‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français a l'usage des étudiants de première année (volume 3)Chapitre 316 sur 573 · Yves de Chartres, Ep. XXII, XXVIII, LXII, CL V 121, CCIX · texte numérisé non relu

Yves de Chartres, Ep. XXII, XXVIII, LXII, CL V 121, CCIX

4. Yves de Chartres, Ep. XXII : « Regali curiae ad prœsens nec secare possum intéresse nec honeste. Supplico itaque Majestati Vestrae ut regia intérim me mansuetudine supportetis. »

LE DEVE! OÎPEMENT DU POTJVOTR ROY Al,

roi aurait pu délier les vassaux de leur hommage*- Au xu« siècle encore, la. curia regzs resia. le seul conseil de gouvernement, qui rentrât dans la constitution, dans les cadres réguliers des institutions publiques. Mais, de bonne heure, bien avant cette époque, les rois capétiens avaient attaché à leur personne des conseillers d'une autre espèce; c'étaient des hommes de confiance, choisis pour leur sagesse et leur science, auxquels le roi donnait des gages, et qui vivaient dans le palais avec domestici* : le plus souvent c'étaient des clercs ou des légistes, lorsque ceux-ci apparurent. Ces personnages sont appelés les conseillers du roi, et, au xni* siècle, on parle déjà d'eux comme composant le conseil du roi Mais ce conseil n'est point encore un corps de TElat, c'est plutôt un service privé et domestique du monarque Celui-ci utilisait ses conseillers gagés pour des besognes multiples et diverses ; on les a vus figurer de bonne heure au milieu des vassaux et des prélats, dans les assises de la curia regis^\ c'étaient eux, sans doute, que le roi chargeait souvent d'expédier les requêtes et les plaids de la porte, dont il a été parlé plus haut ; maisleur principal emploi était de donner des avis. Sous le règne de Philippe le Hardi, ils suffisent pour régler l'expédition des affaires courantes ; la curia régis ^ qui a déjà changé de caractère.

1. Yves de Chartres, E)?. CCIXi « Notum volo facere Gelsitudiai Tuae (Hiigaes^ comte de Troyes) qaîa discussio il la qaœ ventilanda est ia octavis Peatecostes de conjugio régis et cousobrinae tuae... ideo iautilis quia fœdus illud... coasilio episcoporum et optimatum omaiuca cassabitur... Jam enim iasonuit ma mur ducum et marchionum qui jam délibérant se a rege dividere, » — Ep. CXC : ^^^■''^ « Goncessit (rex) ut eum ad curiam suam, quae Aurelianis ia Natali Domini ^^B^ coagregaada erat, secure adduceremus, et ibi cum eo et cum priucipibus ^^^B^ regni de hoc negotio, quantum fieri posset salva regni integritate, tractare- ^^K^r mus. » ^

2. Luchaire, Manuel des institutions^ p. 534 et suiv . ^^^H^i

3. Ordonnanr.e de 1254, art. 6 (Ord., I, p. 56; : a Addetur etiam juramento jpsorum (bailli vorum) quod nihildabunt vel mittent alicui de nostro concilio. • ]^HVi: — Joinville, Vie de saint Louis, ch. cxlv, g 750 (édit. de Wailly) : « L'on ra- ^Hlr conte du roi Phelippe, mon aïeul, que une foiz 11 dit un des conseillers que mouît de tors et de forfaiz li faisoîeut cil de sainte Église. » ^^^|^

4. Il existait alors dans la même qualité que le conseil que l'on voit encore ^^^■rnir aux xvïi« et xvrii« siècles, près des princes et grands seigneurs. Ceux-ci avaient ^^■(i^^ un certain nombre d'avocats, pensionnés par eux et qui étaient de leur con" ^ seil pour délibérer sur leurs intérêts, toutes les fois que Toccasion se présentait.

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