De Rozière, form. 9 et suiv., Cai^tœ de Mundeb'^'^de

LES INSTITUTIONS DE LA MONARCHIE FKANQUE

et Ja vassalité. Mais Félément le plus dissolvant fut une conception sur la nature même du pouvoir royal que les rois barbares apportèrent avec eux.

Quelle qu'eut été la toute-puissance de Tempereur romain, elle avait été dominée par Tidée de FEtat. L'empereur n'était que le représentant de TÉtat ; c'était au nom et dcms TintérêL de l'État, c'est-à-dfïre de tous, qu'il possé lait et exerçait le l ouvoir. Le roi barbare, au contraire, le monarque franc, considéra le pouvoir royal comme sa chose, son bien propre et son patrimoine privé *. Cette conception venait peut-être de la coutume g-ermanique, car elle apparaît ordinairement dans les coutumes primitives*; peut-être s'était-elle renforcée par ce fait que les nouveaux royaumes avaient été le produit de la conquête. Toujours est-il qu'il en résulta deux conséquences capitales :

1"* La monarchie, sous les Mérovingiens et les premiers Carolingiens, était vraiment héréditaire : il y avait bien, sous les Mérovingiens, une reconnaissance solennelle du nouveau roi par les principaux du royaume, mais ce n'était point du tout une élection ni une confirmation Le pouvoir loyal^ étant considéré comme compris dans le patrimoine du roi, se transmettait d'après les règles du droit privé qui réglaient la dévolution des biens dans la famille. Il en résulta que, regardant le royaume en quelque sorte comme les terres du roi, on exclut de la succession au trône les femmes, les filles du roi, que la loi salique et la loi des Ripuaires excluaient de la succession aux terres, tant qu'il y avait des parents mâles ; mais, en revanche, lorsqu'il y avait plusieurs héritiers mâles du môme

1. Fu3tel de Goulanges, La monarchie /rangue^ V- 125; — W. Sickel, Dis Entstehung der frànkischen Monarchie^ loccit.j p. 249, 331. M. Fustel (p. 118 et suiv.) a très ingénieusement montré ce changement de conception en établissant le changement de signiûcation du mot puf)licus. Dans la langue de l'empire, il signifiait la chose de l'État; dans la langue de la monarchie franque, il signifie la chose du roi.

2. Elle se traduit nettement dans la haute antiquité grecque : Esmein, La propriété foncière dans les poèmes homériques, loc. cit.j p. 832, note 2.

3. Fustel de Goulanges, La monarchie franque^ ch. i; l'auteur (p. 54) admet, avec assez de vraisemblance, que cette cérémonie était la survivance, dans Ja forme, d'un droit d'élection primitivement exercé. — Certains auteurs admettent que, quand la monarchie avait été divisée entre plusieurs frères, si l'un d'entre eux mourait, son royaume passait d'ordinaire, non à ses fils, mais à ses frères* ^ Schrôder, Deutsche Reck^sg.^ p. 108; — Paul Viollet, La tanistry.

I,ES ORIGINES

degré, plusieurs fils, on les admit tous à la successioii, au partage égal, toujours en suivant les mêmes règles. De là, les partages de la monarchie franque, qui furent une si grande cause de faiblesse, surtout pour la dynastie mérovingienne Par la même raison, le roi pouvait disposer du pouvoir royal de son vivant', et Charlemagne fit de ce droit une application nouvelle en opérant, de son vivant, un partage de ses États entre ses fils, exemple qui fut suivi par Louis le Débonnaire*.

2^ Le roi considérant le pouvoir royal comme sa propriété privée trouva naturel de disposer, à titre gratuit, de ses attributs au profit de certaines personnes ou de certains établissements. De là, ces renonciations aux droits régaliens, ces concessions viagères, puis héréditaires des fonctions publiques, ces chartes d'immunité, qui jouent un si grand rôle dans la préparation de la féodalité. Tout cela, incompréhensible tant que la notion de l'État persiste, devient naturel dès que le pouvoir royal appartient au roi en propre et privativement

On a souvent, enfin, signalé un autre trait comme caractérisant la nature de cette monarchie. C'est le serment de fidélité que le nouveau roi, sous les Mérovingiens, exigeait régulièrement de tous ses sujets adultes*, et qui apparaît encore^ quoique moins régulièrement, sous les Carolingiens. Mais il y a là une pratique qui s'est produite dans d'autres milieux ; peut-être même n^était-ce que Timitation des usages suivis dans l'empire romain*.

Voilà comment, dans ses traits généraux, le pouvoir du roi était conçu. Voyons comment il s'exerçait.

!• Fustel de Coulanges et Sîckel, op. et loc. cit .