Édition Rapetti

LA COUTUME ET LA LOI

année ^ C'est probablennent un produit de récole de droit d'Orléans, en pleine activité à celte époque. 11 contient doux éléments juxtaposés : le droit coutumior de l'Orléanais, et des textes de droit romain et canonique souvent littéralement traduits. Par là il se rapproche du Conseil à un ami^ mais il en diffère à deux points de vue. En premier lieu, la portion coutumière est ici beaucoup plus importante ; elle a été empruntée en partie très vraisemblablement à un Usage d Orlénois^ antérieurement rédigé et dont s'est servi également le compilateur des Etablissements de Saint-Louis^, mais Fauteur a dû puiser aussi à d'autres sources. Toujours est-il que le droit coutumier qu'il donne est très original et présente un caractère archaïque très prononcé : cela se voit principalement dans le système qu'il fournit sur les contrats et la théorie des preuv^es^, et dans les formules de demande et de réponse pour les diverses actions qui forment la plus grande partie du livre XIX. — D'autre part Tauteur, comme Pierre de Fontaines, a suivi Tordre d'un recueil de lois romaines, mais ici c'est le Digeste et non le Code qui a été choisi. Lorsqu'il arrive à la matière du mariage, il prend les décrétâtes de Grégoire IX et en traduit le plus souvent le texte ou la glose ordinaire*. Notons en terminant une supercherie naïve : l'auteur démarque souvent les textes qu'il traduit en les mettant sous le nom de ses contemporains. Ainsi il met dans la bouche du roi Louis tel rescrit de l'empereur Hadrien ; au lieu de Paul ou d'Ulpien, il fait parler Jehan de Beaumont ou tel autre de ses contemporains.

3"" Les Etablissements de Saint- Louis^ sont un recueil important divisé en deux livres, dont le caractère véritable a longtemps été une énigme. Anciennement on y voyait une œuvre législative de saint Louis, un Code des lois de ce prince, promul-

1. XIX, 2G, § 13 : « Li sires d'Ambeze apela le conte de Blois de défaut^ sur la demande d'un bois, en Tôtel le roi, en Van mil deux cent cinquante neuf^ à Pantecoste. »

2. VioUet, Les Établissements de saint LoxùSy t. 1, p. 59-77.

3. Esmein, Études sur les contrats dans le très ancien droit français, p. 47 et suiv.

4. Tout le livre X, sauf le dernier chapitre. l\ serait intéressant de comparer miuutieusement cette traduction ou adaptation avec les textes originaux^