CHAPITRE VI. — Le pouvoir royal et les cultes 6iS

Section première L'Église catholique, p. 618. — § 1®'. Le patrimoine ecclésiastique^ p, 620. — I. Les acquisitions ecclésiastiques, Tamortissèment, p. 620 ; l'édit de 1749, p. 622. — II. La garde royale universelle, p. 623; la juridiction, p. 624; l'impôt, 624; les décimes, p. 625 ; les contrats et les assemblées du clergé de France, p. 627. — §2. La collation des bénéfices^ p. 632. — Les empiétements de la papauté, p. 633 ; les annales, p. 634. — II. La Pragmatique sanlion de saint Louis, p. 635; le grand schisme, les conciles de Constance et de Baie, p. 636 : la Pragmatique sanction de Gh '.rîes VU, p. 637; le concordat de 1516, p. 639. — § 3. La juridiction ecclésiastique, p. 642; la réaction du pouvoir séculier, la dispute de Vincennes, p. 643; le songe du Verger, p. 643, — L Le privilège de clergie, p. 644 ; le cas privilégié et le délit commun, p 645; le privilège de clergie en matière civile, p. 646; les causes bénéûciales, p. 647. — II. La juridiction de TÉglise sur les laïcs, p. 649; les causes matrimoniales, p. 649 ; les contrats, p. 651 ; les testaments, p. 655 ; les délits des laïcs, p. 652; le droit d'asile, p. 652. — § 4, Les libertés de V Église gai-licane^ p. 653; les traités de Du Tillet, Guy Coquille, Pithou et Dupuy, p. 654; les principes essentiels de cette doctrine, p. 654; l'appel comme d'abus, p. 657. — IL Louis XIV et Taftaire de la régale, p. 660; la déclaration des quatre articles et l'édit de 1682, p. 662.

Section ii. Les protestants et le?; juifs. — I. Les poursuites contre les protestants de 1525 è i5o9, p. 663 ; l'édit de Nantes, p. 664;

TA CLE DES MATIÈRES

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la révocation de Tédit de Nantes, p. 667 ; la condition des protestants au xviii» siècle, p. 668;rédit de 1787, p. 669. — II. Les juifs, p. 670.