CHAPITRE 11. — La condition des terres et l'état des personnes. I8b

Section première. Les tenures féodales. — I. Le fief. — § l«r. La nature du fief et les rapports qu'il engendre, p. 185; le contrat féodal ou hommage, p. 187; les devoirs ou services du vassal, p. 189; la commise et la saisie féodale, p. 191 ; l'hommage-Iige, p. 193. — § 2. La patrimonialité des fiefs. — \, La succession aux fiefs, p. 195; le droit de relief, p. 196; le droit d'ainesse, p. 198; le privilège de masculinité, p. 203 ; le mariage féodal et la garde, p. 203. — II. L'aliénabilité, p. 207; le droit de quint, p. 207; le retrait féodal, p. 208 ; le domaine direct et le domaine utile, p. 210. — III. Les tenures roturières, p. 211 ; la censive, p. 212; les tenures serviles, p. 215. — § 3, Le franc alleu y p. 216.

Section u. État des person.nbs. — § I*'. Les nobles, p. 220 ; la chevalerie, p. 221 ; privilèges des nobles, p. 222; l'entrée dans la chevalerie, p. 223 ; l'acquisition des fiefs, p. 223, le droit de franc-fiefs, p. 225. — § 2. Les serfs. — I. Le lien du serf avec la seigneurie, p. 226. — II. Le chevage et la taille, p. 228 ; la corvée, p. 230. — III. Le formari-îge, p. 231 ; la main-morte, p. 234 ; les communautés serviles, p. 233. — IV. Les sources du servage, p. 238; l'affranchissement, p. 239. —V. Les roturiers, p. 241.

§ i". Les guerres privées, p. 243. — I. Les personnes comprises dans la guerre, p. 245. — II. La paix de Dieu et 1 trêve de Dieu, p. 247, l'asseurement ou sauvegarde, p. 249; la quarantaine, le roi, p. 230. — % 2. La Justice, p. 251 ; la justice seigneuriale, p. 251 ; la justice féodale, p. 232 ; la composition des cours féodales, p. 234 ; l'appel de défaute de droit, p. 257 ; l'appel de fau.x jugement, p. 238. — § 3. Les droits fiscaux, p. 260.