‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français a l'usage des étudiants de première année (volume 3)Chapitre 109 sur 573 · Roth, Beneftcialweseii^ p · texte numérisé non relu

Roth, Beneftcialweseii^ p

6. Greg. Tur., Hisioria Francorum^ IV, 4; V, 16: — Waitz, op. ei7., Ill p. 364.

LES ORIGINES

dance par Torgano de ses ducs*. Mais, somme toute, ce n'est pas là la principale cause qui a amené Tappropi iation des fonctions publiques supérieures; ce qui a agi surtout dans ce sens, c'est la théorie du bénéfice royal, telle que je l'ai décrite. La charge de comte fut considérée comme un bénéfice conféré par le roi, et, comme le bénéfice, la charge ainsi conférée représenta un droit viager, puis tendit à devenir héréditaire* . Cela était d'ailleurs naturel, étant donnée la conception fondamentale du pouvoir royal » : la fonction publique était, dans le patrimoine du roi, comme les villâB fiscales, et pouvait en être détachée de la même manière. La langue juridique du ix« siècle fournit la preuve très claire de cette assimilation : les mots honorj qui signifie la charge publique, et bene/zciurriy qui désigne le bénéfice, deviennent véritablement synonymes et sont souvent pris Tun pour Tautre*. C'est des bénéfices-honneurs, et seulement de ceux-là, que s'occupe le capitulaire de Kiersysur-Oise'^. Voilà comment se formèrent les grandes seigneu* ries féodales^ et il en est un assez grand nombre pour riiistoire desquelles on peut remonter jusqu'à la fin du ix® siècle. Mais il faut remarquer que, tandis que les comtes acquéraient ainsi le pouvoir à titre propre, sauf à entrer nécessairement dans la vassalité du roi, diantre part, par un procédé semblable, il se restreignait entre leurs mains : un certain nombre de leurs inférieurs ou suppléants voyaient aussi s'accomplir à leur profit l'appropriation de leur charge, et souvent des seniores s'interposaient entre eux et leurs pàgenses.

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