Ci-dessus, p. 655, note

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FnÉFACB DE LA PREMIÈRE ÉDlTIOr» v

PhÉFACE DB la DKUXIÈME ÉDITION V:(I

PUÉFACE DE LA TBOISIÉME ÉDITION li

PiiEMIERE PARTIE

CHAPITRE PREMIER. — Les institutions romaines en Gaule aux iv« et ve siècles

Tableau d'ensemble, p, 1. — g !"• Organisation administrative et judiciaire. Préfectures du prétoire, p. 4; diocèses, proviaces, civitaies, p. 5; orgauisatiou municipale, p. 6; defensores civilalis, p. 9; patrocinia vicorum. p. 10 ; assemblées provinciales, p. M ; l'organisation judiciaire, l'appel, p. 13. — § 2. Impôts. Impôts directs, capitatio lerrena, p. 15 ; capitatio plebeia, p. 16 ; leur répartition et collecte, p. 17; impôts indirects, p. 17 ; réquisition? et mimera, p. 18. — § 3. État des personnes et condition des terres. — I. Honestiores et humiliore.t, p. 19; artisans et marchands, p. 20; colons, p. 22. — H. Propriété romaine et tenure, p. 25; propriété proviuciale, p. 26; la grande propriété, les poienles, p. 27 ; agri lirnitanei, p. 29. — § 4. — Sources du drcjit et droit criminel. — I. hejus ueiws,p.30; leges et codices, p. 31. — II. Droit criminel, p. 32.

CHAPITRE II. — Les coutumes germaniques et les établissements des barbares en Gaule

§ 1er. Les coutumes germaniques avant les invasions. Les sources, p. 36; Tacite, p. 37: constitution à&& civitates germaniques, p. 38; lepagus, p. 38; le comitatus, p. 40; la royauté, p. 41 ; nobles, libres, esclavc:S et affranchis, p. 42 : propriété foncière, p. 43 ; les délits et les compositions, p 45. — § 2. Les établissements des barbares en Gaule. La personnalité des lois. Germanistes et Romauistes, p. 47 ; les dépossesbions daus les royaumes : burgonde, p. iS ; wisigoth, p. 50 et franc, p. 30; la jouissance des lois romaines laissées anx Galloromains, p. 31 ; la personnalité des lois, p. 33 ; chez les Burgoades et les Wisigoths, p. 33 ; chez les Francs, p. 36.

Section première. Les i.nîtmutions pucliques L'état des personnes et

LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE. Le BROIT CRIMINEL. LeS SOURCES DU DROIT. —

§ 1". Le pouvoir royal et ses pnncipales manifestations. — I. IJée générale, p. 61 ; la succession au trône, p. 63 ; les abandons de

droits régaliens, p. 64 ; — II. Organes du gouvernement central, Pagos. p. 6S ; les missi, p. 66. — ÏII. Le tribunal du roi, p. 67. — IV. Le pouvoir législatif, p. 63 ; les capitulaires, p. 69. — V. Les champs de mars, p. 70; les placita, p. 71. — § 2. L'administration locale, la justice, les impôts. — I. Le cornes et le pagus, p. 72. — II. Le tribunal du comte, les rackimbicrgi, p. 75; le centenarius ou vicarius, p. 77; les réformes de Charlemagne, les scabini, p. 79. — III. Les revenus du roi, p. 80 ; les impôts romains, p. 82. — § 3, État des personnes et condition des terres. — I. Hommes libres, p. 84 ; noblesse, p. 84; esclaves, p. 85; population quasi-servile, p. 85. — II. Propriété foncière, propriété romaine, p. 87 ; la villa et les vicini, p. 8S. — § 4. Le droit criminel, la faida, p. 90; compositions et wergeld, p. 91 ; les preuves, p. 93 ; serment et cojurantes, p. ^Z ; judicia Dei, p. 94. — § 5. Les sources du droit. — I. Leges barbarontm, p. 97. — II. La lex Salica, p. 99; la loi des Ripuaires, p. 104; la lex Burgundionum, p. 105 ; la lex Wisigothorum, p. 106. — 111. Leges Romanorum, La lex Romana Wisigotkorum, p. 109; la lex Romana Burgundioninn, p. 112. — IV. Les capitulaires, p. 113; recueil d'Anscgise, p. 114; les faux capitulaires de Benedictus Levita, p. 115; recueils modernes, p. 116. — V. Documents de la pratique. Recueils de formules, p. 117 ; cartulaires et polyptiques, p. 119. Section ii. Les précédents de la féodalité dans la monarchie franque. — I. Les antrustions, p. 120; vassi regales, p. 121; le séniorat et la vassalité, p. 123. — I). La transformation de la propriété foncière, p. 128; la precaria, p. 131 ; le bénéfice, p. 133. — III. L'appropriation des fonctions publiques, p. 139. — IV. Les chartes dimmunité, p. 141 ; la justice du potens et du senior, p. 144.