‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français a l'usage des étudiants de première année (volume 3)Chapitre 563 sur 573 · CHAPITRE IV. — Les impôts · texte numérisé non relu

CHAPITRE IV. — Les impôts

§ d«^. Établissement et développement des impôts royaux. Le domaine, p. 545 ; naissance des impôts généraux, p. 546; l'impôt permanent et le droit royal d'imposer, p. 549. — § 2. Les impôts royaux dans Vancien régime, — A. Impôts directs. — I. La taille, p. 552 ; les pays d'élection, la répartition et le contentieux de la taille, p. 557. — II. La capitation, p. 562; les vingtièmes, p. 565. — B. Impôts indirects.— III. Les aides, p. 568; la gabelle, p. 569; les traites, p. 574. — IV. Impôts indirects créés aux xvu® et xvuie siècles : le monopole du tabac, Timpôtdu timbre, le contrôle, p. 578; le centième denier, p. 579. — V. La ferme des impôts indirects, p. 580; la ferme générale, p. 581. — fi 4. Décadence de l'impôt seigneuy ial^ p. 582.

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