent être cunaulés, 621.

Rétracteraent sur rétractement n a lieu , 446.

Saisie sur saisie ne vaut, 574» 641.

Sententia débet esse conformis libello, 5 11.

Spoliatus ante omnia restituendus, 129.

Tantum devolutum, quantum appellatum, 479.

Tantum permissum, quantum commissum, i83.

Tôt capita, tôt sententiae, 406, 5o8.

Ubi acceptum est semel judicium, ibi et finem accipere débet, 35.

Vigilantibus , non dormientibus jura subveniunt, i5o.

Voies de nullité n ont lieu en France , 467, i54.

§ 5. Table des articles du Code de Procédure analysés ou cités dans le cours y avec V indication des pages où ils sont, soit analysés {ce sont ordinairement les premières^, soit cités.

Art. Page».

Art. Patjes.

Jc9.— 348, 196,29,177.

^^.—298, 3oo, 336, 338, 70,

Art. ragt".

An. Vit^tt.

ù'u.—i'Ml

Vr;.— 29, 60.

gy.—i-jt^, 264, i5o, 164, 555.

gS, — 274, 264, 555.

/co. — 274.

yO/. 274.

ir ^.—224.

f y,—i'ik, rji^6.

io8. — 275, 71.

i iô. — 275, 71.

An.

4Ôy-- 4 58.

Page».

Art.

4 y 6,- 4yo,-

4 84'- 4 85.- 4 86.- 48g.- 4go.' 4g4.' 4g2.- 4g3.- 4g4,- 4g5.- 4g6.-

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Pagei.

-299, 3oo.

■^99- -299, 3oi.

-3oi , 3o2, 18, 72, 70,

-3oi, 3o2, 178, 72, 70,

-3o5, 6iy 271.

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An. Pagei,

An.

ai3, — 3o5, C()7.

5/J. — 3io, 73.

ai 6. — 3 10, 3ii, 178,

5/7. 3io, 3ii, 1/19.

5/<^. — 3io, 18, 149,

5/p.— 3ii,7i.

2yo,-

5jJ.— 3i3, 3 14.

2yy,-