L. 1, 2, C. J., XI, 48 (47) ; L, 1, C. J., XI

3. Sur le colonat, voyez : Esmeiu, Mélanges^ p. 293 etsuiv.; — Kuhn, op. cit.. ]). 257 et suiv. ; — Karlowa, Royn. Rechtsçjeschichte, p. 918 et suiv. ; — P^ustel de Coulanges, Recherches sm^ quelques problèmes d'histoire^ ]>. 3-l4o.

4. Revillont, Cours <Je droit cqifpfip)^ , t. ï, p. 129 et siîir.

LES INSTITUTIONS ROMAINES EN GAULE

l'un des précédents du colonat g-énéralisé ; ce sont les étahli^ssements de prisonniers bag];x»p#«. que, durant les trois premiers siècles, le pouvoir impérial répartit comme cultivateurs forcés dans diverses régions \Mais des causes plus générales durent opérer; ce sont J^^^condilions toutes particulières oii se trouvaient les cultivateurs établis volontairement sur les grands domaines éloignés des ci lés. Certaines de ces grandes propriétés ou saltiis appartenaient au fisc impérial^ et les cultivateurs qui y résidaient étaient, dès le n« siècle^, à la discrétion des agents impériaux, qui, sans doute, ne leur auraient point permis d'émigrer k leur gré". Ainsi se forma la classe des cplons fiscaux^. Sur les grands domaines des particuliers, il semble que la liberté du cultivateur dût être respectée; ici le propriétaire n'était point un représentant de l'autorité publique;^ mais, eii réalité, le paysan qui vivait là, isolé des cités, dans l'organisation desquelles il n'avait point de place, était, en fait, attaché' au sol de père en fils^ par l'impossibilité presque complète or il se trouvait de changer de profession ou de résidence. Ce fait, la coutume le transforma en droit ^. On a aussi relevé une autre cause, qui dut contribuera transformer en colons nombre de petits fermiers ou métayers; c'est la dette arriérée des fermages et l'insolvabilité croissante qui retenait les fermiers à la discrétion du propriétaire \

Mais si la législation impériale ne créa pas dii^ectement le^ colonal, elle accueillit avec faveur cette institution coutumière, et créa, par voie d'autorité, des classes entières de colons- En 382, tons les mendiants valides sont changés en colons^'; à peu près à la même époque, on soumet au colonat tous les cultivateurs de la Palestine, qui, jusque-là, avaient échappé à ce régime^. L'empereur Anastase décide que la personne qui a

\, Kuhn, op. cit.^ n, p. 260 et suiv. . - 2 Esmein, Mélanges, p. 313 et suiv.