ÉTAT DES PERSONNES ET CONDITION DKS TERRES

La société romaine du Cat^-Empire présentait une grande variété Je conditions; ceTle variété augmente encore dans la monarchie franque. Aux types romains, conservés pour la pluoarl, s'ajoutent des é'a,ts nouveaux, formes du droit germanique ou produits »:aturels du milieu transformé. La division capitale des per^unnes est toujours celle en hommes libres et esclaves; mais, entre ces deux classes, se place une classe intermérJiairo, de plus en plus nombreuse, comprenant des types *ort divers, et que l'on a pris l'habitude de désigner soub le nom de population quasi servile.

1. WaitZjOp. cit.-, IV, p. Il- ctsiiiv. ; — Leluiérou, Inslilalions currjllnfjiTnnes^ p. 4T9 et &uiv.

2. Ce caractère coiitumierapparaîl acltenicut dans 1r capilalairc Dcjuslicii.^ facieidis, c. m (I, p. 295) : « Staliie.adiim est, ut uausquisquo qui oeBSiim regium solverc débet iu eodem loco illuiu persolval ubi ]i.iter et avus ejus solvcre cousucverunt. » — Ediclum Pislense, a. 864, c. X"cvm (ISoretius et Kraiiso, Capilularia, II, p. 322) : <« llli Franci qui ceasum du suo capite vddc »ijU ril)us ad parlem regiani debcnt. ■>

i Wailz, op. cit., IV, p. 55 et suiv.

A. Hommes libres. — Les hommes complètement libres sont ceux qui sont libres de naissance. Il semble qu'entre eux une certaine égalité s'introduit dans la monarchie franque, par la disparition de la noblesse. L'empire romain avait une noblesse très particulière; les coutumes germaniques comportaient aussi une noblesse; l'une et l'autre se perdent dans la monarchie franque. La noblesse romaine, étant une noblesse de fonctionnaires, logiquement devait disparaître avec les fonctions d'oii elle dérivait, c'est-à-tlire avec l'organisation impériale. Elle survécut cependant pendant un certain temps. La Lea: Burgimdionum mentionne le Romaniis nobilis*^\ dans la deuxième moitié du vi* siècle, Grégoire de Tours parle, en maint passage, de nobles Romains, de races sénatoriales. Mais ensuite la tradition disparaît. La noblesse germanique se perd également pendant les invasions; après les établissements des barbares, on ne la retrouve plus nettement que dans les lois des Saxons, des Frisons et des Angles*. Dans la monarchie franque, on a pu dire exactement qu'en droit il n'y avait plus qu'une famille noble, celle qui avait le privilège de fournir les rois. 11 y a donc une égalisation apparente entre les hommes libres ; mais cette apparence est trompeuse. En même temps que les anciennes noblesses disparaissaient, une nouvelle était en voie de formation ; à la place des anciennes inégalités, il allait s'en établir d'autres. D'un côté, sous les Carolingiens, l'idée prévaut que celui-là est déchu, de sa pleine dignité et indépendance qui vit sur la terre d'autrui et pour la cultiver. Gela coïncide avec l'établissement du séniorat. En même temps il se constitue une noblesse de fait; elle comprend tous ceux qui ont la puissance, c'està-dire ceux qui exercent une fonction publique importante ou qui possèdent de grandes propriétés foncières. Ce sont ceuxlà que les documents privés ou même les lois de la monarchie franque désignent sous le nom à' optimales , proceres, illustres personœ. C'est une noblesse en voie de formation.