CHAPITRE H. — La condition des terres et l'état des personnes

Section premi>:re. Les tenures f.':odales. — /. Le fief. — § 1. La nature du fief et les rapports qu'il engendre, p. 187; le contrat féodal ou hommage.

Pages

p. 189; les devoirs ou services du vassal, p. 190 : la commise el la saisie féodale, p. 192; Thommage-lige, p. 194. — § 2. I.a patrimoniaiité des fiefs.

— 1. La succession aux (iefs, p. 195; le droit de relief, p. 196; le droit d'aînesse, p. 198; le privilège de masculinité, p. 203; le mariage l'éodal et la garde, p. 204. — H. L'aliénabililé, p. 206; le droit de quint, p. 207; le retrait féodal, p. 207; le droit du seigneur et le droit du vassal sur le fief, p. 208; le domaine direct et le domaine utile, p. 210. — //. Les tenures roturières et les tenures servîtes, p, 210; la censive, p. 212; les rentes, p. 215; les tenures serviles, p. 216. — III. Le franc alleu, p. 216.

Sectu>n il l^^TAT DES E'EHSON N i:s . — § 1. Les nobles, p. 220 ; la chevalerie, p 221; privilèges des no]>les, p. 222: rentrée c^ans la chevalerie, p. 222: i'acquisilion des fiels, p. 228; le di'olt de francs-fiefs, p. 224. — g 2. Les serfs.

— 1. Le lien du serf avec la seigneurie, p. 225. — IL Le chevage et la taille, p. 227; la corvée, p. 228. — III. Le formariage, p. 229: la mainmorte, p. 232; les communautés servîtes, p. 233. — IV. Les sources du servage, p. 235; TafFranchissement, p. 237. — V. Les roturiers, p. 239.

§ 1. Les guerres privées, p. 247. — I. L>es personnes comprises dans la guerre, p. 249. — IL La paix de Dieu et la trêve de Dieu, p. 251 ; Tasseurement ou sauvegarde, p. 252; la quarantaine le roi, p. 253. — § 2. La justice, p. 254 ; la justice seigneuriale, p. 254; la justice féodale, p. 255; la composition de< cours féodales, p. 257 ; Tappel de défaute de droit, p. 259; l'appel de faux jugement, p. 260. — 3. Les droits fiscaux, p. 261.

1. Le patrimoine de VÉr/llse et les bénéfices, p. 268. — I. Le patrimoine ecclésiastique, p. 269; restriction du droit d'acquérir quant aux lenures féodales, p. 269; TamorLissement royal, p. 271. — IL Les bénéfices ecclésiastiques, p. 272; la collation des bénéfices, p. 273; régale et investiture, p. 275. — § 2. La juridiction ecclésiastique y p. 278. — L Les ofTicialités, p. 279, — IL Le privilefjium fori ou privilège de clergie, p. 280; compétence ratione maleriae, p. 282; les causes matrimoniales, p. 282; Xinquisitio haereticœ pravitatls, p. 283; la compétence concurrente, p. 284; le droit d'asile, p. 286.

L Origine des franchises municipales, p. 288; les scabini, p. 290; les corps de marchands et d'artisans, p. 292. — IL La conquête et la reconnaissance des franchises, p. 294. — III. La diversité des franchises municipales, p. 296: le droit de justice, p. 297; la législalion, p. 299; le droit d'imposition, p. 300; le droit de guerre, p. 300. — IV. La pro])agation des chartes, p. 301. — V. La commune, p. 302. — VL Le consulat, p. 304. — VIL Les villes de prévôté, p. 307.