Isambert, Ane, lois, III

^^, Isambert, Aiic. lois, XXVI, 139. -

690 LE DÉVELOPPEMENT DU POUVOIR ROYAL

SECTION II

LA COiNDlTlON DES TERRES

Le régime de la propriété foncière reposa jusqu'à la fin de l'ancien droit sur les bases qu^avait établies la société féodale ^ A la veille de la Révolution, les tenures féodales en représentaient encore la forme ordinaire, toujours divisées en tenures nobles, roturières et servîtes. L'alleu restait une exception. Cependant, de profondes modifications s'étaient produites au cours du temps quant aux tenures, et Falleu avait eu aussi son histoire dans les temps modernes.

Parmi les tenures féodales, il en est qui se maintinrent à peu près telles que nous les avons décrites auxxui^ etxiv'' siècles; ce sont les tenures roturières et servîtes. Les premières avaient acquis alors la pleine patrimonialilé, les secondes ne devaient janrtais Tacquérir. Mais le fief subit de nombreuses et importantes modifications.

Les premiers changements se rapportent aux services dûs par le vassal. Ceux-ci avaient été organisés en vue du groupe féodal; lorsque la féodalité politique disparut, ils devaient cesser également faute d'objet. Le service de justice disparut lorsque la justice cessa d^être rendue par les jugeurs féodaux^. Le service de conseil n'avait plus sa raison d'être lorsque, seuls, les rois eurent besoin de conseillers politiques : quelques grands seigneurs conservèrent bien un conseil particulier; mais il était composé d'avocats et non de vassaux. Seul, le service de guerre subsista; jusqu'au bout le possesseur d'un fief put être requis de fournir le service militaire. Mais celui-ci, depuis la disparition et Tinterdiction des guerres pri-