CHAPITRE VL — Le pouvoir royal et les cultes

Section priîmièrk. L'Écltse catholique, p. 6^3. — § l^r. Le patrimoine ecclésiastique^ -p. 625, — 1. Les acquisitions ecclésiastiques, l'amortissement, p. 625; Tédit de 17 49, p. 626. — II. La garde royale universelle, p. 627; la juridiction, p. 628; l'impôt, p. 628; les décimes, p. 629 ; les contrats et les assemblées du clergé de France, p. 632.

— § 2. L a~co Itaîïd 71 ^ttes bénéfices^ p. 636. — I. Les empiétements de la papauté, p. 637 : les annates, p. 638. — II. La Pragmatique santion de saint Louis, p. 639 ; le grand schisme, les conciles de Constance et de Bàîé,- p. 640: la Pragmatique sanction de Charles Vil, p. 641; le concordat de 1516, p. 643. — § 3. La juridiction ecclésiastique ^ p. 647; la réaction du pouvoir séculier, la dispute de Vincennes, p. 648; le songe du Verger, p. 648. — I. Le privilège de clergie, p. 649 ^. le cas privilégié et le délit commun, p. 649; le privilège de clergie en matière civile, p. 651 , les causes bénéficiales, p. 652. — IL La juridiction de l'Église sur les laU^, p. 654 ; les causes matrimoniales, p. 654 ; les contrats, p. 655 ; les te ïaments, p. 656 ; les délits des laïcs, p. 656; le droit d'asile, p. 657. — § 4. Les libertés de V Église gai-

J D. 658; les traités de Du Tillet, Guj- Coquille, Pithou et Du-

• les principes essentiels de co»'.te doctrine, p. 659; l'appel ^s, p. 662. — IL Louis XIV et Taffaire de la régale, ration des quatre articles et l't ^'î- '^82, p. 660.

=:sTANTS ET LES JUIFS* — I. L» j... ^ f ^ contrc 1525 à 1559, p. 668; ledit de P- ^69;^'

TABLK DES MATIÈRES 811

l*a çcs.

ia révocation de 1 edit de Nantes, p. 671 ; la couditiou des protestants nu xvfiio ^irc'fo, p. ; Tédit de 1787, p. 074. — IL Les juifs, p. ()7L

UU i \ IL — L/état des personnes, la condition des terres, le réyime des métiers et du commerce 671)

^-r.TiON PHEMiKKK. L'kt.at DES PEHsoNiNES. — § Le^ uohLcs, p. G7i). —

I. Les privilèges ues nobles, p. G81. — IL Les sources de la noblesse, p. 682; la perte de la noblesse, p. 085. — § 2. J.es serfs, p. 686; diminution du nombre des serfs, p. 686; amélioration de la condition servile, p. 687; le pouvoir royal et le servage, p. 688; Ledit de 1779, p. oSîJ.

OTiON II. La condition des TErtREs. — 1. Le fîef, disparition des services, p. 690 ; Lhominage, p. 692 ; Taveu et le dénombrement, p. 693 ;

commise, p. 693. — IL Les tenures foncières, p. 694. — IlL Le

iijc alleu, p. 696.

cnoN III. Le hécîime de5 métiehs et du commehce. — Les communautés daitisans et de marchands, p. 698. — 1. L'origine des corporations, ) 699; le développement du système, p. 701. — IL Les commuuau-

-, p. 702 ; les maîtres, p. 703 ; les jurandes, p. 704 ; les confréries,