‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français a l'usage des étudiants de première année (volume 3)Chapitre 61 sur 573 · Lex SaL, LYI · texte numérisé non relu

Lex SaL, LYI

5. Ce pouvoir paraît avoir commencé par le droit de convoquer les troupes et de leur commander {heriôannus), puis s'ôtre généralisé. — Sickel, Zur Geschichte des Bannes^ Marburg, 1886, p. 3 etsuiv. ; — Schrôder, op. cit.^ 2* édit., p. 112. Dans la monarchie franque, l'amende du ban dn roi est de 60 solidi {Lex Rlp., LXV, 1).

LES ORIGINES

étaient, au contraire, plus étendus, sauf le contrôle exercé par les prêtres. La période des invasions^ tout le siècle, fut an temps de guerres continuelles; il arriva naturellement que le dux put rester en fonction? pendant sa vie entière et se délivrer du contrôle sacerdotal. La fonction se consolida ainsi et donna naissance à la nouvelle royauté. Les premiers rois barbares sont les anciens ditces, devenus permanents^ indépendants, et enfin héréditaires*.

Mais le monarque franc, comme d'ailleurs les autres rois barbares établis en Gaule, en conquérant des pays romains hsh'iiési^ixvles p7'ovinciales deTempire, acquit, par cela même, une nouvelle qualité et des pouvoirs nouveaux. A l'égard de cette classe de sujets il succédait aux droits de l'empereur romain, à la toute-puissance impériale et aux prérogatives nombreuses et savamment régularisées qui en découlaient. De là, un élargissement du pouvoir royal. D^ailleurs, il nV eut point, en principe, quant au droit public^ deux classes de sujets distinctes auxquelles le roi commandait en vertu de principes différents : tous étaient, au même titre, les sujets du roi^ et celui-ci prétendait à Tégard de tous exercer les mêmes droits. La monarchie franque, dans ses joui^s de force, tendit à devenir une monarchie absolue et administrative, sur le type de Tempire romain. Mais, jamais, elle n'arriva à ce résultat. Elle se heurta constamment à une aristocratie de fait, très puissante, à ces patentes dont nous avons déjà signalé Tappalition dans l'empire d'Occident. D'autre part, le monarque franc ne put jamais ramener à une véritable unité les deux qualités distinctes qu'il réunissait en lui. Certaines prérogatives de l'empereur romain, telles que Timpôt direct et permanent, ne purent efficacement s'exercer à Tégard des hommes de race germanique et finirent par se perdre à Tégard de tous. A rinverse, certaines manifestations de la royauté germanique, peu compatibles avec un État régulier, persistèrent dans la monarchie franque, par exemple Thabitude pour le roi de prendre sous sa protection spéciale certaines personnes aa certains établissements* ; et c'est la vieille coutume du comitatus germanique qui produira l'antrustionat, puis le séniorat

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