CHAPITRE ni. — Les institutions de la monarcliie franque

SKGTrON PREMIÈRE. LeS INSTITUTIONS PUBLIQUES L'ÉTAT DES PERSONNES ET LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE. Le DROIT CRIMINEL. LëS SOURCES DU DROIT. —

i*'. Le pouvoir i^oyal et ses principales manifestations. — 1. IJée générale, p. Gl ; la succession au trône, p. 63; les abandons de

TACLE DES MATIÈRES

droits régaliens, p. 64 ; — II. Organes du gouvernement central, Pages, p. 65; les missi, p. 66. — III. Le tribunal du roi, p. 67. — IV. Le pouvoir législatif, p. 6S ; les capUulaires, p. 69. — V. Les champs de mars, p. 70; les placita, p. 71. — § 2. U administration Locale^ la justice^ les impôts. — 1. Le cornes et le pagus^ p. 72. — II. Le tribunal du comte, les rachimburgi^ p. 75; le centenarius ou vicariuSy p. 77; les réformes de Charlemagne, les scabini, p. 79. — 111. Les revenus du roi, p. 80 ; les impôts romains, p. 82. — § 3, État des personnes et condition des terres. — I. Hommes libres, p. 84 ; noblesse, p. 84; esclaves, p. 85; population quasi-servile, p. 85. — II. Propriété foncière, propriété romaine, p. 87 ; \di villa et les vicini, p. 88. — § 4. Le droit criminel^ la faida^ p. 90; compositions et v^ergeld^ p. 91 ; les preuves, p. 93 ; serment et cojurantes, p. 93; judicia Deij p. 94. — § 5. Les sources du droit. — I. Leges barbarorum, p. 97. — IL La lex Salica, p. 99; la loi des Ripuaires, p. 104; la lex Bur^ gundionum^ p. 105 ; la lex Wisigothorum^ p. 106. — III. Leges Romanorum^ La lex Romana Wisigoihomnn, p. 109; la lex Romana Bur^ gundionum, p. 112. — IV. Les capitulaires, p. 113; recueil d'Anségise, p. 114; les faux capitulaires de Benedictus Levita, p. 115; rts^deils modernes, p. 116. — V. Documents de la pratique. Recueils de formules, p. 117; cartulaires et polyptiques, p. 119. Section ii. Les précédents de la féodalité dans la monarchie franque. — I. Les antrustions, p. 120; vassi regales, p. 121; le séniorat et la vassalité, p. 123. — IL La transformation de la propriété foncière, p. 128; la precaria^ p. 131 ; le bénéfice, p. 133. — IIL L'appropriation des fonctions publiques, p. 139. — IV. Les chartes d'immunité, p. 141 ; la justice du potens et du senior^ p. 144.