LIBRAIRIE DE LA SOCIÉTÉ DU RECIIEIL GENERAL DES LOIS ET DES

KONDÉ PAR J.-B. SIP.EY, ET Di; JOUHNAL DU PALAIS Ancienne Maison L. LAROSE & FORCEL

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Le présent ouvrage est destiné à l'enseignenaent; il s'adresse non aux savants mais aux étudiants de bonne volonté. Voici ce qu'il contient et en même temps ce qu'il ne faut pas y chercher.

Ce n'est pas, sous une forme abrégée, une histoire complète du droit français : il ne comprend en effet ni l'histoire de toutes les périodes, ni celle de toutes les institutions. J'ai laissé absolument de côté les institutions de la Gaule indépendante; c'est matière d'érudition pure, et l'on ne peut démontrer presque sur aucun point l'influence persistante de ces vieilles coutumes dans le développement du droit postérieur. Je ne présente pas non plus le régime de la Gaule romaine pendant les trois premiers siècles de Tère chrétienne : il appartient beaucoup plus à l'histoire du droit romain qu'à celle du droit français, et on en trouve le tableau dans les divers manuels des institutions romaines. Je commence mon exposition par l'étude des institutions romaines, telles qu'on les constate en Gaule aux iv^ et v^ siècles; ce sont celles avec lesquelles les barbares devaient se trouver en contact.

Pour les périodes qu'il embrasse, ce cours ne comprend pas l'histoire de toutes les branches du droit. De parti pris, j'ai laissé de côté l'histoire interne du droit privé, ou plutôt je n'en ai retenu que deux chapitres, qui jusqu'à la Révolution appartiennent autant au droit public qu'au droit privé : l'état des personnes et le régime de la propriété foncière. La raison est que le cours d'histoire du droit,