‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français a l'usage des étudiants de première année (volume 3)Chapitre 566 sur 573 · CHAPITRE VU. — L'état des personnes, la condition des terres · texte numérisé non relu

CHAPITRE VU. — L'état des personnes, la condition des terres

le régime des métiei's et du commerce 673

Section pnEMrÈrŒ. L'état des personnes. — § l^r. Les nobles^ p. 673. — I. Les privilèges des nobles, p. 675. — II. Les sources de la noblesse, p. 676, la perte de la noblesse, p. 679. — § 2. Les serfs^ p. 680, diminution du nombre des serfs, p. 680; amélioration de la condition servile, p. 681; le pouvoir royal et le servage, p. 682; l'édit de 1779, p. 683.

Section it. La condition des tbrp.es. — I. Le fief, disparition des services, p. 684; l'hommage, p. 686; l'aveu et le dénombrement, p. 687; la commise, p. 687. — 11. Les tenures foncières, p. 688. — III. Le franc aîieu, p. 690.

Section ht. Le régime des métiers et du commerce. — Les communautés d'artisans et de marchands, p. 692. — I. L'origine des corporations, p. 693; le développement du système, p. 694. — IL Les communautés, p. 696; les maîtres, p. 697; les jurandes, p. 698; les confréries, p. 699. — III. L'édit do 1776, p. 700.

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