‹ Cours élémentaire d'histoire du droit français à l'usage des étudiants de première année (volume 5)Chapitre 8 sur 545 · L. 1, C. J., X, 22 ; L. X, 2d ; L. 1, G. J., XL · texte numérisé non relu

L. 1, C. J., X, 22 ; L. X, 2d ; L. 1, G. J., XL

10. Sur ce ((ui suit,voy( z oiicaon, JÉ'/z/r/e Jilsiorlque sur le « defensor civ 'ftalîs », dans la Nouvelle l\<'Vf.^ 's-fr,r,'rj//r de drofi frf/nmis et <''l)'(mrje)% 1889, p. 321

12 LES ORIGINES

^'^A-'^^^r ornière mention des defensun s en Tannée à propos do

/ rillyrie, et il est probable qu^il n'y en eut cFam)rd que dans quelques cités; on en institua çà et Jà avant de créer un defensorà^w^ toutes les civitates. Ilsfurent spécialement chargés de défendre la plèbe des villes contre les exactions des potentiores^ et ils portent souvent le titre de defeiisor jplebis \ cependant, ils devaient prêter aussi leur appui aux décurions euxmêmes ^ Mais, ce qui montre combien une telle fonction était délicate et difficile à remplir,ce sont les variations par lesquelles passa la législation quant au mode employé pour désigner le titulaire. Nommés d'abord parle préfet du prétoire, sauf qu'il ne pouvait les prendre dans certaines catégories de personnes, celles contre lesquelles vraisemblablement ils auraient à défendrele peuple, \ésdefe?iso?'es furent plus tardélus par lescitiés, sauf la confirmation de Taiitorité impériale. Mais le principe de Télection admis, on varia quant au mode de suffrage. Le suffrage universel, Télection par tous les habitants de la cité, paraît avoir été le système d'abord pratiqué, et ce fut lui qui Temporta en définitive Mais, entre temps, fonctionna un collège électoral restreint, comprenant seulement le clergé, les honorati ou fonctionnaires impériaux sortis de charge, les curiales et les possessores ou propriétaires fonciers^. En définitive, Tinstitution dn n'atteignit point le but en vue duquel elle avait été créée. La législation impériale Ten faisait elle-même dévier, en conférant au defensor des attributions et des fonctions analogues à celles des officiers municipaux, en faisant du rt'^/ie/î^or jusqu^à un coj lecteur d'impôts \

Cette protection, instituée par la loi, s'était montrée ineffiv^cace. D'ailleurs, ceux qui avaientbesoind'être protégéss'étaient J mx-mêmes cherché des protecteurs : ils les avaient trouvés A-chcz les grands qui possédaient la puissance de fait, par la for-

et suiv., 515 et suiv. La plupart des constitutions qui concernent le defensyr sont réunies au Gode Théodosieii \^édit. Hfenel), I, 29.

1. L. 7, G. Th., I, 29 : « Plebeni tantum vel decuriones ab omni improbornm iusolentia tueantur. »

2. Le.r roniana Wislgolho 7*z^??2 (édit. H«c*nel) i L. 1, G. Tli,, T, 10, ititerpy^etciLio y — Novelles de Majorieu, tit. 111 (Code Théodosion, é<lit. Hienel, p. 300).

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