‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année (volume 5)Chapitre 65 sur 545 · Schrôder, Deutsche Rechtsg.^ 2^ édit., p · texte numérisé non relu

Schrôder, Deutsche Rechtsg.^ 2^ édit., p

74 LES ORIGINES

tivesd'un autre genre, appelées 79/ac^7a, apparaissent déjà sous les Mérovingiens, plus nombreuses et plus importantes sous les Carolingiens ^ Ce n'est point une résurrection des vieilles libertés germaniques; ce sont des réunions d^hommes importants, ecclésiastiques et laïcs, que le roi convoque pour prendre leurs conseils. Sous quelle influence cette institution s^'est-elle établie? Il n'est pas probable que les assemblées provinciales de Tempire romain aient servi de modèle : mais, au contraire, les synodes ou conciles de l'Eglise ont certainement servi d'exemple, peut-être même de point d'attache '^. Il paraît également certain que^, tant que se conserva la coutume du cliamp de Mars, la réunion du placitiim coïncidait avec une de ces revues^. D'ailleurs, ces assemblées ont eu pour cause et raison d'être principale le besoin de coordonner l'administration d'un vaste royaume. Ce qui le montre bien, c'est leur composition. Sous les Carolingiens, tout au moins, elles sont composées de membres pour qui siéger et délibérer n'est pas un droit^ mais un devoir ; ils sont convoqués par le roi et tenus de venir l'assister de leurs conseils. Ce sont, à proprement parler, des réunions de fonctionnaires. Elles sont, en effet, essentiellement composées, d'un côté, d'évêques et d'abbés, qui sont réellement des fonctionnaires de la monarchie franque*, et de comtes, qui sont les représentants du roi dans les provinces. Probablement y figuraient aussi des patentes qui n'exerçaient aucune fonction publique; mais, c'étaient alors des vassi i^egii^ auxquels le roi pouvait demander, en vertu de leur obligation particulière de fidélité, tous les services qui conviennent à un homme libre ^.

1. Sur ces assemblées, consulter Fustel de Coulanges, La monarchie franqiie, c. m; — W. Sickel, Die merovingiscJie Volksversammlung.

2. Les synodes d'évêques dans la monarchie franque se réunissaient avec la permission ou sur l'ordre du roi. Celui-ci y assistait le plus souvent, et, avec lui, d'autres laïcs, grands personnages. M. Schrôder (ojo. ciï., 2^ édit., p, 148; suppose que le roi saisit naturellement ces occasions pour mettre en délibération, avec les évêques et les grands réunis là, des objets importants.

3. Decretio de Childebert U (Boretius, I, p. 15), c. i. : u Antonaco, kalendas marcias anno vicesimo regni nostri convenit. » — C. iv : « Pari couditione convenit kalendas marcias omnibus nobis adunatis.

4. Sur ces divers points, Uincmar, De ordine palatii (édit. Prou), r. wrx,

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