CHAPITRE PREMIER. — Los iastitulîons romaines en Gaule aux

iv« et siècles i

Tableau d'ensemble, p. i. — ^ Organisation administrative et

judiciaire. Préfectures du prétoire, p. 4; diocèses, provinces, civi^ tatesj p. 5 ; organisation municipale, p. 6; defensores civilatis, p. 9; patrocinia vicorum, p. 10 ; assemblées provinciales, p. 11 ; rorganisation judiciaire, Tappel, p. 13. — § 2. Impôts. Impôts directs, capitatio lerrenay p. 15 ; capilatio plebeia, p- 16 ; leur répartition et collecte, p. 17; impôts indirects, p. 17 ; réquisitions et munera^ p. 18. — § 3. État des personnes et condition des terres. — I. Honestiores et humilioreSy p. 19; artisans et marchands, p. 20; colons, p. 22. — II. Propriété çomaine et tenure, p. 25; propriété provinciale, p. 26: la grande propriété, les patentes^ p. 27 ; agri limitanei^ p. 29. — § 4, — Sources du droit et droit criminel. —I. Le jus vetus^ p. 30 ; leges et codicesy ^. 31. — 11. Droit criminel, p. 32.

GH4PITRE II. — Les coutumes germaniques et les établissements des barbares en Gaule 36

§ le*". Les coutumes germaniques avant les invasions. Les sources, p. 36; Tacite, p. 37; constitution des civitates germaniques, p. 38; le paguSy p, 38 ; le comitatus, p. 40; la royauté, p. 41 ; nobles, libres, esclaves et affranchis, p. 42: propriété foncière, p. 43 ; les délits et les compositions, p. 45. — § 2. Les établissements des barbares en Gaule. La personnalité des lois. Germani-?tes et Romanistes, p. 47 ; les dépossessions dans les royaumes : burgonde, p. 48 ; wisigoth, p. 50 et franc, p. 50; la jouissance des lois romaines laissées aux Galloromains, p. 51 ; la personnalité des lois, p. 53 ; chez les Burgondes et les Wisigoths, p. 55 ; chez les Francs, p. 56.