CHAPITRE PREMIER

Les iQstilutions en Gaule aux IV' et V« siècles.

L'âge vraiment historique commence pour les institutions de la Gaule avec la conquête romaine. Conquise par les Romains, elle fut promplemeot et profondément romanisée. Parle fait même de la conquête, selon Je droit de la guerre tel que le connut l'anliquilé, elle avait perdu la jouissance de son droit national, ou plutôt n'en avait gardé ([ue ce que lui en laissait la tolérance précaire ou l'administration du vainqueur. Par des concessions émanées de Claude, de Galba et d'Otlion*, les Gaulois de condition libre paraissent avoir acquis le droit de cité rotnaine, avant l'octroi général qu'en fit Caracalla à tous les habitants de l'empire. Dès lors, peuplée de citoyens romains^ la Gaule, tout en conservant, comme les autres parties de l'empire, d'importantes coutumes p^ovinciales^ ne connut plus en principe que le droit romain : elle en suivit et subit le développement, soit pour les institutions publiques, soit pour les institutions privées.

« Tacite, Ann., XI, 23; Ilist., I, 8, 5!, 78.

3 C'est pourtant un point délicat que de savoir si l'édit de Caracalla accorda le droit de cité à tous les hommes libres établis dans l'empire. M. Momrasen inclinait à penser qu'il s'appliquait seulement à ceux qui appartenaient à une civitas ayant une organisation municipale, voyez Schweiscr NachstucUeti, dans Vllermès, t. XVI, p. 475. Cf. Cirard, Manuel de droit romain, 4* édition, p. lil etsuiv.

3 Sur l'importance des coutumes provinciales dans l'empire romain, voyez, il est vrai, pour l'Orient, xMilteis, Reichsrecht und Volksrecht in den ôstUchen Provimen des rômischen Kaiserreichs^ 1^91.

E. — HisT. DU Dr. 4

î LES OniGINKS.

Que représentait ce droit pour la Gaule, au v' siècle, au monient où les barbares allaient s'établir sur le sol gauloib?

C'était, pour le droit public et pour le droit privé, une législation savante et bien ordonnée, arrivée à un haut degré de perfection technique. L'administration impériale, en particulier, était un admirable mécanisme. Mais la vie se retirait peu à peu de ce grand corps si bien organisé; cela venait surtout de ce que toute liberté en était absente*.

La liberté politique, qui implique la participation des citoyens aux affaires publiques, à celles qui intéressent l'Etat tout entier, avait disparu la première. De bonne heure, sous le Haut-Empire, les citoyens romains, disséminés d'ailleurs sur une immense étendue de pays, avaient cessé de participer au vote des lois et des impôts, à l^élection des magistrats supérieurs. Tout pouvoir, à cet égard, avait passé à l'empereur et au sénat; puis s'était concentré, au Bas-Empire, entre les mains de l'empereur seul : le sénat n'était plus qu'un corps de parade, sans aucune autorité-; le titre de sénateur, accordé à un grand nombre de fonctionnaires et se transmettant héréditairement, n'était plus qu'un litre de noblesse^

Les libertés locales avaient persisté plus longtemps, c'està-dire celles qui assurent aux habitants d'une circonscription l'autonomie administrative, en leur donnant droit de diriger eux-mêmes la gestion des intérêts locaux. Le régime municipal, qui les représentait, fut libre et florissant pendant les deux premiers siècles de l'ère chrétienne. Mais, dans îe cours du iii% la forte organisation municipale de l'empire, sans perdre son importance, perdit, dans une large mesure,» son indépendance. Elle devint, en réalité, un rouage de l'adminislfalion impériale, le dernier et le plus important, celui qui était en contact immédiat avec la population, et sur lequel portait le poids de toute la machine^

L'empire étant devenu une monarchie absolue et administrative, l'administration impériale prit peu à peu pour tâche

» Sur ce qui suit voyez l'ouvrage si intéressant et plein de choses de M. Olto Seeck, Geschichte des Vntergaugs des antiken Welt, t. P, 1897; II, 1901;

3 Kuhn, Die stàdtische und bûrgerliehe Verfassung 4es rômischen Reichs, If, ç 203; — Otto Seeck, op. cit., t. II, p. 3-110.

« Kuhn, op. cit., II, p. 197 et suiv.; — Otto Seeck, op. cit., t. Il, p. 145-191.

* Otto Seeck, op. cit., t. II, Die Vercaltung der Stàdte, p. 145 et suiv.

d'assurer partout non seulement l'ordre et la justice, mais encore la vie et la prospérité matérielles. Pour arriver à ce résultat, elle tendit à constituer un vaste système de classes et presque de castes, de façon que tous les services nécessaires ou utiles à la vie sociale, eussent toujours un personnel suffisant. Elle s'ingénia à maintenir d'autorité chaque homme dans la fonction ou la profession qu'il avait adoptée ou pour laquelle il était désigné par sa condition sociale, sa fortune ou son éducation*, et, par une conséquence naturelle, elle tendit à rendre les fonctions et professions légalement héréditaires, en forçant les fils à continuer celles de leurs pères ^ Sans doute, ce système, dont les origines premières et la formation successive n'apparaissent pas avec une clarté parfaite, n'arriva jamais à une application générale; mais nous en trouvons des applications partielles et très importantes. C'est ainsi <|ue les décurions, membres des sénats municipaux, étaient attachés àleur fonction, et que leurs fils étaient nécessairement décurions à leur tour; les fîts des vétérans et soldats étaient tenusd'entrer dans l'armée'; \q% officiai es, c'est-à-dire lesemployésdes hureauxdes fonctionnaires supérieurs, étaient rivés à leur emploi*, el, souvent, leurs fils devaient suivre la môme carrière^ D'autre part, les colons étaient attachés, à perpétuelle demeure, à la terre qu'ils cultivaient, et leur condition était héréditaire; les ouvrîlcrs et artisans des villes étaient, au moins pour certaines professions, attachés de la môme manière à leur métier, et, en général, les marchands et artisans étaient enrégimentés sous l'autorité et la surveillance de l'administration. Celle-ci, on le voit, réglementait la production des richesses.

Cotte vaste machine administrative ne fonctionnait point sans nécessiter d'immenses dépenses. De là des impôts très lourds, qui écrasaient la population, en même temps que la production décroissait sous la double influence de la régle-

» Kulin, op. cit., pa5s/m,et, spécialemeut, II, p. 147; - Qiio Seock, op. ttt., Die Eybllchkeit cfer Stdndc, t. II, p. 300 et siiiv.

2 Novelles de Majorieu, lit. VII, § 7 : « Obviandum est eoniiu dolis qui aol.int Mse quod nali sun* ».

^ L. 8, C. Th., VII, 1; L. 7, 9, G. Th., VU, 22; - Kuhn. op. cit., II, p. 148. ^* KiihQ, op. cit., Il, p. 160.

5 Gode de Justinien, XII, 47 et 49; spécialemeot, L. 7, C, XII, 22" — Kubu. »;». cit., Il, 173. '

4 LES ORIGLNES.

iTienlalion à outrance et du travail servile, peu productif de Sa atnre.

L'adininistralion qui régissait rcmpire s'était constituée prunpHu, entraînant une centralisation progressive; elle avait reçu sa forme (Icrnièpe, à la fin du uf siècle et au commenceïiippldu iv%par les réforines de Diocléticn et de Conslantin*; celles ci avaient hu pour but de la simplifier, en la régularisant, et représentaient en même temps un faible essai de décentralisation. Voilà les caractères généraux que présentaient les institutions romaines aux iv° et v*' siècles, pour la Gaule romaine comme pour le reste de l'empire; il faut maintenant pénétrer un peu dans le détail.